Journal Officiel n° 2 du 6 janvier 1998

Les magistrats cités ci-après sont maintenus en activité selon les renseignements suivantes :

• Mohamed Cherif El Béji, conseiller à la cour de cassation, du 1er février 1998 au 31 janvier 1999.
• Abderrazak Bessaidi, président de chambre à la cour de cassation du 1er mars 1998 au 28 février 1999.
• Abdelkader Dhayà, président de chambre à la cour de cassation, du 1er mars 1998 au 28 février 1998.
• Tahar Montassar, procureur général près la cour de cassation, du 1er avril 1998 au 31 mars 1999.
• Hammouda Saïdi, président de chambre à la cour de cassation, du 1er mai au 30 avril 1999.
• Hamza Miled, avocat général près la cour de cassation, du 1er juin 1998 au 31 mai 1999.

MAINTIENS EN ACTIVITE

Monsieur Mustapha Zardi, ministre plénipotentiaire au ministère des affaires étrangères, est maintenu en activité pour une nouvelle période d'une année à compter du 1er avril 1998.

Monsieur Mohamed Noureddine Hamdani, ministre plénipotentiaire hors classe au ministère des affaires étrangères, est maintenu en activité pour une nouvelle période d'une année à compter du 1er mai 1998.

Monsieur Mohamed Fendri, ministre plénipotentiaire au ministère des affaires étrangères, est maintenu en activité pour une nouvelle période d'une année à compter du 1er juin 1998.

Monsieur Abdellaziz Joulak, ministre plénipotentiaire au ministère des affaires étrangères, est maintenu en activité pour une nouvelle période d'une année à compter du 1er juin 1998.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Hmida Trabelsi, conseiller à la cour des comptes chargé de mission au cabinet du président de la commune de Tunis pour faire fonction d'inspecteur général adjoint, est maintenu en activité et ce pour une deuxième année à compter du 1er février 1998.

NOMINATIONS

Monsieur Hédi Mezzi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Menzel Bourguiba.

Monsieur Mounir Gaddes, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Bouficha.

Monsieur Hédi Aloui, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Sidi Alouan à compter du 16 novembre 1997.

Monsieur Amor Guezguez, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Takelsa, à compter du 1er novembre 1997.

NOMINATIONS

Il est créé à compter du 10 décembre 1997, la recette des établissements publics à Bizerte.

La recette des établissements publics à Bizerte, assurera la gestion financière et comptable des établissements publics qui lui seront confiés et de toutes autres attributions à lui dévolues par le ministre des finances.

La gestion de la recette des établissements publics de Bizerte ainsi que sa caisse sont classées dans la 3ème catégorie.

Le siège de la recette des finances d'El Mohamedia est transféré, à compter du 1er novembre 1997, à l'avenue 7 novembre 1987 à Fouchana.

La recette dont il s'agit, prendra à compter de la même date la dénomination de rectte des finances à Fouchana.

NOMINATIONS

Monsieur Mohamed Reddaoui, inspecteur de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement primaire à la direction régionale de l'enseignement de Siliana.

Monsieur Taïeb Sahnoun, professeur de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'enseignement de Sfax.

Monsieur Hatem Amara, inspecteur de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de sous-directeur des équipements à la direction des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'éducation.

Monsieur Mahdi Ezzine, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique au ministère de l'éducation.

Madame Jalila M'rad née Langar, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de service de l'enseignement secondaire à la direction régional de l'enseignement de Bizerte.

Monsieur Anouar Hadj Sassi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de médecine de Sfax.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Hedi Chouchene, administrateur général, est maintenu en activité pour une nouvelle année à compter du 1er avril 1998.

CESSATION DE FONCTIONS

Il est mis fin à compter du 10 septembre 1997 aux fonctions de Monsieur Chahir Smadhi, ingénieur des travaux en sa qualité de chef de service des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Bizerte.

Monsieur Anouar Daoud, administrateur 2ème classe à l'office du commerce de Tunisie, est maintenu en activité dans le secteur public pour une période d'une année à compter du 1er février 1998.

Monsieur Abdelmajid Ennabli, directeur de recherches à l'institut national du patrimoine, est maintenu en activité pour une période d'une deuxième année à compter du 1er avril 1998.

Monsieur Hédi Slim, directeur de recherches à l'institut national du patrimoine, est maintenu en activité pour une période d'une quatrième année à compter du 1er avril 1998.

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Abdelhamid Chaâri, ingénieur principal en qualité de chef d'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Sfax et ce à compter du 1er octobre 1997.

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Béchir Abbès, ingénieur des travaux en qualité de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole "Métouia" au commissariat régional au développement agricole de Gabès et ce à compter du 1er octobre 1997.

NOMINATIONS

Monsieur Abdelaziz Siala, inspecteur principal de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de directeur de la planification et de l'équipement au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

Monsieur Youssef Fekih, Maître de conférence, est chargé des fonctions de directeur de la formation des cadres au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

Monsieur Mohamed Lazhar Ferjaoui, inspecteur principal de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de commissaire régional à la jeunesse et de l'enfance du Kef.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 93-1129 du 10 mai 1993, susvisé, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Jaleleddine Snoussi, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de la jeunesse au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Béja.

Monsieur Boubaker Attia, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de programmation et de distraction au complexe sportif international d'Aïn Draham.