Autres publications de ce numéro
MAINTIEN EN ACTIVITE
Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 2001-2095 du 4 septembre 2001
Madame Zeineb Khedija Ben Ahmed, professeur de l'enseignement supérieur, chargée des fonctions de directeur général de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.
NOMINATIONS
Ministère de l'agriculture
Par décret n° 2001-2096 du 4 septembre 2001
Les ingénieurs en chef dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur général :
| Abdelhakim El Khaldi | Abdallah Cherid |
|---|---|
| Taoufik Chriâa | Mohamed Lahbib Ben Amor |
| Ali Skhiri | Ali Ouled Ali |
| Aïssa Daoud | Saâd Seddik |
| Khemaïes Dridi | Habib Ben Hassine |
| Hayet Chkir | Mohamed Errahmani |
| Amor Trabelsi | Mohamed Salah Bouchahoua. |
| Mongi Ben Hassine |
Par décret n° 2001-2097 du 4 septembre 2001
Monsieur Brahim Mtaâllah est nommé dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine vétérinaire à l'école de médecine vétérinaire de Sidi Thabet à compter du 9 mars 2001.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2001-2098 du 4 septembre 2001
Monsieur Ben Hamouda Mohamed Habib, professeur de l'enseignement supérieur agricole au ministère de l'agriculture, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er octobre 2001.
Arrêté du ministre de l'agriculture du 10 août 2001, relatif aux prestations administratives rendues par les services du ministère de l'agriculture, les établissements et les entreprises publiques relevant de sa tutelle et aux conditions de leur octroi
Article premier. - Les services du ministère de l'agriculture, les établissements et les entreprises publiques y relevant octroient les prestations ci-après aux citoyens conformément aux conditions et procédures indiquées aux annexes ci-jointes :
Lire le texte intégral →Décret n°2000-101 du 18 Janvier 2000 fixant la classification des semences et plants, leur production et multiplication, les normes générales de leur stockage, emballage et étiquetage, le contrôle de leur qualité et état sanitaire, leur importation et commercialisation
CRDA : Commissariat Régional du Dève loppement Agricole. CQ.PA : Contrôle de la qualité des Produits Agricoles.
Lire le texte intégral →arrêté du ministre de l'agriculture, de l'intérieur et de la santé publique du 13 avril 1985 fixant les mesures sanitaires spécifiques à prendre pour la lutte contre la rage
CRDA : Commissariat Régional du Développement Agricole.
Lire le texte intégral →Arrêté des ministres de l'agriculture et de l'enseignement supérieur du 6 septembre 2001, fixant les conditions de participation et les modalités d'organisation du concours national d'entrée en première année du premier cycle d'études vétérinaires
Article premier. - Le présent arrêté fixe les conditions de participation et les modalités d'organisation du concours national d'entrée en première année du premier cycle d'études vétérinaires.
Lire le texte intégral →Arrêté des ministres de l'agriculture et de l'enseignement supérieur du 7 septembre 2001, portant ouverture du concours national d'entrée en première année du premier cycle d'études vétérinaires
Article premier. - Est ouvert, au ministère de l'agriculture, au titre de l'année universitaire 2001-2002, un concours national d'entrée en première année en première année du premier cycle d'études vétérinaires.
Lire le texte intégral →Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Décret n° 2001-2099 du 29 août 2001, relatif à l'attribution à titre privé d'une terre collective relevant de la collectivité Bichli du gouvernorat de Kébili (concernant la terre collective dite Guéliada)
Article premier. - Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité Bichli à la délégation de Kébili Sud, relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective dite Guéliada et qui sont consignées dans son procès-verbal en date du 3 avril 1995, approuvé par le conseil de tutelle local…
Lire le texte intégral →Décret n° 2001-2100 du 29 août 2001, relatif à l'attribution à titre privé d'une terre collective relevant de la collectivité Jemna du gouvernorat de Kébili (concernant la terre collective dite Atilate Idhafi)
Article premier. - Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité Jemna à la délégation de Kébili Sud, relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective dite Atilate Idhafi et qui sont consignées dans son procès-verbal en date du 2 juin 1995, approuvé par le conseil de tutelle…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2001-2101 du 4 septembre 2001
Monsieur Foued Ben Ayed, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur du contrôle des travaux d'inscription et de rédaction à la conservation de la propriété foncière avec rang et avantages de directeur général d'administration centrale.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Ministère de la culture
Par décret n° 2001-2102 du 4 septembre 2001
Il est accordé à Monsieur Khelifa Chateur, professeur de l'enseignement supérieur, une dérogation pour exercer dans le secteur public, et ce, pour une période d'un an à compter du 1er octobre 2001.
Ministère du transport
Arrêté du ministre du transport du 29 août 2001, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport
Article premier. - Est ouvert, à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport le 23 octobre 2001 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du transport du 29 août 2001, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour l'intégration des mécanographes dans le grade de technicien de laboratoire informatique au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport
Article premier. - Est ouvert, à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport le 27 novembre 2001 et jours suivants à Tunis, un concours interne sur épreuves pour l'intégration des mécanographes dans le grade de technicien de laboratoire informatique au corps des analystes et des…
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement et de l'habitat
Par décret n° 2001-2103 du 4 septembre 2001
Monsieur Mohsen Chérif, ingénieur divisionnaire au ministère de l'équipement et de l'habitat, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er janvier 2002.
Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 29 août 2001, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier. - Le concours interne sur épreuves, pour la promotion au grade d'analyste appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques, est ouvert aux programmeurs titulaires justifiant d'au moins cinq (05) ans d'ancienneté dans ce grade à la dite de clôture…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 29 août 2001, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert, à l'agence d'urbanisme du grand Tunis le 5 décembre 2001 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques, conformément aux dispositions de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 29 août 2001, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert, à l'agence d'urbanisme du grand Tunis le 3 décembre 2001 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques, conformément aux dispositions de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 29 août 2001, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien appartenant au corps technique commun des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert, à l'agence d'urbanisme du grand Tunis le 29 novembre 2001 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien appartenant au corps technique commun des administrations publiques, conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 octobre 1999 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 29 août 2001, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques appartenant au corps technique commun des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert, à l'agence d'urbanisme du grand Tunis le 19 novembre 2001 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques appartenant au corps technique commun des administrations publiques, conformément aux dispositions de l'arrêté du 2 août 2000 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 29 août 2001, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'adjoint technique appartenant au corps technique commun des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert, à l'agence d'urbanisme du grand Tunis le 26 novembre 2001 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'adjoint technique appartenant au corps technique commun des administrations publiques, conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 octobre 1999…
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par décret n° 2001-2104 du 4 septembre 2001
Le docteur Triki Ali, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital Hédi Chaker de Sfax, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er septembre 2001.
Par décret n° 2001-2105 du 4 septembre 2001
Le docteur M'Bazaâ Abderraouf, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital La Rabta, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er octobre 2001.
Par décret n° 2001-2106 du 4 septembre 2001
Madame Kastally Radhia, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie à l'hôpital Habib Thameur, est maintenue en activité pour une période d'une année à compter du 1er novembre 2001.