Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 21 du 12 mars 2004

Journal Officiel · publié le 12 mars 2004 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 63 pages · 58 textes

Autres publications de ce numéro

CLASSE EXCEPTIONNELLE

Chambre des députés

p. 555

Par décret n° 2004-467 du 4 mars 2004

Est accordée à Monsieur Moez Boujmil, conseiller des services publics, la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur des séances plénières à l'unité des débats à la chambre des députés.

NOMINATIONS

Premier ministère

p. 555

Par décret n° 2004-468 du 4 mars 2004

Mademoiselle Djelassi Rim, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de l'évaluation, de l'encadrement et des stages du cycle supérieur à la direction des études à l'école nationale d'administration.

p. 555

Par décret n° 2004-469 du 3 mars 2004

Les sortants du cycle supérieur de l'école nationale d'administration, promotion : février 2004, option "contrôle", dont les noms suivent, sont nommés contrôleurs adjoints des services publics à compter du 1er février 2004 :

  • Sami Gaïch,
  • Abdelmajid Mekki,
  • Karim Sliti,
  • Adnane Mâali,
  • Hatem Souli.

Liste d'aptitude au grade de conseiller au titre de l'année 2003

  • Inès Zanina épouse Zouaoui,
  • Abdelhak Khemiri.
NOMINATION

Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 555

Par décret n° 2004-470 du 3 mars 2004

Monsieur Kamel Bedoui, médecin vétérinaire principal, est recruté dans le grade de médecin vétérinaire inspecteur divisionnaire au ministère de l'intérieur et du développement local.

Ministère de la justice et des droits de l'homme

p. 555

Arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 3 mars 2004, relatif à l'immatriculation foncière obligatoire

Article unique. - Il sera procédé, à compter du 1er juin 2004, par l'immatriculation foncière obligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non immatriculés et non bâtis des périmètres publics "Aouled Echamekh 8" sis dans l'imadat d' "Aouled Echamekh Nord 7" et "Essouassi VI" sis dans l'imadat d'…

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Ministère des affaires religieuses

p. 555

Par décret n° 2004-471 du 10 mars 2004

Monsieur Tahar Abid, conservateur général de bibliothèque et de documentation, est chargé des fonctions de directeur des études, de la formation et de la communication au ministère des affaires religieuses.

p. 555

Par décret n° 2004-472 du 10 mars 2004

Monsieur Mohamed Ben Hassin Messaoudi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général à l'institut supérieur des sciences religieuses de Tunis.

p. 555

Arrêté du ministre des affaires religieuses du 3 mars 2004, fixant l'ouverture des candidatures à l'obtention du prix mondial du Président de la République pour les études islamiques au titre de l'année 1425 H. - 2004

Article premier. - La candidature à l'obtention du prix mondial du Président de la République pour les études islamiques, au titre de l'année 1425 H. - 2004, est ouverte le lundi 15 mars 2004.

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Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques

p. 556

Décret n° 2004-473 du 1er mars 2004, portant création d'un périmètre public irrigué à Khcharma de la délégation d'El Amra, au gouvernorat de Sfax

Article premier. - Il est créé un périmètre public irrigué à Khcharma de la délégation d'El Amra, au gouvernorat de Sfax, sur une superficie de quatre vingt deux hectares (82 ha) environ, délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 ci-joint.

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p. 556

Décret n° 2004-474 du 1er mars 2004, portant création d'un périmètre public irrigué à Balyana de la délégation d'El Amra, au gouvernorat de Sfax

Article premier. - Il est créé un périmètre public irrigué à Belyana de la délégation d'El Amra, au gouvernorat de Sfax, sur une superficie de quatre vingt huit hectares (88 ha) environ, délimité par un liseré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 joint au présent décret.

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p. 557

Décret n° 2004-475 du 1er mars 2004, portant création d'un périmètre public irrigué à Dhraâ Ben Zied de la délégation d'El Amra, au gouvernorat de Sfax

Article premier. - Il est créé un périmètre public irrigué à Dhraâ Ben Zied de la délégation d'El Amra, au gouvernorat de Sfax, sur une superficie de quarante huit hectares (48 ha) environ, délimité par un liseré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 joint au présent décret.

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p. 558

Décret n° 2004-476 du 1er mars 2004, portant création d'un périmètre public irrigué à Hiboun de la délégation de Mahdia, au gouvernorat de Mahdia

Article premier. - Il est créé un périmètre public irrigué à Hiboun de la délégation de Mahdia, au gouvernorat de Mahdia, sur une superficie de quatre vingt seize hectares (96 ha) environ, délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 joint au présent décret.

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p. 558

Décret n° 2004-477 du 1er mars 2004, portant création d'un périmètre public irrigué à Chahda 3 bis de la délégation de Hbira, au gouvernorat de Mahdia

Article premier. - Il est créé un périmètre public irrigué à Chahda 3 bis de la délégation de Hbira, au gouvernorat de Mahdia, sur une superficie de trente hectares (30 ha) environ, délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 joint au présent décret.

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p. 559

Décret n° 2004-478 du 1er mars 2004, portant création d'un périmètre public irrigué à Chhimat Nord de la délégation d'Ouled Chamekh, au gouvernorat de Mahdia

Article premier. - Il est créé un périmètre public irrigué à Chhimat Nord de la délégation d'Ouled Chamekh, au gouvernorat de Mahdia, sur une superficie de soixante quatorze hectares (74 ha) environ, délimité par un liséré rouge sur l'extrait de carte au 1/25.000 joint au présent décret.

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p. 560

Par décret n° 2004-479 du 4 mars 2004

Madame Rekaya Akermi épouse Derbali, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de la cellule régionale au gouvernorat de Siliana à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement des céréales.

p. 560

Par décret n° 2004-480 du 4 mars 2004

Monsieur Abdelhamid N'miri, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la promotion des eaux et des sols au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 560

Par décret n° 2004-481 du 4 mars 2004

Monsieur Adel Sakouhi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 560

Par décret n° 2004-482 du 4 mars 2004

Monsieur Kamel Dridi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la conservation des eaux et du sol au commissariat régional au développement agricole de Siliana.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 560

Par décret n° 2004-483 du 9 mars 2004

Madame Faouzia Omar, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 560

Par décret n° 2004-484 du 4 mars 2004

Monsieur Abdelfattah Madder, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 560

Par décret n° 2004-485 du 1er mars 2004

Monsieur Taïeb Dhouibi, administrateur, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement financier au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 560

Par décret n° 2004-486 du 4 mars 2004

Monsieur Anis Mansour, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service des études organisationnelles à la direction générale de l'organisation, de l'informatique, de la gestion des documents et de la documentation au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 560

Par décret n° 2004-487 du 4 mars 2004

Monsieur Lotfi Guetifa, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service de diagnostic et de préparation des projets, du financement et du suivi à la direction générale du financement, des investissements et des organismes professionnels au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 560

Par décret n° 2004-488 du 1er mars 2004

Monsieur Fethi Kssikssi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

p. 560

Par décret n° 2004-489 du 1er mars 2004

Monsieur Tahar Mbarki, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

p. 560

Par décret n° 2004-490 du 1er mars 2004

Monsieur Béchir El Koôli, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Siliana.

p. 560

Par décret n° 2004-491 du 1er mars 2004

Madame Monia El Bir, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service de l'encadrement de la vulgarisation professionnelle à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles.

p. 560

Par décret n° 2004-492 du 1er mars 2004

Monsieur Mohamed Nouira, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'encadrement de la vulgarisation privée à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles.

p. 560

Par décret n° 2004-493 du 1er mars 2004

Monsieur Negib Ben Ticha, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

p. 560

Par décret n° 2004-494 du 1er mars 2004

Monsieur Ezzeddine Nasri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

p. 560

Par décret n° 2004-495 du 4 mars 2004

Monsieur Mohsen Ajmi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'environnement marin à la sous-direction de la protection de l'environnement relevant de la direction régionale du littoral Sud au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques.

p. 561
p. 561

Par décret n° 2004-496 du 4 mars 2004

Monsieur Ahmed Dkhil, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de la Manouba.

p. 561

Par décret n° 2004-497 du 4 mars 2004

Monsieur Ali Tlili Bel Hassen, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

p. 561

Par décret n° 2004-498 du 4 mars 2004

Monsieur Hamed Belayouni, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

p. 561

Par décret n° 2004-499 du 1er mars 2004

Monsieur Imed Aïssa Najjar, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement financier au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

p. 561

Par décret n° 2004-500 du 1er mars 2004

Monsieur Afif Bouguerra, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole "Monastir" au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Ministère de l'industrie et de l'énergie

p. 561

Par décret n° 2004-501 du 1er mars 2004

Monsieur Mohamed Ali Bouleymen est maintenu en activité dans le secteur public pour une troisième année à compter du 1er juin 2004.

p. 561

Arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 1er mars 2004, fixant les modalités de dépôt des demandes des titres miniers

Article premier. - Le présent arrêté a pour objet de fixer les modalités de dépôt des demandes des titres miniers.

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p. 573

Arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 1er mars 2004, portant modification de l'arrêté du 20 décembre 2002, relatif aux prestations administratives rendues par les services relevant du ministère de l'industrie et de l'énergie et aux conditions de leur octroi

Article premier. - Est abrogé, le point 2 de l'article premier de l'arrêté susvisé du 20 décembre 2002 et est remplacé par ce qui suit :

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p. 595

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'énergie du 4 mars 2004

Monsieur Noureddine Friâa est nommé administrateur représentant le ministère des finances au conseil d'administration de la société nationale de cellulose et de papier Halfa en remplacement de Madame Sonia Zoghlami.

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 595

Décret n° 2004-502 du 1er mars 2004, portant création d'un périmètre d'intervention foncière au profit de la municipalité de Tunis, au lieu dit "la petite Sicile", gouvernorat de Tunis

Article premier. - Il est créé au profit de la municipalité de Tunis un périmètre d'intervention foncière au lieu dit "la petite Sicile", gouvernorat de Tunis, pour la réalisation d'un programme d'aménagement et d'équipement, entourée d'un liseré rouge sur le plan annexé au présent décret et constitué des immeubles…

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p. 609

Par décret n° 2004-503 du 1er mars 2004

Le décret n°2003-1138 du 19 mai 2003 est modifié ainsi qu'il suit :

"Monsieur Ahmed Friâa, ingénieur général au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire, est maintenu en activité pour une période de six mois à compter du 1er septembre 2003".

NOMINATION

p. 609

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 4 mars 2004

Monsieur Mohamed Tahar Babai est nommé administrateur représentant l'État au conseil d'administration de la société de promotion du lac de Tunis en remplacement de Monsieur Farhat Medini, et ce, à compter du 28 janvier 2004.

DE LA COMMUNICATION

ET DU TRANSPORT

Ministère des technologies

p. 609

Décret n° 2004-504 du 1er mars 2004, fixant les interventions et les activités concernées par les participations du fonds de développement des communications, des technologies de l'information et de la télécommunication ainsi que les modalités de leur financement

Article premier. - Le fonds de développement des communications, des technologies de l'information et de la télécommunication finance :

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p. 610

Arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 3 mars 2004, fixant le programme d'émission des timbres-poste au titre de l'année 2004

Article premier. - Le programme d'émission des timbres-poste au titre de l'année 2004 est fixé conformément aux indications figurant au tableau ci-après :

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Ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs

p. 611

Par décret n° 2004-505 du 1er mars 2004

Monsieur Samir Bel Haj Yahia, conseiller culturel, est chargé des fonctions de directeur général de l'action culturelle au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.

ORDRE NATIONAL DU MERITE

Ministère des sports

p. 611

Par décret n° 2004-506 du 24 février 2004

L'Ordre national du mérite dans le secteur du sport est attribué, à compter du 24 février 2004, aux personnes citées après :

  • Commandeur :
  • Monsieur Nabil Maâloul,
  • Officier :

Messieurs :

  • Khaled Badra,
  • Ali Boumnijel,
  • Karim Haggui,
  • Alaeddine Yahia,
  • Zied Jaziri,
  • Imed M'hedbi,
  • Najeh Brahem,
  • Jawher M'neri,
  • Riadh Bouazizi,
  • Adel Chedhly,
  • Radhi Jeaïdi,
  • Khaled Azaiez,
  • Mohamed Jdidi,
  • Slim Ben Achour,
  • Anis Ayari,
  • Jhosé Klaiton,
  • Karim Seidi,
  • Khaled Fadhel,
  • Mehdi Nafti,
  • Kaïs Ghodbane,
  • Salvados Santos,
  • Hamed Kammoun.
p. 612
  • Chevalier :

Messieurs :

  • Ridha Kraïem,
  • Aboubaker Hannechi,
  • Ridha Jeddi,
  • Mokhtar Naïli,
  • Moncef Khouini,
  • Saoud Nemsi,
  • Abid Magmagui,
  • Walid Boulehia,
  • Mondher Chaouachi.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 612

Par décret n° 2004-507 du 4 mars 2004

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée au docteur Hédi Achouri, inspecteur général de la santé publique chargé des fonctions de directeur de la tutelle des hôpitaux au ministère de la santé publique.

p. 612

Par décret n° 2004-508 du 4 mars 2004

Monsieur Adel Samaâli, administrateur conseiller, est chargé des fonctions d'inspecteur principal adjoint administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé publique.

p. 612

Par décret n° 2004-509 du 1er mars 2004

Monsieur Selmi Jamil, professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à la clinique hospitalo-universitaire de chirurgie dentaire de Monastir (service de pathologie et thérapeutique spéciales).

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

p. 612

Par décret n° 2004-510 du 1er mars 2004

Le docteur Douik Mongi, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'institut Mohamed Taïeb Kassab d'orthopédie de Kassar Saïd, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er mai 2004.

p. 612

Par décret n° 2004-511 du 1er mars 2004

Le docteur Mohamed Habib Chelbi Belkahia, professeur hospitalo-universitaire en médecine chargé des fonctions de directeur du centre national de pharmacovigilance, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er avril 2004.

Ministère de l'éducation et de la formation

p. 612

Décret n° 2004-512 du 1er mars 2004, fixant les conditions d'inscription, le régime des études et la sanction de la formation dans les établissements de formation relevant de l'agence tunisienne de la formation professionnelle

Article premier. - Les établissements de formation relevant de l'agence tunisienne de la formation professionnelle organisent des cycles de formation initiale et continue, conformément aux besoins des secteurs productifs en compétences.

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p. 614

Par décret n° 2004-513 du 1er mars 2004

Est accordée à Monsieur Rachid Larbi, professeur principal de l'enseignement secondaire chargé des fonctions de directeur du bureau de la coopération internationale au cabinet du ministère de l'éducation et de la formation, la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale.

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

p. 614

Décret n° 2004-514 du 1er mars 2004, fixant la rémunération des différents travaux du concours de recrutement des technologues

Article premier. - Le présent décret fixe le montant de la rémunération des différents travaux du concours de recrutement des technologues créé par le décret n° 93-314 du 8 février 1993 susvisé, ainsi qu'il suit :

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p. 615

Par décret n° 2004-515 du 3 mars 2004

Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Khaled MasmoudiCentre de biotechnologie de SfaxGénie biologique29 septembre 2003
Ahmed RebaiCentre de biotechnologie de SfaxGénie biologique29 septembre 2003
Mohamed Béchir ZiliInstitut national de la recherche scientifique et techniqueSciences biologiques18 octobre 2003
Ali HarzallahInstitut national des sciences et technologies de la merPhysique24 octobre 2003
Radhouane ChtourouInstitut national de la recherche scientifique et techniquePhysique24 octobre 2003
p. 615

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 1er mars 2004, portant modification de l'arrêté du 31 octobre 2001, fixant les montants et les conditions d'attribution des bourses spécifiques et des bourses d'alternance aux étudiants tunisiens poursuivant leurs études dans les pays de l'union européenne

Article premier. - Les dispositions de l'article 4 de l'arrêté du 31 octobre 2001 susvisé sont modifiées comme suit :

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p. 615

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 3 mars 2004

Sont nommés membres au conseil scientifique de l'institut des régions arides les personnes dont les noms suivent :

  • Monsieur Belgacem Hanchi, professeur de l'enseignement supérieur,
  • Monsieur Ali Selmi, professeur de l'enseignement supérieur agricole,
  • Monsieur Noureddine Akrimi, professeur de l'enseignement supérieur agricole,
  • Monsieur Sadok Bouzid, professeur de l'enseignement supérieur,
  • Monsieur Mosbah Bousetta, chef d'arrondissement du conseil régional de Médenine.