Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 88 du 4 novembre 2005

Journal Officiel · publié le 4 novembre 2005 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 24 pages · 33 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques

p. 2931

Par décret n° 2005-2905 du 25 octobre 2005

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à madame Samira Smaoui épouse Allani, ingénieur en chef, chargée des fonctions de sous-directeur de la coopération internationale à l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricole relevant du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

p. 2931

Par décret n° 2005-2906 du 25 octobre 2005

Monsieur Hédi Ghorbel, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la maintenance des équipements hydrauliques au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2931

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 24 octobre 2005, fixant la liste des imprimés administratifs spécifiques aux services et aux établissements publics à caractère administratif relevant du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques

Article premier : Est fixée comme suit, la liste des imprimés administratifs spécifiques aux services et aux établissements publics à caractère administratif relevant du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques:

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p. 2939

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 24 octobre 2005, relatif à la fixation du montant total des allocations mises en concours par la société des courses et à l'ouverture des hippodromes de Kassar-Saïd et de Monastir pendant la saison hippique 2005-2006

Article premier - Le montant total des allocations mises en concours par la société des courses et comprenant les allocations au titre de prix des courses nationales et de promotion des courses internationales, et des primes aux naisseurs pour les courses disputées sur les hippodromes de Kassar-Saïd et de Monastir,…

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Ministère de l'environnement et du développement durable

p. 2939

Par décret n° 2005-2907 du 25 octobre 2005

Madame Amel Jlassi épouse Hmed, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la protection de la nature et du milieu rural à la direction régionale du littoral central au ministère de l'environnement et du développement durable.

p. 2939

Par décret n° 2005-2908 du 25 octobre 2005

Monsieur Abdelkader Elhattab Aniba, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service des archives à l'unité de la documentation et des archives au ministère de l'environnement et du développement durable.

p. 2939

Par décret n° 2005-2909 du 25 octobre 2005

Monsieur Hassib Dridi, gestionnaire de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service de la recherche et du traitement documentaire à l'unité de la documentation et des archives au ministère de l'environnement et du développement durable.

Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises

p. 2939

Arrêté du Premier ministre du 25 octobre 2005, autorisant la construction et l'exploitation de deux lignes de transport d'énergie électrique en 90 kV dans la région de Nabeul

Article premier. - Dans le cadre de la réalisation et de l'exploitation de deux lignes de transport d'énergie électrique en 90 kV reliants la centrale électrique de Korba aux postes électriques de haute tension de Menzel Temime et de Grombalia, les agents du ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et…

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p. 2940

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises et du ministre du commerce et de l'artisanat du 24 octobre 2005, relatif aux performances énergétiques minimums des réfrigérateurs, des congélateurs et des appareils combinés

Article premier. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux réfrigérateurs, aux congélateurs et aux appareils combinés tels que définis par l'arrêté des ministres de l'industrie et de l'énergie et du commerce susvisé du 10 septembre 2004.

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p. 2940

Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 25 octobre 2005, portant institution d'un permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Sfax Offshore »

Article premier. - Est institué pour une période de quatre ans à compter du jour suivant l'expiration du permis de prospection, soit à partir du 9 décembre 2005, le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Sfax Offshore » au profit de l'entreprise tunisienne d'activités pétrolières en tant que « Titulaire »…

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p. 2941

Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 25 octobre 2005, portant institution d'un permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Borj El Khadra Sud »

Article premier. - Est institué pour une période de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne, un permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Borj El Khadra Sud » au profit des sociétés « Geosat Technology Limited », « Pascal International…

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p. 2942

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 24 octobre 2005

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Gabès pour une période de trois ans :

  • Monsieur Killani Ridha, représentant de la chambre du commerce et d'industrie du Sud Est : président,
  • Monsieur Ben Rhouma Ammar, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Belhouichet Rhouma, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Madame Abdeddaim Hayet, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Mdimagh Mohamed, représentant du commissariat régional de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Zerzri Nejib, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Hmid Mohamed, représentant de l'office du développement du sud : membre,
  • Monsieur Batita Haouet, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Jridi Mohamed, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Mazhoudi Rachid : membre.
p. 2942

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 24 octobre 2005

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Nabeul pour une période de trois ans :

  • Monsieur Chhida Amor, représentant de la chambre de commerce et d'industrie du Cap Bon : président,
  • Monsieur Chikh Mohamed, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Madame Turki Naouel, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Madame Ben Mnadi Soumaya, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Maddouri Mabrouk, représentant du commissariat régional de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Basli Faouzi, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Msalmani Chokri, représentant du commissariat général du développement régional : membre,
p. 2943
  • Monsieur Fehri Mehrez, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Janhani Hassan, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Bettaib Alaya, représentant de la société de développement et d'investissement du Cap Bon : membre.
p. 2943

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 24 octobre 2005

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Bizerte pour une période de trois ans :

  • Monsieur Belkahia Kamel, représentant de la chambre de commerce et de l'industrie du Nord Est : président,
  • Monsieur Sadkaoui Dhafer, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Frigui Moez, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur Sahli Mohamed, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Jaouani Mohamed Nejib, représentant du commissariat régional de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Issiou Fathi, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Salmani Kamel, représentant du commissariat général du développement régional : membre,
  • Monsieur Almia Arbi, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Shiri Ali, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Hamdi Mounir, représentant du parc d'activités économiques de Bizerte : membre.
p. 2943

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 24 octobre 2005

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Tunis pour une période de trois ans :

  • Monsieur Ben Mbarek Jilani, représentant de la chambre de commerce et d'industrie de Tunis : président,
  • Monsieur Mnacer Mohamed Salah, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Madame Chelli Radhia, représentante de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur Ben Aljia Anis, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Ben Moussa Mondher, représentant du commissariat régional de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Grami Ezzeddine, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Ammouchi Salaheddine, représentant du commissariat général du développement régional : membre,
  • Monsieur Ben Ammar Eladel, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre
  • Monsieur Labidi Mohamed Mekki, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Elloumi Faouzi : membre
p. 2943

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 24 octobre 2005

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Sousse pour une période de trois ans :

  • Monsieur Gabboudi Moncef, représentant de la chambre de commerce et d'industrie du centre : président,
  • Monsieur Hajri Mâaouia, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Jaziri Jalel, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Madame Ayari Faten, représentante de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Ben Othman Hached, représentant du commissariat régional de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Gannouchi Kamel, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Ben Ellita Felah, représentant du commissariat général du développement régional : membre,
  • Monsieur Laribi Taoufik, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Chabah Bechir, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Charfeddine Ridha : membre.
p. 2943

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 24 octobre 2005

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Sfax pour une période de trois ans :

  • Monsieur Ben Ayed Abdessalem, représentant de la chambre du commerce et d'industrie de Sfax : président,
  • Monsieur Ben Arab Lotfi, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Bel Haj Salah Tarek, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
p. 2944
  • Madame El Manaâ Saloua, représentante de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Abbas Mohamed, représentant du commissariat régional de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Makni Zouheir, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Kammoun Noureddine, représentant du commissariat général du développement régional : membre,
  • Monsieur Khmakhem Moncef, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Sallami Rachid, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Megdiche Ahmed : membre.

NOMINATION

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 2944

Par décret n° 2005-2910 du 25 octobre 2005

Monsieur Amir Ksomtini, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études et des travaux à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de l'exécution de la réalisation du projet de réhabilitation et d'aménagement de la Sebkha de Ben Ghayada à Mahdia relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine

p. 2944

Par décret n° 2005-2911 du 25 octobre 2005

Monsieur Abderrahmene Ayoub, chargé de recherches, est chargé des fonctions de chef du département des expositions et des activités muséographiques à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine. Il bénéficie des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 2944

Par décret n° 2005-2912 du 25 octobre 2005

Monsieur Sahbi Dhahri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "B" au ministère de la santé publique (hôpital de circonscription de Hajeb El Ouyoun).

p. 2944

Par décret n° 2005-2913 du 25 octobre 2005

Le docteur Sboui Essia épouse Dhahbi, médecin spécialiste de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital régional du Kef (service de pédiatrie).

p. 2944

Par décret n° 2005-2914 du 25 octobre 2005

Le docteur Jellouli Mohamed, médecin spécialiste principal de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital régional de Gabès (service de gynécologie obstétrique).

p. 2944

Par décret n° 2005-2915 du 25 octobre 2005

Monsieur Mohamed Nejib Ben Chikh Arbi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur principal adjoint administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé publique.

p. 2945

Ministère de l'éducation et de la formation

p. 2945

Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 25 octobre 2005, portant création de commissions administratives paritaires au sein de l'administration centrale du ministère de l'éducation et de la formation

Article premier : Sont créées au sein de l'administration centrale du Ministère de l'Éducation et de la Formation les commissions administratives paritaires suivantes :

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p. 2949

Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 25 octobre 2005, portant création de commissions administratives paritaires régionales au sein des directions régionales de l'enseignement relevant du ministère de l'éducation et de la formation

Article premier : Sont créées au sein des directions régionales de l'enseignement relevant du Ministère de l'Éducation et de la Formation, les commissions administratives paritaires régionales suivantes :

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Ministère de l'enseignement supérieur

p. 2952

Par décret n° 2005-2916 du 25 octobre 2005

Monsieur Mondher Belaid, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général au centre de calcul "El Khawarizmi".

En application des dispositions de l'article 3 (bis) du décret n° 2005-50 du 10 janvier 2005, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2952

Par décret n° 2005-2917 du 25 octobre 2005

Monsieur Sabeur Khelifi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Sousse.

p. 2952

Par décret n° 2005-2918 du 25 octobre 2005

Monsieur Fethi Touaiti, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire Habib Thameur Ariana.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2952

Par décret n° 2005-2919 du 25 octobre 2005

Madame Basma Djelassi épouse Oueslati, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) à la cité universitaire Kheireddine Tounsi à Hammam Chott.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2952

Par décret n° 2005-2920 du 25 octobre 2005

Monsieur Sahbi Tlili, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des matériels, des équipements et d'entretien à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université virtuelle de Tunis.

p. 2952

Par décret n° 2005-2921 du 25 octobre 2005

Mademoiselle Dorra Laâbidi, administrateur conseiller pour exercer auprès des bibliothèques universitaires, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la publication, de la documentation et des archives à la sous-direction des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université du 7 Novembre à Carthage.

p. 2952

Par décret n° 2005-2922 du 25 octobre 2005

Madame Besma Khachroumi épouse Belaid, ingénieur principal, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 2952

Par décret n° 2005-2923 du 25 octobre 2005

Il est mis fin aux fonctions de Madame Selima Ghrib épouse Ben Ammar, technologue, en qualité de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur des études technologiques de Charguia, à compter du 5 juillet 2005.