Présidence de la République
Arrêté du secrétaire général de la Présidence de la République du 12 janvier 2006, fixant les modalités d'organisation d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie « A3 » dans le grade de technicien appartenant au corps technique commun des administrations publiques à la Présidence de la République
Article premier. - L'examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie « A3 » dans le grade de technicien appartenant au corps technique commun des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du secrétaire général de la Présidence de la République du 12 janvier 2006, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie « A3 » dans le grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à la Présidence de la République
Le secrétaire général de la Présidence de la République, Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'État, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 97-83 du 20…
Lire le texte intégral →Arrêté du secrétaire général de la Présidence de la République du 12 janvier 2006, fixant les modalités d'organisation d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » dans le grade d'adjoint technique appartenant au corps technique commun des administrations publiques à la Présidence de la République
Le secrétaire général de la Présidence de la République, Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'État, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la loi n° 97-83 du 20…
Lire le texte intégral →Arrêté du secrétaire général de la Présidence de la République du 12 janvier 2006, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » dans le grade d'adjoint technique au corps technique commun des administrations publiques à la Présidence de la République
Article premier. - Est ouvert à la Présidence de la République, le 22 mars 2006 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » dans le grade d'adjoint technique au corps technique commun des administrations publiques (spécialité électricité).
Lire le texte intégral →Arrêté du secrétaire général de la Présidence de la République du 12 janvier 2006, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques à la Présidence de la République
Article premier. - Est ouvert à la Présidence de la République, le 22 mars 2006 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du secrétaire général de la Présidence de la République du 12 janvier 2006, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » dans le grade de secrétaire-dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques à la Présidence de la République
Article premier. - Est ouvert à la Présidence de la République, le 22 mars 2006 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » dans le grade de secrétaire-dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du secrétaire général de la Présidence de la République du 12 janvier 2006, fixant les modalités d'organisation d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « C » dans le grade d'agent technique appartenant au corps technique commun des administrations publiques à la Présidence de la République
Article premier. - L'examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « C » dans le grade d'agent technique appartenant au corps technique commun des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du secrétaire général de la Présidence de la République du 12 janvier 2006, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « C » dans le grade d'agent technique au corps technique commun des administrations publiques à la Présidence de la République
Article premier. - Est ouvert à la Présidence de la République, le 22 mars 2006 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « C » dans le grade d'agent technique au corps technique commun des administrations publiques (spécialité électricité).
Lire le texte intégral →Arrêté du secrétaire général de la Présidence de la République du 12 janvier 2006, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « C » dans le grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques à la Présidence de la République
Article premier. - Est ouvert à la Présidence de la République, le 22 mars 2006 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « C » dans le grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du secrétaire général de la Présidence de la République du 12 janvier 2006, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « C » dans le grade de dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques à la Présidence de la République
Article premier. - Est ouvert à la Présidence de la République, le 22 mars 2006 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « C » dans le grade de dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du secrétaire général de la Présidence de la République du 12 janvier 2006, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « D » dans le grade de dactylographe adjoint du corps administratif commun des administrations publiques à la Présidence de la République
Article premier. - Est ouvert à la Présidence de la République, le 22 mars 2006 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « D » dans le grade de dactylographe adjoint du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du secrétaire général de la Présidence de la République du 12 janvier 2006, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « D » dans le grade d'agent d'accueil du corps administratif commun des administrations publiques à la Présidence de la République
Article premier. - Est ouvert à la Présidence de la République, le 22 mars 2006 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « D » dans le grade d'agent d'accueil du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Premier ministère
Par décret n° 2006-85 du 16 janvier 2006
Monsieur Khaled Kaddour est nommé chargé de mission auprès du Premier ministre.
Par décret n° 2006-86 du 16 janvier 2006
Monsieur Khaled Kaddour est chargé des fonctions de directeur général des réformes et prospectives administratives au Premier ministère.
Par décret n° 2006-87 du 12 janvier 2006
Mademoiselle Henda Oueslati, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement au Premier ministère.
Arrêté du Premier ministre du 12 janvier 2006, modifiant et complétant l'arrêté du Premier ministre du 16 janvier 2004, fixant le régime des études au cycle de formation des cadres moyens de la sous-catégorie A2 à l'école nationale d'administration
Article premier. - Sont abrogées, les dispositions des articles 6, 8, 10, 11, 13 et 23 de l'arrêté du Premier ministre du 16 janvier 2004 fixant le régime des études au cycle de formation des cadres moyens de la sous-catégorie A2 à l'école nationale d'administration susvisé et remplacées par les dispositions…
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2006-88 du 16 janvier 2006
Monsieur Taïeb Mabrouki, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Radès, à compter du 15 septembre 2005.
Par décret n° 2006-89 du 16 janvier 2006
Madame Nisaf Mziou épouse Chérif, administrateur, est chargée des fonctions de chef de bureau d'ordre central à la commune de Sfax avec rang et avantages de chef de service.
NOMINATIONS
Ministère de la justice et des droits de l'homme
Par décret n° 2006-90 du 12 janvier 2006
Mademoiselle Fatma Tahra Kacem, gestionnaire de documents et archives, est chargée des fonctions de sous-directeur à la cellule de l'organisation, des méthodes et de la coordination avec l'informatique à l'inspection générale au ministère de la justice et des droits de l'Homme.
Par décret n° 2006-91 du 16 janvier 2006
Monsieur Othman Charni, administrateur conseiller de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de chef de greffe de la cour de cassation avec emploi et avantages de sous-directeur d'administration centrale.
p. 217Ministère des affaires étrangères
Décret n° 2006-92 du 16 janvier 2006, portant ratification d'un avenant à la convention entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Française relative aux obligations de service national en cas de double nationalité, signée à Paris le 18 mars 1982, et de l'échange de lettres tuniso-français du 17 juin 1982 relatif à cette convention
Article premier. - Est ratifié, l'avenant à la convention entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Française relative aux obligations de service national en cas de double nationalité, signée à Paris le 18 mars 1982, et de l'échange de lettres tuniso-français du 17 juin…
Lire le texte intégral →Décret n° 2006-93 du 16 janvier 2006, portant ratification d'une convention entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Fédérale Démocratique d'Ethiopie tendant à éviter la double imposition en matière d'impôts sur le revenu,
Article premier. - Est ratifiée, la convention entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Fédérale Démocratique d'Ethiopie tendant à éviter la double imposition en matière d'impôts sur le revenu, conclue à Tunis le 23 janvier 2003.
Lire le texte intégral →Ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers
Par décret n° 2006-94 du 16 janvier 2006
Monsieur Mohamed Abdelkader Cherif, journaliste en chef à l'établissement de la radiodiffusion télévision tunisienne, est maintenu en activité pour une période d'un an, à compter du 1er janvier 2006.
Ministère des finances
Décret n° 2006-95 du 16 janvier 2006, fixant les taux et les conditions de déduction des dépenses engagées au titre de l'essaimage de la base imposable
Article premier. - Les entreprises qui font recours à la technique de l'essaimage peuvent déduire les dépenses
Lire le texte intégral →Par décret n° 2006-96 du 12 janvier 2006
Les fonctionnaires, dont les noms suivent, sont nommés inspecteurs en chef des services financiers au ministère des finances :
- Nabiha Doghri,
- Lamia Ben Mahmoud,
- Rafik Chouchane,
- Mongia Guesmi,
- Habiba Louati épouse Jrad,
- Hédi Chaouch,
- Ibtissem Sabri,
- Abdelaziz M'lika,
- Lassaâd Zarrouk,
- Boujemâa Rezgani,
- Mizouni Saâdi,
- Abdallah Dali,
- Belgacem Bouchiba,
- Ajmia Sidhom,
- Sami Boubakri,
- Adel Rekik,
- Jameleddine Hermassi,
- Béchir Ben Daya,
- Tahar Zarrouk,
- Rakia Frikha,
- Rachid Debchi,
- Chaker Attalah,
- Sami Jebali,
- Nébil Khalfallah,
- Belgacem Dali.
Par arrêté du ministre des finances du 12 janvier 2006
Sont désignés membres du conseil national de la fiscalité pour une période de trois ans :
Lire le texte intégral →Ministère du développement et de la coopération internationale
Décret n° 2006-97 du 16 janvier 2006, portant ratification de l'accord de garantie conclu le 27 septembre 2005 entre le gouvernement de la République Tunisienne et la banque africaine de développement et relatif au prêt accordé à la compagnie des phosphates de Gafsa pour la contribution au financement du projet de renforcement des capacités de la CPG en matière de protection de l'environnement et d'extraction minière de phosphate
Article premier. - Est ratifié, l'accord de garantie conclu à Tunis, le 27 septembre 2005, entre le gouvernement de la République Tunisienne et la banque africaine de
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du développement et de la coopération internationale du 12 janvier 2006, portant approbation du calendrier de conservation des documents spécifiques à l'office de développement du Sud
Article premier. - Est approuvé, le calendrier de conservation des documents spécifiques à l'office de développement du Sud composé de trente neuf (39) règles de conservation figurant sur dix (10) pages, annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Décret n° 2006-98 du 12 janvier 2006, relatif à l'attribution à titre privé d'une terre collective relevant de la collectivité Ouled Bou Ali du gouvernorat de Médenine (concernant la terre collective dite Solb Jenayeh)
Article premier. - Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la collectivité Ouled Bou Ali à la délégation de Zarzis, relatives à l'attribution à titre privé de la terre collective dite Solb Jenayeh et qui sont consignées dans son procès-verbal en date du 4 décembre 2002, approuvé par le conseil de…
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Par décret n° 2006-99 du 16 janvier 2006
Monsieur Mounir Boumessouer, conseiller des services publics, est nommé chargé de mission au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, et ce, à compter du 30 novembre 2005.
Par décret n° 2006-100 du 16 janvier 2006
Monsieur Mounir Boumessouer, conseiller des services publics, est nommé chef de cabinet du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques, et ce, à compter du 30 novembre 2005.
Par décret n° 2006-101 du 16 janvier 2006
Monsieur Ali Ben Cheikh, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricole à l'école nationale de médecine vétérinaire de Sidi Thabet.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2006-102 du 12 janvier 2006
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hosni Essaied, ingénieur des travaux, en qualité de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Menzel Temime » au commissariat régional au développement agricole de Nabeul, et ce, à compter du 1er janvier 2006.
p. 221NOMINATIONS
Ministère de l'environnement et du développement durable
Par décret n° 2006-103 du 12 janvier 2006
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Arbi Kchouk, administrateur conseiller, sous-directeur des affaires administratives à la direction des affaires administratives et financières au ministère de l'environnement et du développement durable.
Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 12 janvier 2006
Monsieur Elhabib Edridi est nommé membre représentant le Premier ministère au conseil consultatif de l'agence de protection et d'aménagement du littoral et ce, en remplacement de Monsieur Elmongi Bouaziz.
NOMINATIONS
Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Par arrêté de la ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 12 janvier 2006
Sont nommés en qualité d'administrateurs au conseil d'administration de l'office de la topographie et de la cartographie, Messieurs :
- Mustapha Bouafif, directeur général à la conservation de la propriété foncière, représentant le ministère des domaines de l'État et des affaires foncières en remplacement de Monsieur Foued Ben Ayed.
- Habib Azaiz, directeur général de l'agence foncière agricole représentant le ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques en remplacement de Monsieur Maher Sallemi.
NOMINATION
Ministère du transport
Par décret n° 2006-104 du 19 janvier 2006
Madame Raja Ouni née Hachani, analyste, est chargée des fonctions de sous-directeur des études économiques à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.
NOMINATIONS
Ministère des technologies de la communication
Par décret n° 2006-105 du 12 janvier 2006
Monsieur Adel Ghazel, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, à l'école supérieure des communications de Tunis.
Par décret n° 2006-106 du 12 janvier 2006
Monsieur Mouhanned Ettounsi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal à l'école supérieure des communications de Tunis.
ORDRE NATIONAL DU MERITE
Ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées
Par décret n° 2006-107 du 12 janvier 2006
L'Ordre national du mérite au titre du secteur de l'enfance est accordé aux personnes ci-après mentionnées :
Officier :
Messieurs :
Hatem Katrane,
Jamel Eddine Khmakhem.
Chevalier :
Mesdames et Messieurs :
Rached Ben Hmida,
Mohamed Anouar Achich,
Saida Hached,
Zakia Hannachi,
Wassila Kanzari,
Latifa Ghrad.
NOMINATIONS
Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine
Par décret n° 2006-108 du 16 janvier 2006
Monsieur Mohamed El Abed, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargé des fonctions de commissaire régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Sousse.
Et en application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du décret n° 2004-1430 du 22 juin 2004, il est accordé à l'intéressé le rang de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2006-109 du 12 janvier 2006
Monsieur Zouheir Ben Tardeit, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service des bibliothèques et de la lecture publique au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Médenine.
p. 222Par décret n° 2006-110 du 12 janvier 2006
Monsieur Houssine Lahoual, secrétaire culturel, est chargé de fonctions de chef de service des bibliothèques et de la lecture publique au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Tataouine.
Par décret n° 2006-111 du 12 janvier 2006
Madame Najla Mansi, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service de la communication et de la promotion de l'investissement privé à la direction des études et de la promotion de l'action culturelle à la direction générale de l'action culturelle au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
NOMINATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Par décret n° 2006-112 du 12 janvier 2006
Monsieur Khelifa Toraï, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de sous-directeur à la cellule de l'éducation, de l'esprit olympique, du suivi et de l'organisation à la direction générale du sport d'élite et des structures sportives au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2006-113 du 16 janvier 2006
Monsieur Brahim Chikh Bouhlel, administrateur, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital régional de M'saken.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2003-2070 du 6 octobre 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2006-114 du 16 janvier 2006
Monsieur Sadok Hadj Salem, administrateur, est chargé des fonctions de directeur de groupe d'établissements hospitaliers de la catégorie « C » au ministère de la santé publique (hôpitaux de circonscription de Téboulba et Bkalta).
Par arrêté du ministre de la santé publique du 12 janvier 2006
Sont nommés membres au conseil d'administration de l'hôpital Abderrahmane Mami de pneumo-physiologie de l'Ariana, et ce, à partir du 7 janvier 2006 :
- Docteur Mohamed Besbes : président du comité médical,
- Docteur Anies Hamzaoui : médecin chef de service,
- Docteur Ekram Drira : médecin chef de service,
- Docteur Faouzi Mezni : médecin chef de service,
- Docteur Sonia Ben Mrad : représentant des médecins maîtres de conférences agrégés et des médecins des hôpitaux exerçant au sein de l'hôpital,
- Docteur Fethi El Mekki : représentant des médecins assistants hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'hôpital,
- Monsieur Ridha Frigui : représentant du personnel paramédical exerçant au sein de l'hôpital.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 12 janvier 2006
Monsieur Mohamed Adel Souiden est nommé membre représentant le ministère du développement et de la coopération internationale au conseil d'administration de l'institut national de neurologie de Tunis, en remplacement de Monsieur Mohamed Moussa, et ce, à partir du 25 mai 2005.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 12 janvier 2006
Docteur Mourad Ammar est nommé membre représentant les médecins de libre pratique au conseil d'administration de l'hôpital Hédi Chaker de Sfax, en remplacement du docteur Radhwan Kammoun, et ce, à partir du 25 avril 2005.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 12 janvier 2006
Madame Souheila Wali Abdelhadi est nommée membre représentant la commune de Sfax au conseil d'administration de l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax, en remplacement de Monsieur Abdelhafidh Ellouze, et ce, à partir du 20 juin 2005.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 12 janvier 2006
Monsieur Imed Jedidi est nommé membre représentant les usagers au conseil d'administration de l'hôpital Farhat Hached de Sousse, en remplacement de Madame Fatma Garbi, et ce, à partir du 1er septembre 2004.
NOMINATIONS
Ministère des affaires sociales, de la solidarite et des tunisiens à l'etranger
Par décret n° 2006-115 du 16 janvier 2006
Monsieur Abdelaziz Soltani, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à l'institut de santé et de sécurité au travail.
Par décret n° 2006-116 du 16 janvier 2006
Monsieur Mouldi Chammam, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de la division de la
p. 223promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Tozeur.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2006-117 du 16 janvier 2006
Monsieur M'hamed Matmti, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Gabès.
Par décret n° 2006-118 du 16 janvier 2006
Monsieur Zouhair Ennaifer, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de l'inspection du travail et de la conciliation de Sakiet Ezzit à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Sfax.
Par décret n° 2006-119 du 16 janvier 2006
Monsieur Younès Barrah, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Tozeur.
Par décret n° 2006-120 du 16 janvier 2006
Madame Saida Guesmi épouse Ziadi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et de l'information à la sous-direction de lutte contre le handicap à l'institut de promotion des handicapés.
Par décret n° 2006-121 du 16 janvier 2006
Madame Raoudha Debili épouse M'henni, inspecteur du travail, est chargée des fonctions de chef de service du contrôle des licenciements collectifs dans le secteur privé à la sous-direction du contrôle des licenciements collectifs à la direction du contrôle de la législation du travail à la direction générale de l'inspection du travail et de la conciliation au ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger.
Par décret n° 2006-122 du 16 janvier 2006
Monsieur Nizar Mohsni, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service du budget à la sous-direction des affaires financières à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger.
Par décret n° 2006-123 du 16 janvier 2006
Madame Ahlem Hammami épouse El Mezzi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service au bureau des études, de la planification et de la programmation au ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger.
Arrêtés du ministre des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger du 17 janvier 2006, portant approbation d'avenants à certaines conventions collectives nationales
(Les textes de ces avenants sont publiés uniquement en langue arabe).
NOMINATION
Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2006-124 du 16 janvier 2006
Monsieur Abdessalem Najari, inspecteur des écoles primaires, est chargé des fonctions de chef de service du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement à Médenine.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2006-125 du 16 janvier 2006
Monsieur Abdessalem Dimassi, professeur hors classe de l'enseignement, chargé de mission au ministère de l'éducation et de la formation, est maintenu en activité pour une cinquième année, à compter du 1er mars 2006.
Par décret n° 2006-126 du 16 janvier 2006
Monsieur Fredj Belkhiria, inspecteur général de l'éducation, chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Sousse, est maintenu en activité pour une troisième année, à compter du 1er juin 2006.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 2006-127 du 16 janvier 2006
Monsieur Adnene Hammami, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de doyen de la faculté de médecine de Sfax, pour une nouvelle période, à compter du 26 juin 2005.
Par décret n° 2006-128 du 12 janvier 2006
Monsieur Ali Hechmi Raddaoui, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études, vice doyen à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax.
Par décret n° 2006-129 du 12 janvier 2006
Monsieur Chokri Ben Amar, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'école nationale d'ingénieurs de Sfax.
p. 224Par décret n° 2006-130 du 12 janvier 2006
Madame Samia Trabelsi épouse Sellami, administrateur, est chargée des fonctions de directeur des services communs à l'université de Manouba.
Par décret n° 2006-131 du 12 janvier 2006
Monsieur Mohamed Bouraoui, architecte en chef, est chargé des fonctions de directeur des services communs à l'université de Tunis.
Par décret n° 2006-132 du 16 janvier 2006
Monsieur Habib Chabchoub, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de gestion industrielle de Sfax, pour une nouvelle période, à compter du 13 juillet 2005.
Par décret n° 2006-133 du 16 janvier 2006
Monsieur Ahmed Omrane, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études juridiques et politiques de Kairouan, à compter du 7 septembre 2005.
Par décret n° 2006-134 du 16 janvier 2006
Monsieur Samir Ben Ahmed, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut national des sciences appliquées et de technologie, à compter du 12 septembre 2005.
Par décret n° 2006-135 du 16 janvier 2006
Monsieur Laroussi Mizouri, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de théologie, à compter du 28 septembre 2005.
Par décret n° 2006-136 du 16 janvier 2006
Monsieur Mohamed Abaza, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de musique et de théâtre du Kef, à compter du 3 septembre 2005.
Par décret n° 2006-137 du 16 janvier 2006
Monsieur Maher Azouzi, technologue, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques de Zaghouan, à compter du 10 septembre 2005.
Par décret n° 2006-138 du 16 janvier 2006
Monsieur Abdellaziz Guennouni, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques de Gabès, à compter du 30 août 2005.
Par décret n° 2006-139 du 16 janvier 2006
Monsieur Riadh Ghenima, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de gestion de Sousse, à compter du 28 septembre 2005.
Par décret n° 2006-140 du 16 janvier 2006
Monsieur Lassâad Zouari, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de musique de Sfax, à compter du 28 septembre 2005.
Par décret n° 2006-141 du 16 janvier 2006
Madame Basma Hentati épouse Hachicha, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur de l'institut supérieur de biotechnologies de Sfax, pour une nouvelle période, à compter du 13 juillet 2005.
Par décret n° 2006-142 du 16 janvier 2006
Monsieur Hachemi Bannour, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études appliquées en humanités de Mahdia, pour une nouvelle période, à compter du 13 juillet 2005.
Par décret n° 2006-143 du 16 janvier 2006
Monsieur Lotfi Kammoun, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur d'électronique et de communication de Sfax, pour une nouvelle période, à compter du 13 juillet 2005.
Par décret n° 2006-144 du 16 janvier 2006
Monsieur Béchir Ben Hassine, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Monastir, pour une nouvelle période, à compter du 28 juillet 2005.
Par décret n° 2006-145 du 12 janvier 2006
Monsieur Lotfi Chebbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises.
Par décret n° 2006-146 du 12 janvier 2006
Monsieur Boubaker Rouached, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.
Par décret n° 2006-147 du 12 janvier 2006
Monsieur Abderraouf Chaouch, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut des hautes études commerciales.
Par décret n° 2006-148 du 12 janvier 2006
Monsieur Mouldi Rebai, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques du Kef.
p. 225Par décret n° 2006-149 du 12 janvier 2006
Monsieur Mounir Ben Fadhel, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des beaux arts de Sousse.
Par décret n° 2006-150 du 12 janvier 2006
Monsieur Badreddine Mechmech, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Nabeul.
Par décret n° 2006-151 du 12 janvier 2006
Monsieur Rached Haddad, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Sousse.
Par décret n° 2006-152 du 16 janvier 2006
Monsieur Hédi Drine, professeur de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles de Tunis.
Par décret n° 2006-153 du 12 janvier 2006
Monsieur Alaya Ben M'barek, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des stages à la faculté des sciences économiques et de gestion de Tunis.
Par décret n° 2006-154 du 12 janvier 2006
Monsieur Habib Ben Bacha, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des stages à l'école nationale d'ingénieurs de Sfax.
Par décret n° 2006-155 du 12 janvier 2006
Madame Amina Zmerli épouse Bacha, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaire Bardo III.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2006-156 du 12 janvier 2006
Madame Naziha Chouchane épouse Cheniti, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire de la Rabta.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2006-157 du 12 janvier 2006
Monsieur Moncef M'halla, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Fattouma Bourguiba à Monastir.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2006-158 du 12 janvier 2006
Monsieur Mohamed Naceur Kahla, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des hautes études commerciales de Sousse.
Par décret n° 2006-159 du 12 janvier 2006
Monsieur Makram Laâtiri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de droit et des sciences économiques et politiques de Sousse.
Par décret n° 2006-160 du 12 janvier 2006
Monsieur Hédi Boutabba, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des beaux arts de Nabeul.
Par décret n° 2006-161 du 12 janvier 2006
Madame Safia Gam épouse Ben Abdejil, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse.
Par décret n° 2006-162 du 12 janvier 2006
Monsieur Abdennaceur Jghobbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale des sciences de l'informatique.
Par décret n° 2006-163 du 16 janvier 2006
Madame Fouzia Charnine épouse Kharrat, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de pharmacie de Monastir.
p. 226Par décret n° 2006-164 du 12 janvier 2006
Monsieur Mounir Sallami, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des études des projets à la sous-direction des projets à la direction des programmes de rénovation à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur.
Par décret n° 2006-165 du 12 janvier 2006
Mademoiselle Chiraz Gouider, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de la gestion des projets et du suivi à la sous-direction des projets à la direction des programmes de rénovation à la direction générale de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur.
Par décret n° 2006-166 du 12 janvier 2006
Monsieur Samir Essid, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service du budget à la sous-direction du budget d'équipement à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur.
Par décret n° 2006-167 du 12 janvier 2006
Madame Amina Maâmar épouse Abidi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de l'Europe à la sous-direction de la coopération avec l'Europe, l'Asie et l'Amérique, à la direction de la coopération bilatérale à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'enseignement supérieur.
Par décret n° 2006-168 du 12 janvier 2006
Monsieur Oualid Said, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale au bureau des études, de la planification et de la programmation au ministère de l'enseignement supérieur.
Par décret n° 2006-169 du 12 janvier 2006
Monsieur Faouzi Younès, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire El Imem Mezri à Monastir.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2006-170 du 12 janvier 2006
Mademoiselle Wiem Maâloul, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service du personnel enseignant et du personnel administratif, technique et ouvrier à la sous-direction des ressources humaines à la direction des services communs à l'université de Sfax.
Par décret n° 2006-171 du 12 janvier 2006
Mademoiselle Soulef Elajhouri, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la gestion informatique des affaires des fonctionnaires à la sous-direction des ressources humaines à la direction des services communs à l'université de Gabès.
Par décret n° 2006-172 du 12 janvier 2006
Monsieur Abderrahmen Ben Amara, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service du budget de l'université et de développement à la sous-direction des affaires financières à la direction des services communs à l'université de Gabès.
Par décret n° 2006-173 du 12 janvier 2006
Monsieur Abdessattar Bougoba, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service du secrétariat permanent de la commission des marchés à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université de Gabès.
Par décret n° 2006-174 du 12 janvier 2006
Mademoiselle Yosra Amiri, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la coopération internationale à la sous-direction de la recherche scientifique, de la coopération internationale et de l'évaluation universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Tunis El Manar.
Par décret n° 2006-175 du 12 janvier 2006
Madame Samira Ben Khedher, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de musique de Sousse.
Par décret n° 2006-176 du 12 janvier 2006
Monsieur Ammar Krayen, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Médenine.