Autres publications de ce numéro
NOMINATIONS
Chambre des députés
Par décret n° 2008-135 du 22 janvier 2008
Les conseillers de deuxième ordre de la chambre des députés sous cités, sont nommés au grade de conseiller de premier ordre de la chambre des députés :
- Monsieur Lotfi Hadad,
- Madame Jamila Chriaa épouse Joobor.
Par décret n° 2008-136 du 22 janvier 2008
Mademoiselle Souad Snoussi, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est nommée au grade de conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés.
Premier ministère
Décret n° 2008-137 du 22 janvier 2008, relatif à la création du prix du Président de la République pour la qualité des services bancaires et à la fixation des conditions et modalités de son octroi
Article premier - Il est institué un prix pour l'encouragement à la promotion de la qualité des services bancaires, dénommé « prix du Président de la République pour la qualité des services bancaires ».
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2008-138 du 22 janvier 2008
Monsieur Hédi Zrari, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe à la commune de Carthage, à compter du 1er novembre 2007.
Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 22 janvier 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux paragraphes deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Maouloud Sari, administrateur conseiller, chargé des fonctions de directeur général des affaires administratives et financières au ministère de l'intérieur et du développement local, est…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local, du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et du ministre de la santé publique du 22 janvier 2008, reconnaissant la vocation hospitalo-universitaire à certains services de l'hôpital des forces de sécurité intérieure de la Marsa
Article premier - La vocation hospitalo-universitaire est reconnue aux services suivants de l'hôpital des forces de sécurité intérieure de la Marsa :
Lire le texte intégral →Ministère de la justice et des droits de l'homme
Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 22 janvier 2008
La démission de Monsieur Mohamed Mohyeddine Takaz, huissier de justice à Zerzis circonscription du tribunal de première instance de Médenine, est acceptée pour des raisons personnelles.
Ministère des affaires étrangères
Décret n° 2008-139 du 22 janvier 2008, portant ratification d'un mémorandum d'entente dans le domaine du tourisme entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Islamique du Pakistan
Article premier - Est ratifié, le mémorandum d'entente dans le domaine du tourisme entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Islamique du Pakistan, conclu à Islamabad le 4 septembre 2007.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2008-140 du 22 janvier 2008
Il est accordé à Monsieur Mohamed Raouf Najar une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une nouvelle période d'une année à compter du 1er juin 2008.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2008-141 du 22 janvier 2008
Monsieur Hédi Ben Nasr, ministre plénipotentiaire hors classe, est maintenu en activité dans le secteur public pour une période d'une année, à compter du 1er mars 2008.
Par décret n° 2008-142 du 22 janvier 2008
Monsieur Slaheddine Jemmali, ministre plénipotentiaire hors classe, est maintenu en activité dans le secteur public pour une nouvelle période d'une année, à compter du 1er juillet 2008.
Par décret n° 2008-143 du 22 janvier 2008
Monsieur Mohamed Abou El Kacem Lessir, ministre plénipotentiaire hors classe, est maintenu en activité dans le secteur public pour une nouvelle période d'une année, à compter du 1er juin 2008.
p. 543Par décret n° 2008-144 du 22 janvier 2008
Monsieur Chedli Neffati est maintenu en activité dans le secteur public pour une nouvelle période d'une année, à compter du 1er avril 2008.
Par décret n° 2008-145 du 22 janvier 2008
Monsieur Mohamed Belkefi, conseiller des affaires étrangères, est maintenu en activité dans le secteur public pour une période d'une année à compter du 1er avril 2008.
NOMINATIONS
Ministère des finances
Par décret n° 2008-146 du 22 janvier 2008
Madame Aidi Najet, inspecteur central des services financiers, est nommée directeur de la gestion des ressources humaines à la manufacture des tabacs de Kairouan.
Par décret n° 2008-147 du 22 janvier 2008
Monsieur Ghabi Chedli, inspecteur en chef des services financiers, est nommé directeur de l'audit interne et du contrôle de gestion à la manufacture des tabacs de Kairouan.
Par décret n° 2008-148 du 22 janvier 2008
Monsieur Abdellatif Ibn Hassine, ingénieur principal, est nommé chef de service programmations, contrôle et suivi à la régie nationale des tabacs et des allumettes.
Par décret n° 2008-149 du 22 janvier 2008
Monsieur Taoufik Sboui, ingénieur des travaux, est nommé chef de service production neffa et cigares à la régie nationale des tabacs et des allumettes.
Par décret n° 2008-150 du 22 janvier 2008
Mademoiselle Hana Zoghlami, inspecteur central des services financiers, est nommée chef de service de la gestion prévisionnelle à la régie nationale des tabacs et des allumettes.
Par décret n° 2008-151 du 22 janvier 2008
Monsieur Ahmed Njoumi, inspecteur central des services financiers, est nommé chef de service de la gestion des commandes et de la facturation à la régie nationale des tabacs et des allumettes.
Par décret n° 2008-152 du 22 janvier 2008
Monsieur Abderraouf Kerkeni, inspecteur central des services financiers, est nommé chef de service du contentieux à la régie nationale des tabacs et des allumettes.
Liste des agents à promouvoir au choix au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques au ministère des finances
Au titre de l'année 1999
- Ayed Bouaziz,
- Sihem Fakroun épouse Rakmoun,
- Mounira Gharbi épouse Nakache.
Liste des agents à promouvoir au choix au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques au ministère des finances
Au titre de l'année 2003
- Neila Touibi épouse Bousetta,
- Saïda Bourouak épouse El Gharbi.
NOMINATIONS
Ministère du développement et de la coopération internationale
Par décret n° 2008-153 du 22 janvier 2008
Monsieur Ridha Zaiem, administrateur général, est nommé chargé de mission au ministère du développement et de la coopération internationale.
Par décret n° 2008-154 du 22 janvier 2008
Monsieur Ridha Zaiem, administrateur général, est chargé des fonctions de directeur général de l'évaluation et de suivi au ministère du développement et de la coopération internationale.
Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Décret n° 2008-155 du 22 janvier 2008, portant modification du décret n° 81-39 du 10 janvier 1981 portant délimitation d'un périmètre de sauvegarde dans la région de Grombalia - Menzel Bou-Zelfa - Bni Khaled (gouvernorat de Nabeul)
Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article premier du décret n° 81-39 du 10 janvier 1981 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Décret n° 2008-156 du 22 janvier 2008, complétant le décret n° 94-427 du 14 février 1994, portant classification des investissements et fixant les conditions et les modalités d'octroi des encouragements dans le secteur de l'agriculture et de la pêche
Article premier - Il est ajouté à l'alinéa 1 du premier paragraphe de l'article 8 du décret n° 94-427 du 14 février 1994 susvisé ce qui suit :
Lire le texte intégral →Décret n° 2008-157 du 22 janvier 2008, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Ben Arous
Le Président de la République,
Lire le texte intégral →Décret n° 2008-158 du 22 janvier 2008, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre classée en autres zones agricoles au gouvernorat de Gafsa
Article premier - Est changée, la vocation de la parcelle de terre agricole, classée en autres zones agricoles, faisant partie du titre foncier n° 3290 Gafsa d'une superficie de 3ha 35 ares 25 ca sise dans la région de Medkidis à la délégation de Gafsa nord du gouvernorat de Gafsa, telle qu'elle est indiquée sur le…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2008-159 du 22 janvier 2008
Madame Fatma Chiha épouse Belkaroui, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service d'homologation des pesticides, des fertilisants, des produits chimiques, des produits biologiques et d'origines contrôlées à la direction de l'homologation et du contrôle de la qualité relevant de la direction générale de la protection et du contrôle de la qualité des produits agricoles au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.
NOMINATION
Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises
Par décret n° 2008-160 du 22 janvier 2008
Monsieur Mohamed Agrebi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général de la promotion des petites et moyennes entreprises au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.
NOMINATIONS
Ministère du commerce et de l'artisanat
Par décret n° 2008-161 du 22 janvier 2008
Monsieur Ridha Lahouel, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur régional du commerce à la direction régionale du commerce à l'Ariana au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2008-162 du 22 janvier 2008
Monsieur Mohamed Néjib Sabri, inspecteur général des affaires économiques, est chargé des fonctions de directeur régional du commerce à la direction régionale du commerce à Zaghouan au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2008-163 du 22 janvier 2008
Monsieur Mohsen Ben Ali, administrateur, est chargé des fonctions de directeur régional du commerce à la direction régionale du commerce à Bizerte au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2008-164 du 22 janvier 2008
Monsieur Ahmed Amara, chef de laboratoire, est chargé des fonctions de directeur régional du commerce à la direction régionale du commerce à Kasserine au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2008-165 du 22 janvier 2008
Monsieur Mokhtar Tahri, ingénieur de travaux, est chargé des fonctions de directeur régional du commerce à la direction régionale du commerce à Gabès au ministère du commerce et de l'artisanat.
Par décret n° 2008-166 du 22 janvier 2008
Monsieur Mohamed El Ifa, administrateur, est chargé des fonctions de directeur régional du commerce à la direction régionale du commerce à Mahdia au ministère du commerce et de l'artisanat.
Ministère du transport
Arrêté du ministre du transport du 22 janvier 2008, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport
Article premier - Est ouvert à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport, le 14 mai 2008 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du transport du 22 janvier 2008, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens appartenant au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport
Article premier - Est ouvert à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport, le 19 mai 2008 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens appartenant au corps technique commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre du transport du 22 janvier 2008
Madame Basma Loukil est nommée membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'agence technique des transports terrestres, et ce, en remplacement de Madame Sonia Attia.
Ministère des technologies de la communication
Arrêté du ministre des technologies de la communication du 22 janvier 2008, portant délégation de la signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Naceur Ammar, professeur de l'enseignement supérieure militaire, directeur de l'école supérieure des communications de Tunis, est autorisée à signer, par délégation du…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des technologies de la communication du 22 janvier 2008, portant délégation de la signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Salah Ben Abdallah, maître assistant de l'enseignement supérieur, chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques en communications de…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 22 janvier 2008
Le lieutenant-colonel Hédi Adjmi est nommé membre représentant le ministère de la défense nationale au conseil d'entreprise de l'agence nationale de certification électronique, et ce, en remplacement du colonel Saïd Noureddine Souissi.
NOMINATION
Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Par décret n° 2008-167 du 22 janvier 2008
Monsieur Baccouche Khaled, professeur principal jeunesse et enfance, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tozeur au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2004-2370 du 4 octobre 2004, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 22 janvier 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ghaddab Mehdi, commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kairouan, est autorisé à signer, par délégation du ministre de la jeunesse, des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 22 janvier 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abdelwahed Mohamed, commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du Kef, est autorisé à signer, par délégation du ministre de la jeunesse, des…
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par décret n° 2008-168 du 22 janvier 2008
Le docteur Chedli Dziri, Professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie générale « B » à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.
Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures contraires au présent décret.
Par décret n° 2008-169 du 22 janvier 2008
Le docteur Mohamed Houissa, Professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service d'anesthésie - réanimation à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.
Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures contraires au présent décret.
Par décret n° 2008-170 du 22 janvier 2008
Le docteur Mohamed Ridha Cherif, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie orthopédique et traumatologique à l'hôpital de Bizerte.
Par décret n° 2008-171 du 22 janvier 2008
Madame Najet Slimane, bibliothécaire, est chargée des fonctions de chef de service administratif et financier au centre national de radio protection.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 22 janvier 2008
Professeur Mehrez Hamdi est nommé membre représentant le conseil supérieur Islamique au comité national d'éthique médicale en remplacement du Cheikh Othman Batikh.
p. 550Ministère des affaires sociales, de la solidarite et des tunisiens à l'etranger
Décret n° 2008-172 du 22 janvier 2008, modifiant le décret n° 95-1166 du 3 juillet 1995 relatif à la sécurité sociale des travailleurs non salariés dans les secteurs agricole et non agricole
Article premier - Sont modifiées, les dispositions de l'alinéa premier de l'article 6 (bis) et des alinéas premier et deuxième de l'article 6 (ter) du décret n° 95-1166 du 3 juillet 1995 susvisé comme suit:
Lire le texte intégral →Décret n° 2008-173 du 22 janvier 2008, modifiant le décret n° 2003-1098 du 19 mai 2003, fixant la liste des avantages exclus de l'assiette de cotisation au titre des régimes de sécurité sociale
Article premier - Sont abrogées, les dispositions du paragraphe 17 de l'article premier et les dispositions du deuxième alinéa de l'article 3 du décret n° 2003-1098 du 19 mai 2003, fixant la liste des avantages exclus de l'assiette de cotisation au titre des régimes de sécurité sociale et remplacées par les…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2008-174 du 22 janvier 2008
Monsieur Omar Laabidi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de coordinateur régional de l'enseignement des adultes à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Siliana.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2008-175 du 22 janvier 2008
Monsieur Abdessalem Bergaoui, inspecteur de l'éducation sociale, est déchargé des fonctions de coordinateur régional de l'enseignement des adultes à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Siliana.
NOMINATION
Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2008-176 du 22 janvier 2008
Monsieur Hédi Rouchou, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'animation culturelle et du sport scolaire à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Nabeul.
Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 janvier 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Rachida Memmi épouse Bouwazra, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargée des fonctions de directeur régional de l'éducation et de la formation à Tunis 2, est…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 janvier 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ali Khouaja, inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires, chargé des fonctions de directeur régional de l'éducation et de la formation à Monastir, est…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 janvier 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Mohamed Ben Ali Dhaouadi, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur régional de l'éducation et de la formation à Jendouba, est habilité à signer,…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 janvier 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abderrazak Souabni, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur régional de l'éducation et de la formation à Kébili, est habilité à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 janvier 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abdelaziz Wachem, inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires, chargé des fonctions de directeur régional de l'éducation et de la formation à Zaghouan,…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 janvier 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Ben Ahmed Dhaouadi, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'éducation et de la formation au Kef, est habilité à…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 janvier 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Ben Ali Oueslati, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'éducation et de la formation à l'Ariana, est habilité…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 21 janvier 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Sadok Dhideh, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur régional de l'éducation et de la formation à Ben Arous, est habilité à signer,…
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement
Par décret n° 2008-177 du 22 janvier 2008
Monsieur Tarek Chenina, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur d'informatique et de multimédia de Gabès, à compter 15 septembre 2007.
Par décret n° 2008-178 du 22 janvier 2008
Madame Souad Babai Youssef, assistant de l'enseignement supérieur, est nommée en qualité de maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à la faculté des sciences juridiques et économiques et de gestion de Jendouba, à compter du 4 mai 2007.
p. 555Par décret n° 2008-179 du 22 janvier 2008
Madame Samia Lamti épouse Ghachem, administrateur du service social, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut national du travail et des études sociales.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2008-180 du 22 janvier 2008
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Elkadi, professeur de l'enseignement supérieur en qualité de vice-président de l'université de Manouba, à compter du 1er septembre 2007.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 22 janvier 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abdessatar Bessais, analyste, chargé des fonctions de chef de service des bourses et des aides sociales à la sous-direction des bourses, des prêts et des aides sociales à la…
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