Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 22 du 14 mars 2008

Journal Officiel · publié le 14 mars 2008 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 72 pages · 72 textes

Chambre des députés

p. 908

Arrêté du président de la chambre des députés du 5 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller de troisième ordre de la chambre des députés

Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 9 mai 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller de troisième ordre de la chambre des députés.

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p. 908

Arrêté du président de la chambre des députés du 5 mars 2008, complétant l'arrêté du 27 juillet 2006 fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef

Article premier - Sont ajoutées à l'annexe de l'arrêté du 27 juillet 2006 susvisé, les spécialités « mécanique auto » et « imprimerie » à l'épreuve professionnelle conformément à l'annexe ci-jointe.

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p. 909

Arrêté du président de la chambre des députés du 5 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef

Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 16 mai 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef.

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p. 909

Arrêté du président de la chambre des députés du 5 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation

Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 16 mai 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation.

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p. 909

Arrêté du président de la chambre des députés du 5 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'administrateur de la chambre des députés

Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 16 mai 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'administrateur de la chambre des députés.

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p. 910

Arrêté du président de la chambre des députés du 5 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central

Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 23 mai 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central.

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p. 910

Arrêté du président de la chambre des députés du 5 mars 2008, complétant l'arrêté du 26 août 2000 fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal

Article premier - Est ajoutée à l'annexe de l'arrêté du 26 août 2000 susvisé, la spécialité « informatique » à l'épreuve professionnelle conformément à l'annexe ci-jointe.

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p. 911

Arrêté du président de la chambre des députés du 5 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal

Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 23 mai 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal.

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p. 911

Arrêté du président de la chambre des députés du 5 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'administrateur adjoint de la chambre des députés

Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 30 mai 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'administrateur adjoint de la chambre des députés.

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p. 911

Arrêté du président de la chambre des députés du 5 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien

Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 26 décembre 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien.

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p. 911

Arrêté du président de la chambre des députés du 5 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire de la chambre des députés

Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 30 mai 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire de la chambre des députés.

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p. 912

Arrêté du président de la chambre des députés du 5 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 30 mai 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.

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Premier ministère

p. 912

Par décret n° 2008-613 du 11 mars 2008

Monsieur Cheib Ali est chargé des fonctions de directeur à la direction technique aux archives nationales.

p. 912

Par décret n° 2008-614 du 11 mars 2008

Madame Ammar Henda est chargée des fonctions de sous-directeur de la conservation et de la préservation à la direction de l'exploitation des informations aux archives nationales.

p. 912

Par décret n° 2008-615 du 11 mars 2008

Monsieur Saidi Jamel est chargé des fonctions des fonctions d'inspecteur principal à l'inspection des archives nationales.

En application des dispositions de l'article 15 (nouveau) du décret n° 2004-1226 du 31 mai 2004, l'intéressé a rang de sous-directeur d'administration centrale.

p. 912

Arrêté du Premier ministre du 11 mars 2008, fixant le régime des études au cycle supérieur de l'école nationale d'administration

Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études au cycle supérieur de l'école nationale d'administration, les modalités particulières d'évaluation des résultats ainsi que les règles de déroulement des stages et la clôture de la formation au cycle.

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Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 919

Par décret n° 2008-616 du 10 mars 2008

Monsieur Faïçal Aloui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de Jendouba avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

MUTATION
p. 919

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 10 mars 2008

Monsieur Abdeljelil Amroussi, délégué au siège du gouvernorat du Kef, est muté en ses mêmes fonctions à la délégation de Sakiet Sidi Youssef du même gouvernorat à compter du 26 janvier 2008.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

Ministère de la justice et des droits de l'homme

p. 919

Par décret n° 2008-617 du 8 mars 2008

Sont maintenus en activité les deux magistrats suivants conformément aux indications ci-après :

Noms et prénomsQualitéDurée du maintien
Mongi LakhdharProcureur général près de la cour d'appel de Tunisdu 01/04/2008au 31/03/2009
Mohamed GrassaProcureur général près de la cour d'appel de Monastirdu 01/06/2008au 31/05/2009
p. 919

Arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 10 mars 2008, relatif à l'immatriculation foncière obligatoire

Article unique - Il sera procédé, à compter du 1er juin 2008, par l'immatriculation foncière obligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non immatriculés et non bâtis sis au périmètre public irrigué « Chiba 1 » sis dans l'imadat de « Chiba » délégation de Mahdia gouvernorat de Mahdia.

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Ministère de la défense nationale

p. 919

Par décret n° 2008-618 du 10 mars 2008

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Madame Feryel Saidi épouse Besbes, analyste central, chargée des fonctions de chef de service du matériel à la direction de l'administration centrale au ministère de la défense nationale.

Ministère des finances

p. 919

Arrêté du ministre des finances du 10 mars 2008, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif et en…

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p. 920

Arrêté du ministre des finances du 10 mars 2008, portant délégation de signature

Article premier - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Samir Mlaouhia, directeur général des impôts au ministère des finances, est habilité à signer par délégation du ministre des finances, tous les actes rentrant dans le cadre de ses attributions à…

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p. 920

Arrêté du ministre des finances du 10 mars 2008, portant délégation de signature

Article premier - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Ali Ben Malek, directeur général des études et de la législation fiscales au ministère des finances, est habilité à signer par délégation du ministre des finances, tous les actes rentrant…

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p. 921

Arrêté du ministre des finances du 10 mars 2008, portant délegation de signature

Article premier - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abdelhamid Ghanmi directeur général des participations au ministère des finances, est habilité à signer par délégation du ministre des finances tous les actes rentrant dans le cadre de ses…

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p. 921

Arrêté du ministre des finances du 10 mars 2008, portant délegation de signature

Article Premier - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Madame Aicha Nefati épouse Omrani, directeur de la gestion des moyens humains au ministère des finances, est habilité à signer par délégation du ministre des finances, tous les actes rentrant dans le cadre…

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Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 921

Par décret n° 2008-619 du 10 mars 2008

Madame Ilhem Bramli épouse Kadouari, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncière, est chargée des fonctions de sous-directeur du recensement du domaine public maritime et hydraulique à la direction générale du recensement des biens publics au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 921

Par décret n° 2008-620 du 10 mars 2008

Monsieur Haraket Khalil, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de l'étude des demandes d'inscription à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Sidi Bouzid.

p. 921

Par décret n° 2008-621 du 10 mars 2008

Monsieur Mohamed Trad, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de l'étude des demandes d'inscription à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Béja.

p. 921

Par décret n° 2008-622 du 10 mars 2008

Monsieur Mohamed Salhi, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de l'étude des demandes d'inscription à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de l'Ariana.

p. 922

Liste des agents à promouvoir au grade de conseiller rapporteur en chef
Au titre de l'année 2007

  • Mourad Maatoug,
  • Imed El Abdelli,
  • Moncef El Bouazizi,
  • Mohamed Moujehed El Fridhi,
  • Abdelkader El Boutiti,
  • Sami Jlaiel,
  • Nabil Fatouch,
  • Malek Ismail,
  • Zouhaier El Kalbousi,
  • Hela El Kallel.

ET DES RESSOURCES HYDRAULIQUES

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture

p. 922

Par décret n° 2008-623 du 11 mars 2008

Monsieur Kamel Jouini, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

p. 922

Par décret n° 2008-624 du 11 mars 2008

Monsieur Ridha Daâssi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole du Kef.

p. 922

Par décret n° 2008-625 du 11 mars 2008

Monsieur Bechir Ben Regaya, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des compagnes et de la promotion de la production à l'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

p. 922

Par décret n° 2008-626 du 11 mars 2008

Monsieur Mohamed Salah Medfai, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des forêts à Aïn Draham au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.

p. 922

Par décret n° 2008-627 du 11 mars 2008

Madame Amel Ghiloufi épouse Jomâa, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Médenine.

p. 922

Par décret n° 2008-628 du 11 mars 2008

Monsieur Tahar Kaâbi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Bizerte.

p. 922

Par décret n° 2008-629 du 11 mars 2008

Monsieur Amor Khaloui, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

p. 922

Par décret n° 2008-630 du 11 mars 2008

Madame Fatma Ezzohra Essayah épouse Jallouli, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

p. 922

Par décret n° 2008-631 du 11 mars 2008

Monsieur Fethi Beya Chatti, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

p. 922

Par décret n° 2008-632 du 11 mars 2008

Monsieur Jalel Rebhi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.

p. 922

Par décret n° 2008-633 du 11 mars 2008

Monsieur Mohamed Bouzidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la maintenance des équipements hydrauliques au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.

p. 922

Par décret n° 2008-634 du 11 mars 2008

Monsieur Mongi Sehli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la maintenance des équipements hydrauliques au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

p. 922

Par décret n° 2008-635 du 11 mars 2008

Monsieur Khemais Bakouri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la maintenance des équipements hydrauliques au commissariat régional au développement agricole de Bizerte.

p. 922

Par décret n° 2008-636 du 11 mars 2008

Monsieur Samir Gabsi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

p. 923
p. 923

Par décret n° 2008-637 du 11 mars 2008

Monsieur Samir Hayouni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

p. 923

Par décret n° 2008-638 du 11 mars 2008

Monsieur Salem Ben Douissa, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

p. 923

Par décret n° 2008-639 du 11 mars 2008

Monsieur Mohamed Ben Mansour, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Kébili.

p. 923

Par décret n° 2008-640 du 11 mars 2008

Monsieur Noureddine El Ezzi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Gabès.

NOMINATIONS

Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises

p. 923

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 11 mars 2008

Monsieur Jamel Eddine Elhaji est nommé administrateur représentant le ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises au conseil d'administration de la société de Djebel Djerissa, et ce, en remplacement de Monsieur Salem Ghlem.

p. 923

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 11 mars 2008

Monsieur Najib Elmraydi est nommé administrateur représentant la banque centrale de Tunisie au conseil d'administration de la société tunisienne de sidérurgie (El Fouladh), et ce, en remplacement de Madame Roukaya Ben Youssef.

p. 923

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 7 mars 2008

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Manouba pour une période de trois ans :

  • Monsieur Moakhar Mounir, représentant de la chambre de commerce et d'industrie de Tunis : président,
  • Monsieur Kefi Moumni, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Yacoub Maher, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur Toujani Zouhair, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Lakhoua Samir, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Jerbi Mohamed, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Abdessalem Mohamed, représentant du commissariat général du développement régional : membre,
  • Monsieur Belhadi Mohamed Nejib, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Kachouti Bechir, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Slama Ali : membre.
p. 923

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 7 mars 2008

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Ben Arous pour une période de trois ans :

  • Monsieur Moakhar Mounir, représentant de la chambre de Tunis de commerce et d'industrie : président,
  • Monsieur Bellalah Fathi, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Madame Chelli Radhia, représentante de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur Nouira Makram, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Mejri Hedi, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
  • Madame Ben Hmida Basma, représentante du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Nefzi Mohamed, représentant du commissariat général du développement régional : membre,
  • Monsieur Bouchiba Mokhtar, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Hamdi Habib, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Hmida Hichem : membre.
p. 924
p. 924

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 7 mars 2008

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de l'Ariana pour une période de trois ans :

  • Monsieur Moakhar Mounir, représentant de la chambre de commerce et d'industrie de Tunis : président,
  • Madame Kadhi Naima, représentante de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Touiri Abderraouf, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur Missaoui Sami, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Souissi Abdelmagid, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Jerbi Mohamed, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Azzouz Samir, représentant du commissariat général du développement régional : membre,
  • Monsieur Graba Samir, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Belhaj Mohamed, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Bouzguenda Fethi : membre.
p. 924

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 7 mars 2008

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Zaghouan pour une période de trois ans :

  • Monsieur Saayed Nabil, représentant de la chambre de commerce et d'industrie du Cap Bon : président,
  • Monsieur Dhya Ouanès, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Ben Marzouk Samir, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur El Ouaer Moez, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Mdimegh Mohamed, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
  • Madame Ben Hmida Basma, représentante du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Boumaiza Mohsen, représentant du commissariat général du développement régional : membre,
  • Monsieur Charfeddine Imededine, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Ben Belkacem Abdelmeid, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Mlika Mokhtar : membre.
p. 924

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 7 mars 2008

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Monastir pour une période de trois ans :

  • Monsieur Harzallah Habib, représentant de la chambre de commerce et d'industrie du centre : président,
  • Monsieur Lanouar Afif, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Madame Ben Abdallah Saloua Mlayah, représentante de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur Denden Ameur, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Gaaloul Kaies, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Laribi Mohamed Naceur, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Ben Romdhane Khaled, représentant du commissariat général du développement régional : membre,
  • Monsieur Sghaier Nabil Malek, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Ben Abdelhamid Salah, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Belkhiria Nsreddine : membre.
p. 924

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 7 mars 2008

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Mahdia pour une période de trois ans :

  • Monsieur Attaoui Lazhar, représentant de la chambre de commerce et d'industrie du centre : président,
  • Monsieur Tkaya Mustapha, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Mlayah Bourhène, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur Belhaj Kamel, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Jrad Afif, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Boujaddaria Mohamed, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Mestiri Radhouene, représentant du commissariat général du développement régional : membre,
  • Monsieur Ghazil Abderrazek, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Azzouz Habib, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Bdiri Khaled : membre.
p. 925
p. 925

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 7 mars 2008

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Kairouan pour une période de trois ans :

  • Monsieur Ajra Ridha, représentant de la chambre de commerce et d'industrie du Centre : président,
  • Monsieur Hmida Bassem, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Fradj Karim, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur Amri Jalel, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Manai Lotfi, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Msalem Elyes, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Rahmouni Belgacem, représentant de l'office du développement du Centre Ouest : membre,
  • Monsieur Abdelkefi Yacine, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Mallassi Abdelmagid, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Madame Bechaouch Najoua : membre.
p. 925

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 7 mars 2008

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat du Kef pour une période de trois ans :

  • Madame Ben Kadhi Msadaa Leila, représentante de la chambre de commerce et d'industrie du Nord Ouest : présidente,
  • Monsieur Klai Mehdi, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Jaouadi Samir, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur Mezri Makram, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Madduri Mabrouk, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Saoudi Soufiène, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Ghrab Faouzi, représentant de l'office du développement du Nord Ouest : membre,
  • Monsieur Melki Naceur, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Marzouki Ridha, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Miled Anouar : membre.
p. 925

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 7 mars 2008

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Sidi Bouzid pour une période de trois ans :

  • Monsieur Ftini Rachid, représentant de la chambre de commerce et d'industrie du Sud Ouest : président,
  • Monsieur Azri Mondher, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Zouari Mohamed, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur Hamdi Lazhar, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Doghri Hassan, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Hanbli Ridha, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Riouf Hamadi, représentant de l'office du développement du Centre Ouest : membre,
  • Monsieur Mesbahi Elbourni, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Bedri Hedi, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Touhami Abderrahmen : membre.
p. 925

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 7 mars 2008

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Tozeur pour une période de trois ans :

  • Monsieur Chebbi Lotfi, représentant de la chambre de commerce et d'industrie du Sud Ouest : président,
  • Monsieur Issaoui Chaker, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Kouk Lazhar, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur Houcine Yahia, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Gdiri Adel, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Boukhris Anas, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Lazzouche Mohamed Aid, représentant de l'office du développement du Sud : membre,
  • Monsieur Ben Brahimi Mohamed Khraief, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Jeridi Belkacem, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Chraiet Mohamed Karim Souhail Ben Abderrazzek : membre.
p. 926
p. 926

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 7 mars 2008

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Tataouine pour une période de trois ans :

  • Monsieur Jdia Belkacem Ali, représentant de la chambre de commerce et d'industrie du Sud Est : président,
  • Monsieur Bettaieb Ahmed, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Dadi Mohamed Montacer, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur Bouchahoua Mohamed, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Raouene Zouhaier, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Bouzoumita Ameur, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Bettaieb Mohamed, représentant de l'office du développement du Sud : membre,
  • Monsieur Ben Nsir Nasri Habib, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Labiadh Cherif, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Karoui Youssef : membre.
p. 926

Par arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 7 mars 2008

Les personnes ci-dessous mentionnées sont désignées membres du centre d'affaires d'intérêt public économique du gouvernorat de Kébili pour une période de trois ans :

  • Monsieur Bougdima Mohamed, représentant de la chambre de commerce et d'industrie du Sud Est : Président,
  • Monsieur Jridi Adlani, représentant de l'agence de promotion de l'industrie : membre,
  • Monsieur Bouchnak Mohamed Moncef, représentant de l'agence de promotion des investissements agricoles : membre,
  • Monsieur Chalchoul Mohamed, représentant de l'agence nationale de l'emploi et du travail indépendant : membre,
  • Monsieur Omar Abdelfatteh, représentant de l'office national de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Kassem Salah, représentant du commissariat régional du tourisme : membre,
  • Monsieur Baghdadi Mabrouk, représentant de l'office du développement du Sud : membre,
  • Monsieur Grioui Ammar, représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Bittoumi Taoufik, représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche : membre,
  • Monsieur Ben Ameur Gabsi : membre.

CESSATION DE FONCTIONS

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 926

Par décret n° 2008-641 du 10 mars 2008

Il est mis fin à compter du 17 septembre 2007, aux fonctions de Monsieur Taoufik Chagroun, ingénieur principal, en sa qualité de chef de service de l'habitat à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Bizerte.

p. 926

Arrêté de la ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 10 mars 2008, portant délimitation des zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de Bardo, gouvernorat de Tunis

Article premier - Les zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de Bardo, gouvernorat de Tunis, sont délimitées par la ligne fermée (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13) indiquée par la couleur rouge sur le plan annexé au présent arrêté et conformément aux indications insérées dans…

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Ministère du transport

p. 927

Arrêté du ministre du transport du 7 mars 2008, relatif à la modification des conditions de prolongation de validité de la licence de pilote de ligne-avion, la licence de pilote de ligne-hélicoptère, la licence de pilote professionnel-avion et la licence de pilote professionnel-hélicoptère

Article premier - La validité de la licence de pilote de ligne-avion, de la licence de pilote de ligne-hélicoptère, de la licence de pilote professionnel-avion ou de la licence de pilote professionnel-hélicoptère peut être prolongée jusqu'à l'atteinte de son titulaire l'âge de 65 ans.

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p. 928

Arrêté du ministre du transport du 7 mars 2008, modifiant l'arrêté du 1er août 2006 relatif aux prestations administratives rendues par les services relevant du ministère du transport, des établissements et entreprises publics sous tutelle et aux conditions de leur octroi

Article premier - Les prestations faisant partie du domaine de l'aviation civile indiquées aux annexes n° 6-8, 6-9, 6-13, 6-14, 6-15, 6-16, 6-45, 6-67, 6-71, 6-72, 6-73, 6-74, 6-75, 6-76 et 6-78 de l'arrêté du ministre du transport du 1er août 2006 susvisé, sont modifiées suivant les annexes n° 6-8 (nouveau), 6-9…

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p. 932

Arrêté du Ministre des technologies de la communication et du Transport du 1er juillet 2003 fixant les conditions de délivrance de la licence de pilote de ligne avion, tel que complété par l'arrêté du 4 septembre 2006

République Tunisienne Ministère du Transport Annexe n° 6-13 (nouveau)

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Ministère de la santé publique

p. 959

Par décret n° 2008-642 du 10 mars 2008

Le docteur Ali Ben Tahar Omri, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d’hémodialyse à l’hôpital régional de Kasserine.

p. 959

Par décret n° 2008-643 du 10 mars 2008

Le docteur Lotfi Ben Amor, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d’ophtalmologie à l’hôpital régional de Sidi Bouzid.

NOMINATION

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

p. 959

Par décret n° 2008-644 du 10 mars 2008

Monsieur Abdelmajid Jabeur, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général d’établissement d’enseignement supérieur et de recherche à l’institut supérieur de gestion de Sousse.

PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

Ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes

p. 959

Par décret n° 2008-645 du 7 mars 2008

Le prix du Président de la République pour la promotion de l’emploi au niveau régional est accordé au gouvernorat de Béja au titre de l’année 2007.

p. 959

Arrêté du ministre de l’emploi et de l’insertion professionnelle des jeunes du 6 mars 2008, modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 relatif aux prestations administratives rendues par les services relevant du ministère de l’emploi et de l’insertion professionnelle des jeunes et aux conditions de leur octroi

Article unique - Les annexes n° 2-1, n° 3-1, n° 3-2, n° 3-3, n° 4-1, n° 4-2, n° 5-1 et n° 6-1 de l’arrêté susvisé du 13 avril 2007 sont abrogées et remplacées par les annexes n° 2-1 (nouveau), n° 3-1 (nouveau), n° 3-2 (nouveau), n° 3-3 (nouveau), n° 4-1 (nouveau), n° 4-2 (nouveau), n° 5-1 (nouveau) et n° 6-1…

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