Journal Officiel n° 38 du 9 mai 2008

Monsieur Mohamed Chaieb est chargé des fonctions de gouverneur au gouvernorat de Gafsa, à compter du 18 mars 2008.

Monsieur Mehrez Néjib Ben Hmida est chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Médenine, à compter du 11 mars 2008.

Monsieur Nouri Ben Saïd est chargé des fonctions de premier délégué au gouvernorat de Tataouine, à compter du 11 mars 2008.

Monsieur Abderrazak Bel Haj Ltaief est chargé des fonctions de secrétaire général au gouvernorat de Béja, à compter du 11 mars 2008.

Madame Mejda El-Bahi épouse Daghfouss, architecte en chef à la commune de Tunis, est nommée au grade d'architecte général.

Monsieur Abdelaziz Saïdi, architecte en chef à la commune de Bizerte, est nommé au grade d'architecte général.

CESSATION DE FONCTIONS

Monsieur Mohamed Aid Kaddoussi est déchargé des fonctions de gouverneur au gouvernorat de Gafsa, à compter du 18 mars 2008.

NOMINATIONS

Sont désignés, pour une période de trois ans, président et membres de l'instance nationale de protection des données à caractère personnel comme suit :

• Monsieur Jedidi Gheni : président.
• Monsieur Sahbi Karoui membre de la chambre des députés : membre.
• Monsieur Mongi Cherif membre de la chambre des conseillers : membre.
• Mademoiselle Khedija Zamouri représentant du Premier ministère : membre.
• Monsieur Abdelhamid Ben Chikh magistrat de troisième grade exerçant ses attributions à plein temps : membre.
• Monsieur Mohamed Amira magistrat de troisième grade : membre
• Madame Hela Ben Miled magistrat du tribunal administratif exerçant ses attributions à plein temps : membre.
• Monsieur Fadhel Mkaouer magistrat du tribunal administratif : membre.
• Monsieur Mongi Bouali représentant du ministère de l'intérieur et du développement local : membre.
• Monsieur Marwen Bougerra représentant du ministère de la défense nationale : membre.
• Monsieur Ibrahim Nafaa représentant du ministère des technologies de la communication : membre.
• Monsieur Abdessalem Damak représentant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie : membre.
• Monsieur Nabil Ben Salah représentant du ministère de la santé publique : membre.
• Madame Souad Khalfallah représentant du comité supérieur des droits de l'Homme et des libertés fondamentales : membre.
• Monsieur Belgacem Aiachi expert en matière de technologies de la communication : membre.

Monsieur Abdellatif Chaâbane, conseiller des services publics, est nommé président du comité général des assurances institué par la loi n° 2008-8 du 13 février 2008, modifiant et complétant le code des assurances.

Monsieur Jaloul Jmili, conseiller des services publics au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de l'unité du recouvrement à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement.

Monsieur Rachid Touzi, conseiller des services publics au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de l'unité des finances locales à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement.

Monsieur Sami Soufi est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'établissement de l'office des logements des personnels du ministère des finances, et ce, en remplacement de Monsieur Idriss Hadj Salah.

Monsieur Hédi Béjaoui est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de banque, et ce, en remplacement de Monsieur Abdelhamid Triki.

Madame Radhia Ben Hammouda épouse Maâzoun, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service à l'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

Madame Faouzia Rouissi, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service à l'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

Les ingénieurs en chef dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur général :

• Taoufik Abdelhédi,
• Jalel Laâbidi,
• Mohamed Lassoued,
• Moncef Elomrani,
• Tarek Chiboub.

CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE

Il est octroyé à Monsieur Salah Eddine Echabah ingénieur des travaux au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, un congé pour la création d'une entreprise, d'une durée d'un an.

Il est octroyé à Monsieur Elhabib Ettaieb, technicien au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, un congé pour la création d'une entreprise, d'une durée d'une année renouvelable une seule fois.

NOMINATION

Madame Jawaher Ben Amor est nommée membre représentant le ministère des finances au conseil d'entreprise de l'office de l'élevage et des pâturages, et ce, en remplacement de Monsieur Ismail Hammadi.

NOMINATION

Monsieur Khaled Touibi, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général du textile et de l'habillement au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE

Il est octroyé à Monsieur Khaled Douiheche, ingénieur principal au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises, un congé pour la création d'une entreprise, pour une durée d'une seule année.

Il est accordé à Monsieur Sami Marrouki, fonctionnaire à l'agence nationale pour la maîtrise de l'énergie, un congé pour la création d'une entreprise pour une période d'une année.

NOMINATIONS

Monsieur Farhat Ben Saleh est nommé administrateur représentant le Premier ministère au conseil d'administration de la compagnie des transports par pipelines au Sahara, et ce, en remplacement de Monsieur Zakaria Oueslati.

Monsieur Béchir Essid est nommé administrateur représentant le Premier ministère au conseil d'administration de la société nationale de distribution des pétroles, et ce, en remplacement de Monsieur Boubaker Benzarti.

Monsieur Khaled Laâdheri est nommé administrateur représentant le Premier ministère au conseil d'administration de la société les ciments d'Oum El Kélil, et ce, en remplacement de Monsieur Ali Elm'nif.

Monsieur Mokhtar Nefzi est nommé administrateur représentant l'État au conseil d'administration de la société tunisienne du sucre, et ce, en remplacement de Monsieur Ridha Hanbli Bouteraâ.

Madame Abroug Lamia, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur régional du commerce à la direction régionale du commerce à Ben Arous au ministère du commerce et de l'artisanat.

NOMINATIONS

Monsieur Mohamed El Euch, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de l'organisation des transports terrestres à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

Monsieur Anis Slama, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des études économiques à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

Monsieur Houssemeddine Berrabhi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des auxiliaires du transport maritime à la direction générale de la marine marchande au ministère du transport.

NOMINATIONS

Madame Aziza Chargui épouse Ben Abdelkader, conseiller des services publics, est nommée en qualité de chargée de mission au cabinet de la ministre des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

Madame Aziza Chargui épouse Ben Abdelkader est nommée en qualité de chef de cabinet de la ministre des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

NOMINATIONS

Monsieur Foued Ben Hadj Yahia Mahrab, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires générales à l'hôpital régional Sadok Mokadem de Jerba.

Monsieur Chedly Zoghlami, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires générales à l'hôpital régional de Tataouine.

Monsieur Maher Kotti, administrateur du service social, est chargé des fonctions de sous-directeur de la formation de l'action sociale et de la rémunération à la direction des ressources humaines à l'hôpital Hédi Chaker de Sfax.

Monsieur Hédi Belhaj Mohamed, architecte en chef, est chargé des fonctions de chef de l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la réalisation des projets de construction de l'hôpital régional de Tabarka, du centre de carcinologie à l'Ariana et d'extension de l'hôpital régional de Ben Arous et de l'hôpital régional Mahmoud El Matri à l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2007-2146 du 21 août 2007, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

Docteur Karim El Haouet, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service des urgences à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.

Docteur Elyes Bouajina, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de rhumatologie à l'hôpital Farhat Hached de Sousse.

Docteur Saïd El Gritli, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie carcinologique cervico-faciale et ORL à l'institut Salah Azaiez.

Docteur Tarek Khelif, médecin spécialiste principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de pédiatrie à l'hôpital régional de Siliana.

Docteur Mongi El Bechri, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hémodialyse à l'hôpital régional de « M'hamed Bourguiba » du Kef.

Mademoiselle Emna Cherif, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Tébourba (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé publique).

Monsieur Lotfi Essoussi, administrateur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription « Hassen Belkhodja » de Ras Jebel (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé publique).

Monsieur Mnaouar Houcine, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur des hôpitaux de circonscription d'El Guetar et Belkhir (établissements hospitaliers de la catégorie « C » au ministère de la santé publique).

Monsieur Mourad Ameur, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives, financières et juridiques à l'hôpital régional de Jebeniana.

Monsieur Mohamed Ali Mekni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des équipements à la sous-direction du management de la technologie biomédicale à la direction de l'ingénierie, d'études et du management de la technologie biomédicale et hospitalière au centre d'études techniques et de la maintenance biomédicale et hospitalière.

Monsieur Haikel Ksibi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des achats à la sous-direction de l'approvisionnement à l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax.

Madame Saloua Bahri épouse Bel Hadj Ali, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service de la maintenance des bâtiments et des équipements à la sous-direction de la maintenance et des travaux à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis.

Madame Héla Yangui épouse Ghannay, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du recouvrement à la sous-direction des affaires financières à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax.

Madame Emna Helmi, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions d'inspecteur principal adjoint administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé publique.

Les médecins des hôpitaux dont les noms suivent sont nommés dans le grade de médecin principal des hôpitaux, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Docteur Mohamed Bel Ayba est nommé membre représentant le ministère de la santé publique au conseil d'administration de l'hôpital Charles Nicolle de Tunis, en remplacement du docteur Noureddine Cherni, et ce, à partir du 1er avril 2008.

Le conseil d'administration de l'hôpital Charles Nicolle de Tunis est présidé par le docteur Mohamed Bel Ayba.

Docteur Abdelkerim Zbidi est nommé membre représentant le ministère de la santé publique au conseil d'administration de l'hôpital Razi la Manouba, en remplacement de Monsieur Abdennaceur Ben Salem, et ce, à partir du 1er avril 2008.

Le conseil d'administration de l'hôpital Razi la Manouba est présidé par le docteur Abdelkerim Zbidi.

Docteur Abderrazek Hdili, est nommé membre représentant le centre d'assistance médicale urgente et de réanimation de Tunis au conseil d'administration du complexe sanitaire de Djebel Oust, en remplacement du docteur Mouldi Amemou, et ce, à partir du 1er avril 2008.

NOMINATION

Monsieur Abderrazak Zouaghi, administrateur du service social, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger à Gabès.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

OCTROI D'UN CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE

Il est accordé à Monsieur Fathi Zinaoui, professeur d'enseignement secondaire, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une période d'une année.

Monsieur Ahmed Brahim, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité à compter du 1er octobre 2006 au 31 décembre 2006.