Journal Officiel n° 39 du 15 mai 2009

Madame Héla Hajer Jabeur épouse Ben H'lima, conseiller à la cour des comptes, est chargée des fonctions de président de section à ladite cour.

Madame Alia Baratli épouse Mekki, conseiller à la cour des comptes, est chargée des fonctions de président de section à ladite cour.

Monsieur Houcine Ben Hadj Messaoud, conseiller à la cour des comptes, est chargé des fonctions de président de section à ladite cour.

Madame Narjes Sellami, conseiller à la cour des comptes, est chargée des fonctions de président de section à ladite cour.

Madame Amel Bayoudh épouse Ben Romdhane, conseiller à la cour des comptes, est chargée des fonctions de président de section à ladite cour.

Mademoiselle Mouna Mseddi, conseiller à la cour des comptes, est chargée des fonctions de président de section à la chambre régionale de la cour des comptes à Sfax.

Le congé pour la création d'entreprise est accordé à Madame Hédia Brik, administrateur conseiller au ministère de l'intérieur et du développement local, pour une période n'excédant pas un an renouvelable une seule fois.

NOMINATIONS

Mademoiselle Hamadi Mejda, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la lutte contre le handicap à l'institut de promotion des handicapés.

Madame Ghribi Meriam épouse Mizane, inspecteur du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité de la promotion du dialogue social et de l'assistance des entreprises à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Kébili.

Madame Bellil Kaother épouse Zemmali, inspecteur du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité de contrôle à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Sidi Bouzid.

Monsieur Bouallagui Farhat, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la promotion du dialogue social et de l'assistance des entreprises à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Siliana.

Monsieur Chtourou Abdelkarim, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef du bureau des affaires juridiques au ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger.

Madame Belkadhi Houda épouse Oudi, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service d'accueil et de protection à la sous-direction de protection sociale et d'intégration au centre de protection sociale des enfants de Tunis.

DEROGATION

Il est accordé à Monsieur Fethi Kchok, administrateur général hors classe à la caisse nationale d'assurance maladie, une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une année, à compter du 1er juin 2009.

CESSATION DE FONCTIONS

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Massoudi Touhami, inspecteur du travail, en qualité de chef de l'unité des affaires administratives et financières à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Kasserine.

(Les textes sont publiés uniquement en langue arabe).

NOMINATIONS

Monsieur Ammar Hmaïdi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur du groupement de santé de base de Tunis Sud (établissement hospitalier de la catégorie "A" au ministère de la santé publique).

En application des dispositions du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Chiheb Moez Zebiss, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital régional de Siliana.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Le docteur Mohamed Sahbi Blaich, médecin de la santé publique, détaché auprès du ministère de l'intérieur et du

développement local (municipalité de Tunis), est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er mai 2009.

CONGE POUR CRÉATION D'ENTREPRISE

Un congé pour la création d'entreprise est accordé à Monsieur Jalel Saka, ouvrier titulaire à l'hôpital de circonscription de Bembla, (identifiant unique 51537312), pour une période d'un an renouvelable.

Il est accordé à Monsieur Mohamed Néjib Bédiri, administrateur conseiller à l'office national de la famille et de la population, un congé pour la création d'entreprise, pour une période d'un an.

NOMINATIONS

Sont nommés membres au sein du conseil d'administration de l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir, et ce, à partir du 2 mars 2009 :

• Docteur Mohamed Fikri Abroug : Président du comité médical,
• Docteur Ali Chadly : médecin chef de service,
• Docteur Jameleddine Zili : médecin chef de service,
• Docteur Mohamed Chakroun : médecin chef de service,
• Docteur Mounir Tiffahi : représentant des médecins maîtres de conférences agrégés et des hôpitaux exerçant au sein de l'hôpital,
• Docteur Anis Jalled : représentant des médecins assistants hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'hôpital,
• Monsieur Mohamed Ali Bedioui : représentant du corps paramédical exerçant au sein de l'hôpital.

DEMISSION

La démission de Monsieur Abdelkarim Mezzi, huissier de justice au Bardo, circonscription du tribunal de première instance de Tunis, est acceptée pour des raisons personnelles.

Monsieur Othmen Ben Othmen, chef de département à l'office national d'assainissement, est maintenu en activité dans le secteur public pour une année à compter du 1er juin 2009.

CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE

Un congé pour la création d'entreprise est accordé à Monsieur Mohamed Adel Chtioui, ingénieur adjoint chef de division à l'office national de l'assainissement, pour une durée d'une année.

Un congé pour la création d'entreprise est accordé à Monsieur Hatem Sahloul, ingénieur principal à l'office national de l'assainissement, pour une année.

Monsieur Ali Mohsen, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur des bourses et des prêts à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

Monsieur Moez Safta, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages, directeur adjoint à l'institut supérieur des beaux arts de Tunis.

Monsieur Ahmed Frikha, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'institut supérieur de gestion industrielle de Sfax.

Monsieur Mohamed Faouzi Ghidhaoui, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de musique et de théâtre du Kef.

Madame Henda Feriani épouse Ghariani, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'internet et des services à la direction de l'exploitation et des services au centre de calcul «El Khawarizmi».

Monsieur Mondher Labidi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur du réseau national universitaire à la direction de l'exploitation et des services au centre de calcul «El Khawarizmi».

Monsieur Kamel Rabai, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur de la rationalisation, de la documentation, du contentieux, des relations publiques, de l'accueil et de l'information à l'office des œuvres universitaires pour le Nord au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

Madame Dorra Louzili épouse Skander, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des bourses à la direction des bourses et des prêts à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

Monsieur Hamadi Boushih, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des activités culturelles, sportives et scientifiques à la direction des activités étudiantines à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

Monsieur Wajdi Borghol, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des prêts et du suivi à la direction des bourses et des prêts à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

Monsieur Mokhtar Jaouadi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) à la cité universitaire El Farabi à Sousse.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Madame Nadia Jaouani épouse Zaafouri, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire El Omrane supérieur II.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Madame Lamia Ouelbani épouse Boulakbache, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) à la cité universitaire Vaga à Béja.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Madame Souad Abidi épouse Chokri, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la coopération arabe à la sous-direction de la coopération avec le monde arabe et l'Afrique à la direction de la coopération bilatérale à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

Monsieur Belgacem Ben Salah, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des matériels, des équipements et d'entretien à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université de Tunis.

Madame Hounaida Jridet épouse Kadhi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des programmes, des examens et des concours universitaires à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Tunis.

Monsieur Faouzi Regaya, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé en qualité de maître de conférences en sciences pharmaceutiques à l'hôpital Charles Nicolle (ministère de la santé publique) à compter du 23 octobre 2008.

CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE

Il est accordé à Madame Kchaou Donia, ingénieur des travaux à l'institut supérieur des études technologiques de Bizerte, un congé pour la création d'une entreprise pour une durée d'une année renouvelable une seule fois.

Il est accordé à Monsieur Jebali Mustapha, agent à la société tunisienne de l'électricité et du gaz, un congé pour la création d'une entreprise pour une année.

Il est accordé à Monsieur Ben Abdallah Nabil, agent à la société tunisienne de l'électricité et du gaz, un congé pour la création d'une entreprise pour une année, à compter du 22 mars 2008.

NOMINATIONS

Madame Atf Belkathi épouse Jamoussi est nommée membre représentant le Premier ministère au conseil d'établissement de l'agence nationale pour la maîtrise de l'énergie, et ce, en remplacement de Madame Sawsan Jamoussi épouse Nouri.

Monsieur Tarek Elbahri est nommé membre représentant le Premier ministère au conseil d'établissement de l'agence de promotion de l'industrie, et ce, en remplacement de Monsieur Hassen Essoukni.

Monsieur Hassen Essoukni est nommé administrateur représentant le Premier ministère au conseil d'administration de la société nationale de distribution des pétroles, et ce, en remplacement de Monsieur Béchir Essid.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Abderrahim Aloui, conseiller pédagogique de la jeunesse et de l'enfance, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er juin 2009.

NOMINATIONS

Monsieur Rached Milad, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef service des enquêtes, à la direction de la sauvegarde et de la défense contre les pratiques déloyales à l'importation à la direction générale du commerce extérieur au ministère du commerce et de l'artisanat.

Monsieur Maher Gheribi, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service des enquêtes à la direction de la sauvegarde et de la défense contre les pratiques déloyales à l'importation à la direction générale du commerce extérieur au ministère du commerce et de l'artisanat.

Le prix du Président de la République pour la promotion de l'emploi au niveau régional au titre de l'année 2008, est attribué au gouvernorat de Tozeur.

ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE

NOMINATIONS

Monsieur Selmi Béchir, inspecteur premier degré de la jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de directeur des affaires culturelles et sportives au centre culturel et sportif de la jeunesse El Menzah, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Madame Chérif Faouzia née Garbouj, professeur hors classe d'éducation physique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la programmation et de l'exploitation au centre culturel et sportif de la jeunesse El Menzah, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Hammami Salah, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tunis, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Meliani Abdelmajid, administrateur, est chargé des fonctions de chef de bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Bizerte, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation

administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Madame Faiza Jaziri née Bouznif, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Ben Arous, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressée bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Lamloum Belgacem, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de chef de bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tataouine, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et des modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Jellouli Néji, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service du développement des sports, au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Gabès, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Madame M'rabet Sihem née Dabbabi, secrétaire de presse, est chargée des fonctions de chef de service de la presse, de l'information et des relations extérieures au centre culturel et sportif de la jeunesse El Menzah, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Mestouri Youssef, inspecteur premier degré de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des institutions et des programmes de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Béja au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

L'ORDRE NATIONAL DU MERITE

Le congé pour la création d'une entreprise octroyé à Monsieur Said Khairi Sabri, administrateur au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est renouvelé pour une deuxième année à compter du 9 décembre 2008.