Journal Officiel n° 44 du 2 juin 2009

Monsieur Hassouna Ben Néji, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe de la commune de Hammam -Chatt.

Monsieur Adel Shili, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe de la commune du Fahs.

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur est accordée à Monsieur Faouzi Ouertani, administrateur conseiller, chargé des fonctions de chef de bureau de la logistique et des moyens au secrétariat général du ministère de l'intérieur et du développement local avec rang et prérogatives de sous-directeur.

Madame Najet Makni épouse Bahloul, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des services à la direction des affaires administratives et des ressources humaines de la commune de Sfax.

Monsieur Zouhaier Akremi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des moyens médicaux à la direction de santé au ministère de l'intérieur et du développement local.

Monsieur Issam Mejri, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de la protection sanitaire à la direction des équipements, de la santé, de la propreté et de l'entretien de l'environnement de la commune de l'Ariana.

Monsieur Fathi Mdini, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'investissement à la division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de Jendouba avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Hammadi Dkhil, ingénieur général, chargé des fonctions de directeur de contrôle environnemental des produits à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.

Le docteur Mohamed Nabil Ben Salem, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de coordination régionale à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.

Monsieur Nabil Gargabou, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur du groupement de santé de base de Tunis Nord (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé publique).

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.

Monsieur Faouzi Yousfi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires juridiques à l'unité juridique et du contentieux au ministère de la santé publique.

Le docteur Khaled Hassine, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de contrôle environnemental des produits chimiques et biologiques à la direction de contrôle environnemental des produits à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.

Monsieur Abdelhalim Hannachi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la maintenance biomédicale et des études techniques à la direction de la maintenance et des études techniques à l'hôpital la Rabta de Tunis.

Le docteur Abdallah Ferjaoui, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de gynécologie-obstétrique à l'hôpital régional de Medjez El Bab.

Monsieur Salah Amri, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Dahmani (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé publique).

Monsieur Amor Nejib Abada, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Sbiba (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé publique).

Monsieur Faouzi Gharbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Kélibia (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé publique).

Monsieur Béchir Dridi, administrateur, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Ain Draham (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé publique).

Monsieur Hamadi Chaâbane, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital régional « Sadok Mokadem » de Djerba.

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à madame Besma Ghodhbane, administrateur conseiller de la santé publique, chargée des fonctions de chef de service administratif et financier à l'hôpital « Taher Sfar » de Mahdia (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé publique).

Monsieur Lotfi Belghith, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des malades à l'hôpital régional de Menzel Témime.

Le docteur Abdelaziz Torjmene, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des soins de santé de base à la direction régionale de la santé publique de Ben Arous.

Madame Mongia Kabada, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service administratif et financier au groupement de santé de base de l'Ariana (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé publique).

Monsieur Mabrouk Abaza, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service du personnel, de la formation et de l'action sociale à la sous-direction des ressources humaines à la direction des ressources humaines à l'hôpital « Mongi Slim » de la Marsa.

Monsieur Amor Lahmari, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance des bâtiments et des équipements à la sous-direction de la maintenance à l'hôpital « Mongi Slim » de la Marsa.

Monsieur Jamel Hammami, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et équipements à la sous-direction des affaires administratives et financières à la direction des affaires communes à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.

Madame Dhekra Messaoud épouse Smida, pharmacien de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de contrôle de médicaments à la sous-direction de contrôle des produits sanitaires à la direction de contrôle sanitaire des produits à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.

Le docteur Raja Ben Sassi épouse Louati, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des prestations de soins à l'institut national de nutrition et de technologie alimentaire.

Sont nommés deux membres au conseil d'administration de l'hôpital la Rabta de Tunis, et ce, à partir du 3 juillet 2008 :

• Professeur Ghazi Besbes : médecin chef de service en remplacement du professeur Nabil Ben Salah,
• Docteur Karim Yakoub : représentant des médecins assistants hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'hôpital en remplacement du docteur Sami Alaya.

MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L'HOMME

Liste des agents à promouvoir au grade d'attaché d'administration au titre de l'année 2008

• Chadlia Ayeb.

NOMINATION

Mademoiselle Ines Bourgou est nommée dans le grade de contrôleur adjoint des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières, à compter du 1er janvier 2009.

Est désigné, le chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances, dans son poste de travail, conformément aux indications ci-après :

Le présent arrêté prend effet à compter de la date de nomination de l'intéressé à la fonction de chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances, conformément au décret n° 2009-1047 du 13 avril 2009.

Liste des agents à promouvoir au choix au grade de technicien principal à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère des finances) au titre de l'année 2007

Mouna Znaïdi épouse Ben Rejab.

NOMINATIONS

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Imed Fadhel, ingénieur en chef, chargé des fonctions de sous-directeur de la prévention des risques, à la direction de l'environnement industriel, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie, au ministère de l'environnement et du développement durable.

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Nabil Hamada, ingénieur en chef, chargé des fonctions de sous-directeur de l'écologie, à la direction de l'écologie et des milieux naturels, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie, au ministère de l'environnement et du développement durable.

CESSATION DE FONCTIONS

La fonction de directeur régional des steppes est retirée à Monsieur Sayed Mahdouani, ingénieur en chef, au ministère de l'environnement et du développement durable.

NOMINATION

Monsieur Walid Omri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'informatique à la sous-direction de l'organisation et de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers.

NOMINATIONS

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Madame Habiba Barhoumi Jerbi, administrateur en chef, chargée des fonctions de directeur des services communs à l'université de Tunis El Manar.

Madame Sihem Grissi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de sous-directeur de la maintenance à la direction de l'appui et des prestations à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

Monsieur Amara Ouled Ghib est nommé membre du comité consultatif des mines en remplacement de Monsieur Mohamed Salah Ennaili.

NOMINATIONS

Madame Nadia Rahali épouse Yahiaoui, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut supérieur des cadres de l'enfance.

Dans cette situation l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Fethi Babaye, conseiller culturel, est chargé des fonctions de directeur de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

Monsieur Nejib Bouraoui, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de commissaire régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Seliana.

En application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du décret n° 2004-1430 du 22 juin 2004, il est accordé à l'intéressé le rang de directeur d'administration centrale.

Monsieur Jamel Eddine Echabbi, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de commissaire régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Tozeur.

En application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du décret n° 2004-1430 du 22 juin 2004, il est accordé à l'intéressé le rang de directeur d'administration centrale.

Monsieur Lassaad Said, conseiller culturel en chef, est chargé des fonctions de commissaire régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine au gouvernorat de Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du décret n° 2004-1430 du 22 juin 2004, il est accordé à l'intéressé le rang de directeur d'administration centrale.

Monsieur Ferid Bellassoued, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargé des fonctions d'inspecteur en chef, à l'inspection générale au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

Monsieur Mounir Fantar, chargé de recherches archéologiques et historiques, est chargé des fonctions d'inspecteur régional du patrimoine au Nord-Est à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

En application des dispositions de l'article 22 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Ammar Othmane, chargé de recherches archéologiques et historiques, est chargé des fonctions d'inspecteur régional du patrimoine au Sahel-Sud à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

En application des dispositions de l'article 22 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Imed Dallaji, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service de l'ordonnancement à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DES RESSOURCES HYDRAULIQUES

Rectificatif au Journal Officiel de la République Tunisienne n° 18 du 3 mars 2009, page 664

Lire :

Monsieur Ikbel Ben Hamouda, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

NOMINATIONS

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Abdeljelil Jatlaoui, ingénieur général, directeur des études à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Sihem Ben Soltane, ingénieur général, directeur des carrières et des explosifs à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Madame Fatma Barbouch épouse Dhmaied, ingénieur principal, est chargée des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la modernisation des modes de réalisation d'exploitation et d'entretien des réseaux de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse installés sur les routes classées de l'État et relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Madame Sarra Zaafrani épouse Zenzri, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets des autoroutes (l'autoroute Sfax-Gabès et l'autoroute Oued Ezzarga - Bou Salem) relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Mademoiselle Jamila Ben Si Mohamed, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des études à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets des autoroutes (l'autoroute Sfax-Gabès et l'autoroute Oued Ezzarga - Bou Salem) relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Chahir Smadhi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires foncières à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets des autoroutes (l'autoroute Sfax-Gabès et l'autoroute Oued Ezzarga - Bou Salem) relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Abdallah Yangui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du suivi de la réalisation des travaux de l'autoroute Sfax-Gabès à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets des autoroutes (l'autoroute Sfax-Gabès et l'autoroute Oued Ezzarga - Bou Salem) relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

Monsieur Dhieb Arbi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la collecte des données concernant la marche de toutes les composantes des projets et d'assurer leurs actualisations à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi des projets d'infrastructure routière s'inscrivant dans le cadre de la coopération euro méditerranéenne et co-financés par la banque européenne d'investissement relevant de la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Monsieur Mongi Chemengui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Manouba.