Journal Officiel n° 92 du 17 novembre 2009

Le prix du 7 Novembre pour la création pour l'année 2009 est attribué à Monsieur Bellachhab Chahbani.

NOMINATIONS

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Larbi Godbani, conservateur de bibliothèques ou de documentation, chargé des fonctions de directeur des études et de la documentation au conseil supérieur de la communication.

Mademoiselle Sameh Sakrani, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au comité de contrôle d'Etat au Premier ministère.

Monsieur Belgacem Smaili, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

Monsieur Abdelmonem Habaiel, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

Monsieur Chokri Trabelsi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

Monsieur Ridha Dridi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

Monsieur Wahbi Hammi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

Monsieur Salah Jouini, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

Monsieur Mahdi Dallel, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

Monsieur Mohamed Hajri, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

Monsieur Ammar Lassoued, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à la direction générale de contrôle des dépenses publiques au Premier ministère.

NOMINATION

Monsieur Mezri Haddad est chargé des fonctions d'ambassadeur délégué permanent de la République Tunisienne auprès de l'U.N.E.S.C.O.

MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DU DEVELOPPEMENT LOCAL

Liste des agents temporaires de la catégorie « B » exerçant à la commune de Meteline du gouvernorat de Bizerte à titulariser au choix dans le grade d'adjoint technique au corps technique commun des administrations publiques au titre de l'année 2008

Monsieur Abdelhamid Guarrach.

Liste des agents temporaires de la catégorie « B » à la commune d'El Kalaâ Essoghra à titulariser au choix au grade de secrétaire d'administration au corps commun des administrations publiques au titre de l'année 2009

Madame Hlima Elmokni.

Liste des agents temporaires de la catégorie « C » au conseil régional de Bizerte à titulariser au choix au grade de dactylographe au corps commun des administrations publiques au titre de l'année 2008

Madame Naziha Ben Kablia.

Le décret n° 2009-1580 du 25 mai 2009 est modifié comme suit : « Monsieur Gharbi Naceur, conseiller des services publics, est maintenu en activité du 1er juillet 2009 au 9 novembre 2009 ».

Monsieur Zouheïr Laâribi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de la maintenance à la régie nationale des tabacs et des allumettes.

Madame Kalthoum Ben Rejeb épouse Guezzah, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommée directeur du suivi des requêtes des contribuables et de la conciliation juridictionnelle à l'unité du contentieux fiscal et de la conciliation juridictionnelle à la direction générale des impôts.

Monsieur Mohamed Jaziri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la production de l'usine « A » à la régie nationale des tabacs et des allumettes.

Madame Samia Fattoum épouse Ben Hattab, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de sous-directeur financier à la régie nationale des tabacs et des allumettes.

Monsieur Hatem Achour, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommé sous-directeur du suivi du contentieux fiscal correctionnel à la direction du suivi du contentieux fiscal à l'unité du contentieux fiscal et de la conciliation juridictionnelle à la direction générale des impôts.

Monsieur Adel Dhkar, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de deuxième classe à un groupe de travail chargé du contrôle fiscal à la cellule du contrôle et du contentieux fiscal à la direction des grandes entreprises à la direction générale des impôts.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Hassène Yassine Dimassi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de deuxième classe à un groupe de travail à la cellule du contrôle fiscal à l'unité du contrôle national et des enquêtes fiscales à la direction générale des impôts.

En application des dispositions du paragraphe cinq de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Madame Naima Mezzi épouse Marouani, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée rapporteur de deuxième classe à la cellule de la gestion du contentieux fiscal au stade de la cassation à l'unité du contentieux fiscal et de la conciliation juridictionnelle à la direction générale des impôts.

En application des dispositions du paragraphe deux de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Tahar Chemlali, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé rapporteur de deuxième classe au groupe de travail chargé de l'accomplissement des procédures du contentieux et de la conciliation fiscale à la cellule du contrôle et du contentieux fiscal à la direction des grandes entreprises à la direction générale des impôts.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Sofiène Idriss, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé rapporteur de deuxième classe au groupe de travail chargé de la conciliation et du contentieux fiscal à la cellule du suivi de l'assistance d'un centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs à la direction générale des impôts.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Lassoued Salah, administrateur conseiller au ministère des finances, est nommé inspecteur de deuxième classe à l'unité de l'inspection des services fiscaux à la direction générale des impôts.

En application des dispositions du paragraphe quatre de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Faouzi Oueslati, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de la maîtrise de l'énergie à la régie nationale des tabacs et des allumettes.

Mademoiselle Selma Triki, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de chef de service des statistiques comptables et des tableaux de bord à la direction du contrôle de gestion à la régie nationale des tabacs et des allumettes.

Monsieur Mahmoud Hammami, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de chef de service du magasin des fournitures de fabrication à la régie nationale des tabacs et des allumettes.

Monsieur Idriss Ben Mustapha, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des études et méthodes à la régie nationale des tabacs et des allumettes.

Madame Nédia Bouguerra épouse Jebara, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée chef de service à la sous-direction de la coordination à la direction de la coordination et du suivi à l'unité de la programmation, de la coordination et de la conciliation administrative à la direction générale des impôts.

Monsieur Youssef Khlif, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommé auditeur de troisième classe à la cellule des auditeurs internes à la cellule de l'audit interne et de la qualité à la direction générale des impôts.

En application des dispositions du paragraphe sept de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Anis Mouelhi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de troisième classe à un groupe de travail à la cellule du contrôle fiscal à l'unité du contrôle national et des enquêtes fiscales à la direction générale des impôts.

En application des dispositions du paragraphe cinq de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Houcine Issaoui, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de troisième classe à la cellule de la vérification fiscale d'un centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs à la direction générale des impôts.

En application des dispositions des articles 12 et 13 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Sami Ebdelli, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de troisième classe à un groupe de travail à la cellule du contrôle fiscal à l'unité du contrôle national et des enquêtes fiscales à la direction générale des impôts.

En application des dispositions du paragraphe cinq de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Badii Ezzamen Aouf, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de troisième classe à un groupe de travail à la cellule du contrôle fiscal à l'unité du contrôle national et des enquêtes fiscales à la direction générale des impôts.

En application des dispositions du paragraphe cinq de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Mounir Sbai, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de troisième classe à un groupe de travail à la cellule du contrôle fiscal à l'unité du contrôle national et des enquêtes fiscales à la direction générale des impôts.

En application des dispositions du paragraphe cinq de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Adel Ellouze, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de troisième classe à un groupe de travail à la cellule du contrôle fiscal à l'unité du contrôle national et des enquêtes fiscales à la direction générale des impôts.

En application des dispositions du paragraphe cinq de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Mounir Bouchaâ, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommé vérificateur de troisième classe à la cellule de la vérification fiscale d'un centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs à la direction générale des impôts.

En application des dispositions des articles 12 et 13 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Lassaâd Guedma, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de troisième classe à la cellule de la vérification fiscale d'un centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs à la direction générale des impôts.

En application des dispositions des articles 12 et 13 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Kamal Ben Salah, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de troisième classe à la cellule de la vérification fiscale d'un centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs à la direction générale des impôts.

En application des dispositions des articles 12 et 13 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Lotfi Moumni, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de troisième classe à la cellule de la vérification fiscale d'un centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs à la direction générale des impôts.

En application des dispositions des articles 12 et 13 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Hassen Riahi est nommé membre au conseil d'administration de la régie nationale des tabacs et des allumettes représentant le personnel en remplacement de Monsieur Hichem Oueslati.

NOMINATION

Le colonel-major de la marine Khaled Amer est nommé membre représentant le ministère de la défense nationale, au conseil d'entreprise de l'agence de protection et d'aménagement du littoral, et ce, en remplacement du capitaine de vaisseau Mohamed Trabelsi.

NOMINATIONS

Monsieur Tarek Rouahi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des services communs à l'université de Jendouba.

Monsieur Borhen Dachraoui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des ressources humaines à la direction des services communs à l'université de Jendouba.

Monsieur Kais Laâbidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école polytechnique de Tunisie.

NOMINATION

Monsieur Mohamed Khelifi, administrateur, est chargé des fonctions de directeur de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Kairouan au ministère du commerce et de l'artisanat.

NOMINATIONS

Madame Sonia Bey épouse Hnana, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de l'ordonnancement à la sous-direction du budget à la direction des affaires administratives et financières au ministère des technologies de la communication.

Monsieur Mohamed Ali Majeri est nommé membre représentant le ministère des technologies de la communication au conseil d'administration de l'office national de la télédiffusion, et ce, en remplacement de Monsieur Tarek Kechida.

Monsieur Faicel Bayouli est nommé membre représentant le ministère des technologies de la communication au conseil d'entreprise du centre d'information, de formation, de documentation et d'études en technologies des communications, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Said Ouerghi.

Monsieur Fethi Methneni est nommé membre représentant le ministère des technologies de la communication au conseil d'entreprise du centre d'études et de recherches des télécommunications, et ce, en remplacement de Monsieur Sami Ghazali.

Monsieur Samir Walha est nommé membre représentant le ministère des technologies de la communication au conseil d'entreprise de l'agence nationale de certification électronique, et ce, en remplacement de Monsieur Adel Gaâloul.

Monsieur Toufik Rojbi est nommé membre représentant le ministère des technologies de la communication au conseil d'entreprise de l'agence nationale des fréquences, et ce, en remplacement de Monsieur Hsoumi Zitoun.

NOMINATIONS

Monsieur Salah Hermi, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la formation professionnelle et des relations avec les entreprises à la direction de la formation professionnelle à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Jendouba.

Monsieur Jalel Touihri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la carte régionale de la formation professionnelle à la direction de la formation professionnelle à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Jendouba.

Monsieur Adel Madyouni, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des enseignants et du personnel d'encadrement administratif du cycle préparatoire à la direction de l'enseignement de base à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Jendouba.

Monsieur Adel Saied, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mongi Kallel, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole "Zéramdine" au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

Monsieur Jamel Kerifa, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole "Jammel" au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

Monsieur Noureddine Sallami est nommé membre représentant le ministère du commerce et de l'artisanat au conseil d'administration de l'office des terres domaniales, et ce, en remplacement de Madame Salma Ben Hamida.