Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 71 du 3 septembre 2010

Journal Officiel · publié le 3 septembre 2010 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 16 pages · 64 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 2476

Par décret n° 2010-2078 du 26 août 2010

Monsieur Taoufik Harbaoui, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe de la commune de M'Hemmedia Fouchana.

p. 2476

Par décret n° 2010-2079 du 26 août 2010

Monsieur Khelifa Neffati, administrateur des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe de la commune de Tebourba.

p. 2476

Par décret n° 2010-2080 du 26 août 2010

Monsieur Abdelkader S'himi, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières de la commune de Hammam-Chatt.

p. 2476

Par décret n° 2010-2081 du 26 août 2010

Madame Sarra Bennour épouse Bahri, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des redevances et des affaires économiques à la direction du développement des ressources et des affaires juridiques de la commune de l'Ariana.

p. 2476

Par décret n° 2010-2082 du 26 août 2010

Monsieur Naoufel Kaddour, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des partis, organisations et associations à la division des affaires politiques au gouvernorat de Gafsa, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 2476

Par décret n° 2010-2083 du 26 août 2010

Monsieur Mohamed Ghoul, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'environnement à la division des affaires communales au gouvernorat de l'Ariana, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 2476

Par décret n° 2010-2084 du 26 août 2010

Monsieur Abdelbaki Moula, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes communaux à la division des affaires communales au gouvernorat de Tozeur, avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

NOMINATION

Ministère du transport

p. 2476

Par arrêté du ministre du transport du 30 août 2010

Monsieur Lotfi Zaâbi est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche au conseil d'administration de la société nationale des chemins de fer tunisiens, et ce, en remplacement de Monsieur Abdelaziz Belhaj.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 2476

Par décret n° 2010-2085 du 30 août 2010

Le docteur Mounir Daghfous, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service d'assistance médicale urgente au centre d'assistance médicale urgente de Tunis.

p. 2476

Par décret n° 2010-2086 du 30 août 2010

Le docteur Claude Piet épouse Ben Slama, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduite dans les fonctions de chef de service des maladies de la nutrition « B » à l'institut national de nutrition et de technologie alimentaire.

p. 2477
p. 2477

Par décret n° 2010-2087 du 30 août 2010

Le docteur Mohamed Samir Boubaker, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service du laboratoire d'anatomie pathologique et expérimentale à l'institut Pasteur de Tunis.

p. 2477

Par décret n° 2010-2088 du 30 août 2010

Le docteur Karim Tabbane, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service de psychiatrie « B » à l'hôpital Razi de la Manouba.

p. 2477

Par décret n° 2010-2089 du 30 août 2010

Le docteur Mohamed Mossadak Azouz, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service de gastro-entérologie à l'hôpital régional « Mohamed Tahar Maamouri » de Nabeul.

p. 2477

Par décret n° 2010-2090 du 30 août 2010

Le docteur Abdelaziz Falfoul, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service de gynécologie-obstétrique à l'hôpital régional « Mohamed Tlatli » de Nabeul.

p. 2477

Par décret n° 2010-2091 du 30 août 2010

Madame Sofia Bouhlila épouse Besbes, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est reconduite dans les fonctions de chef de service de biologie médicale à l'institut « Mohamed Kassab » d'orthopédie de Ksar Said.

p. 2477

Par décret n° 2010-2092 du 30 août 2010

Madame Mounira Yaacoub épouse Riba, pharmacien spécialiste principal de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service de pharmacie à l'hôpital Sahloul de Sousse.

p. 2477

Par décret n° 2010-2093 du 30 août 2010

Monsieur Ridha Ben Issa, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est reconduit dans les fonctions de chef de service du contrôle des eaux et des produits alimentaires à l'institut Pasteur de Tunis.

p. 2477

Par décret n° 2010-2094 du 30 août 2010

Les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine à compter du 5 décembre 2009, et ce, conformément aux indications suivantes :

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p. 2478

Par décret n° 2010-2095 du 30 août 2010

Le docteur Rachid Meftah, inspecteur régional de la santé publique à la direction régionale de la santé publique de Kairouan, est maintenu en activité après l'âge de 60 ans pour une période d'une année, à compter du 1er septembre 2010.

NOMINATION

p. 2478

Par arrêté du ministre de la santé publique du 30 août 2010

Madame Wassila Doukh épouse El Maalel est nommée membre représentant le corps paramédical exerçant au sein de l'hôpital au conseil d'administration de l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir en remplacement de Monsieur Mohamed Ali Bedioui, et ce, à partir du 22 juillet 2010.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 2478

Par décret n° 2010-2096 du 30 août 2010

Monsieur Khaled Miled, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de l'éducation et de la formation continue, à compter du 20 octobre 2009.

p. 2478

Par décret n° 2010-2097 du 30 août 2010

Les maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Abdelhamid FarhatCentre de recherches et des technologies de l'énergie à la technopôle de Borj CedriaPhysique20 décembre 2009
Leila DehmaniCentre de recherches et des technologies de l'énergie à la technopôle de Borj CedriaPhysique20 décembre 2009
Ali HarzallahInstitut national des sciences et technologies de la merPhysique20 décembre 2009
p. 2478

Par décret n° 2010-2098 du 30 août 2010

Les maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Hichem GargoubiInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de TunisMathématiques03/10/2009
Moncef GossaEcole supérieure des sciences et techniques de TunisGénie électrique07/10/2009
Jalel ZridaEcole supérieure des sciences et techniques de TunisGénie électrique07/10/2009
Leila Hachani épouse DhouibiInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de TunisChimie16/10/2009
Mounira Ben Arab épouse Ben HafsaInstitut supérieur de gestion de TunisMéthodes financières et comptables19/10/2009
p. 2479
p. 2479

Par décret n° 2010-2099 du 30 août 2010

Les maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Hedia ChakerEcole nationale d'ingénieurs de TunisMathématiques appliquées26/09/2009
Saoussen Kallel épouse JallouliFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesMathématiques03/10/2009
Monji NaimiFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesMathématiques03/10/2009
Slim TayachiFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesMathématiques03/10/2009
Syrine Masmoudi épouse SassiFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesMathématiques03/10/2009
Rached El FatmiEcole nationale d'ingénieurs de TunisGénie civil14/10/2009
Amel Hannachi épouse SalhiFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesSciences biologiques16/10/2009
Atf Bouaziz épouse AzzounaFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesSciences biologiques16/10/2009
Semia Limam épouse Ben SaadFaculté des sciences mathématiques, physiques et naturellesSciences biologiques16/10/2009

Ministère des affaires étrangères

p. 2479

Décret n° 2010-2100 du 30 août 2010, portant ratification d'un accord entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Islamique du Pakistan relatif à la suppression de visas pour les titulaires de passeports diplomatiques, spéciaux ou officiels

Article premier - Est ratifié, l'accord entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Islamique du Pakistan relatif à la suppression de visas pour les titulaires de passeports diplomatiques, spéciaux ou officiels, conclu à Tunis le 5 mai 2010.

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p. 2479

Décret n° 2010-2101 du 30 août 2010, portant ratification d'une convention de coopération dans le domaine du développement social et de lutte contre la pauvreté entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République de Guinée Equatoriale

Article premier - Est ratifié, la convention de coopération dans le domaine du développement social et de lutte contre la pauvreté entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République de Guinée Equatoriale, conclue à Bata le 28 avril 2010.

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p. 2480

Décret n° 2010-2102 du 30 août 2010, portant ratification d'un accord de coopération dans les domaines de la jeunesse et des sports entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République de Guinée Equatoriale

Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération dans les domaines de la jeunesse et des sports entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République de Guinée Equatoriale, conclu à Bata le 28 avril 2010.

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p. 2480

Décret n° 2010-2103 du 30 août 2010, portant ratification d'un programme de coopération culturelle entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Burkina Faso pour les années 2010, 2011 et 2012

Article premier - Est ratifié, le programme de coopération culturelle entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Burkina Faso pour les années 2010, 2011 et 2012, conclu à Ouagadougou le 9 février 2010.

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p. 2480

Décret n° 2010-2104 du 30 août 2010, portant ratification d'un accord de coopération dans les domaines énergétique, géologique et minier entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Burkina Faso

Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération dans les domaines énergétique, géologique et minier entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Burkina Faso, conclu à Ouagadougou le 9 février 2010.

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p. 2480

Décret n° 2010-2105 du 30 août 2010, portant ratification d'un protocole de coopération entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Portugaise dans les domaines de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Article premier - Est ratifié, le protocole de coopération entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Portugaise dans les domaines de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, conclu à Tunis le 23 mars 2010.

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p. 2481

Décret n° 2010-2106 du 30 août 2010, portant ratification d'un accord de coopération entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Royaume du Maroc dans les domaines de la jeunesse et du sport

Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Royaume du Maroc dans les domaines de la jeunesse et du sport, conclu à Tunis le 7 mai 2010.

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p. 2481

Décret n° 2010-2107 du 30 août 2010, portant ratification d'un mémorandum d'entente entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Arabe Syrienne pour la coopération dans le domaine du développement des petites et moyennes entreprises

Article premier - Est ratifié, le mémorandum d'entente entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Arabe Syrienne pour la coopération dans le domaine du développement des petites et moyennes entreprises, conclu à Tunis le 14 mai 2010.

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p. 2481

Décret n° 2010-2108 du 30 août 2010, portant ratification d'un protocole additionnel à l'accord entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture concernant la création du bureau sous-régional de la FAO pour l'Afrique du Nord

Article premier - Est ratifié, le protocole additionnel à l'accord entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture concernant la création du bureau sous-régional de la FAO pour l'Afrique du Nord, signé à Rome le 20 novembre 2009.

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p. 2482

Par décret n° 2010-2109 du 31 août 2010

Monsieur Tarek Hannachi, secrétaire des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division au groupe d'études et des recherches pour le suivi des relations Tuniso-Libyennes au ministère des affaires étrangères.

NOMINATIONS

Ministère du développement et de la coopération internationale

p. 2482

Par décret n° 2010-2110 du 30 août 2010

Sont nommés membres au conseil national de la statistique en qualité de personnalités qualifiées dans le domaine des statistiques et des études économiques et sociales pour une période de quatre ans renouvelable une seule fois, et en remplacement de Madame et Messieurs Saoussen Chaieb, Moncef Ben Slema, Hedi Mechri et Radhi Meddeb Madame et Messieurs :

  • Zeineb Ben Ammar épouse Mamlouk : membre,
  • Samir Ben Mohamed Essid : membre,
  • Najib Ouerghi : membre,
  • Hassen Zargouni : membre.
p. 2482

Par arrêté du ministre du développement et de la coopération internationale du 30 août 2010

Monsieur Abedrahmane Chafii est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche au conseil d'entreprise de l'institut national de la statistique en remplacement de Monsieur Rached Akrout.

NOMINATIONS

Ministère de l'environnement et du développement durable

p. 2482

Par décret n° 2010-2111 du 30 août 2010

Monsieur Noureddine Ben Rejeb, conseiller des services publics, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l'environnement et du développement durable, à compter du 26 juillet 2010.

p. 2482

Par décret n° 2010-2112 du 30 août 2010

Monsieur Noureddine Ben Rejeb, conseiller des services publics, est nommé chef de cabinet du ministre de l'environnement et du développement durable, à compter du 26 juillet 2010.

p. 2482

Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 30 août 2010

Monsieur Fahmi Elhouki, directeur par intérim, est nommé membre représentant le ministère du tourisme au conseil d'entreprise de l'agence nationale de protection de l'environnement, et ce, en remplacement de Monsieur Wajih Khalifa.

DISPONIBILITE SPECIALE

Ministère de la justice et des droits de l'homme

p. 2482

Par décret n° 2010-2113 du 30 août 2010

Monsieur Ali Harrabi, juge de premier grade, est mise en disponibilité spéciale pour une période d'un an, à compter du 16 septembre 2010.

NOMINATIONS

Ministère de l'éducation

p. 2482

Par décret n° 2010-2114 du 26 août 2010

Monsieur Mokhtar Haddaoui, inspecteur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de directeur de l'enseignement de base à la direction régionale de l'éducation à Monastir.

p. 2482

Par décret n° 2010-2115 du 26 août 2010

Monsieur Abdelhafidh Sfaya, inspecteur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de directeur de l'enseignement de base à la direction régionale de l'éducation à Tozeur.

p. 2482

Par décret n° 2010-2116 du 26 août 2010

Monsieur Mouldi Marouani, inspecteur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de directeur de l'enseignement de base à la direction régionale de l'éducation à Kasserine.

p. 2483

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 2483

Par décret n° 2010-2117 du 30 août 2010

Monsieur Mehdi Zaafouri, professeur principal hors classe de l'enseignement, est maintenu en activité pour une période d'une deuxième année, à compter du 1er septembre 2010.

NOMINATION

p. 2483

Par arrêté du ministre de l'éducation du 30 août 2010

Monsieur Riadh Ben Boubaker est nommé membre représentant le centre national d'innovation pédagogique et de recherches en éducation au conseil d'administration du centre national pédagogique, en remplacement de Madame Samira Ben Mougou épouse Helaoui.

NOMINATIONS

Ministère du commerce et de l'artisanat

p. 2483

Par arrêté du ministre du commerce et de l'artisanat du 30 août 2010

Sont nommées en tant que membres du conseil d'orientation du centre technique de création, d'innovation et d'encadrement du tapis et de tissage les personnes suivantes :

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Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique

p. 2483

Par décret n° 2010-2118 du 30 août 2010

Monsieur Omada Nabil, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique du Kef au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, à compter du 5 octobre 2009.

p. 2483

Par décret n° 2010-2119 du 30 août 2010

Monsieur Azaiez Fairouz, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Gafsa au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, à compter du 5 octobre 2009.

p. 2483

Par décret n° 2010-2120 du 30 août 2010

Monsieur Bouhlel Ezzeddine, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Sfax au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, à compter du 5 octobre 2009.

p. 2484
p. 2484

Par décret n° 2010-2121 du 26 août 2010

Monsieur Bram Mokhtar, inspecteur 1er degré de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de sous-directeur des manifestations de la jeunesse à la direction des manifestations, de la communication et de l'échange des jeunes à la direction générale de la jeunesse au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

NOMINATION

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

p. 2484

Par décret n° 2010-2122 du 31 août 2010

Monsieur Mohamed Salah Bouazzi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Kasserine » au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

MAINTIEN EN ACTIVITE

p. 2484

Par décret n° 2010-2123 du 30 août 2010

Monsieur Saied Khalij, ingénieur général directeur général de l'office d'élevage et des pâturages, est maintenu en activité pour une deuxième année, à compter du 1er septembre 2010.

p. 2484

Par décret n° 2010-2124 du 30 août 2010

Monsieur Ahmed Ridha Elfekih Salem, ingénieur général directeur général des forêts au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, est maintenu en activité pour une quatrième année, à compter du 1er septembre 2010.

NOMINATIONS

p. 2484

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 30 août 2010

Monsieur Omrane Eljawadi est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche au conseil d'entreprise de l'agence foncière agricole, et ce, en remplacement de Monsieur Maher Sellemi.

p. 2484

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 30 août 2010

Monsieur Habib Azaïz est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche au conseil d'entreprise de l'office de développement sylvo-pastoral du Nord-Ouest, et ce, en remplacement de Monsieur Noureddine Bousalem.

NOMINATION

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 2484

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 30 août 2010

Monsieur Hechmi Maalel est nommé administrateur représentant l'agence foncière d'habitation au conseil d'administration de l'agence de réhabilitation et de rénovation urbaine, et ce, en remplacement de Monsieur Hafedh El Haj Salem.

NOMINATIONS

Ministère des affaires sociales, de la solidarite et des tunisiens à l'etranger

p. 2484

Par décret n° 2010-2125 du 26 août 2010

Monsieur Ben Naceur Amor, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Bouargoub à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Nabeul.

p. 2484

Par décret n° 2010-2126 du 26 août 2010

Monsieur Dahouathi Lotfi, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale d'El Amra à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Sfax.

p. 2485
p. 2485

Par décret n° 2010-2127 du 26 août 2010

Monsieur Bel Haj Mehdi, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Ben Guerdane à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Médenine.

p. 2485

Par décret n° 2010-2128 du 26 août 2010

Madame Ben Zineb épouse Abid Neziha, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de l'unité locale de la promotion sociale de Nabeul à la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Nabeul.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Ministère des finances

p. 2485

Par décret n° 2010-2129 du 30 août 2010

Monsieur Salaheddine Ben Miled, administrateur général chargé des fonctions d'administrateur du budget de l'Etat de première catégorie, directeur général classe exceptionnelle au comité général de l'administration du budget de l'Etat au ministère des finances, est maintenu en activité pour une deuxième année, à compter de 1er septembre 2010.

NOMINATION

p. 2485

Par arrêté du ministre des finances du 30 août 2010

Est nommé membre permanent au bureau central de tarification représentant l'association professionnelle des sociétés d'assurance, Monsieur Kamel Chibani, et ce, en remplacement de Monsieur Brahim Elkobbi.

NOMINATIONS

Ministère des technologies de la communication

p. 2485

Par décret n° 2010-2130 du 30 août 2010

Monsieur Jawher Ferjaoui est nommé directeur général du centre national de l'informatique, et ce, à partir du 3 août 2010.

p. 2485

Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 30 août 2010

Monsieur Mohamed Mizouri est nommé membre représentant l'office national de la télédiffusion au conseil d'entreprise du centre d'information, de formation, de documentation et d'études en technologies des communications, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Laarif.