Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 73 du 27 septembre 2011

Journal Officiel · publié le 27 septembre 2011 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 32 pages · 147 textes

Premier ministère

p. 1941

Décret n° 2011-2280 du 23 septembre 2011, portant fixation du nombre des chambres contentieuses et des chambres et sections consultatives du tribunal administratif

Article premier – Le nombre des chambres contentieuses et des chambres et sections consultatives du tribunal administratif est fixé comme suit :

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p. 1941

Décret n° 2011-2281 du 21 septembre 2011, portant augmentation des montants de l'indemnité de gestion et d'exécution au profit des agents bénéficiaires de cette indemnité au titre de l'année 2011

Article premier - Les montants de l'indemnité de gestion et d'exécution, allouée au profit des agents bénéficiaires de cette indemnité, sont augmentés à compter du 1er juillet 2011, conformément aux indications des deux tableaux ci-après :

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p. 1942

Décret n° 2011-2282 du 21 septembre 2011, portant augmentation des montants de l'indemnité spécifique instituée au profit du corps des conseillers des services publics au titre de l'année 2011

Article premier - Les montants de l'indemnité spécifique instituée au profit du corps des conseillers des services publics, sont augmentés, à compter du 1er juillet 2011, conformément aux indications du tableau ci-après :

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p. 1943

Décret n° 2011-2283 du 21 septembre 2011, portant augmentation des montants de l'indemnité de non clientèle allouée au corps commun des médecins vétérinaires sanitaires exerçant à plein temps au titre de l'année 2011

Article premier - Les montants de l'indemnité de non clientèle allouée au corps commun des médecins vétérinaires sanitaires exerçant à plein temps, sont augmentés à compter du 1er mai 2011, conformément aux indications du tableau ci-après :

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p. 1944

Décret n° 2011-2284 du 21 septembre 2011, portant augmentation des montants de l'indemnité d'ingénierie allouée au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au titre de l'année 2011

Article premier - Les montants de l'indemnité d'ingénierie allouée au corps commun des ingénieurs des administrations publiques, sont augmentés à compter du 1er juillet 2011, conformément aux indications du tableau ci-après :

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p. 1945

Décret n° 2011-2285 du 21 septembre 2011, portant augmentation des montants de l'indemnité d'architecture allouée au profit du corps des architectes de l'administration au titre de l'année 2011

Article premier - Les montants de l'indemnité d'architecture allouée au profit du corps des architectes de l'administration, sont augmentés à compter du 1er juillet 2011, conformément aux indications du tableau ci-après :

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p. 1945

Décret n° 2011-2286 du 21 septembre 2011, portant augmentation des montants de l'indemnité du traitement automatique de l'informatique allouée au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques au titre de l'année 2011

Article premier - Les montants de l'indemnité du traitement automatique de l'informatique allouée au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques, sont augmentés à compter du 1er juillet 2011, conformément aux indications du tableau ci-après :

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p. 1946

Décret n° 2011-2287 du 21 septembre 2011, portant augmentation des montants de l'indemnité d'urbanisme allouée au profit du corps des urbanistes de l'Etat au titre de l'année 2011

Article premier - Les montants de l'indemnité d'urbanisme allouée au profit du corps des urbanistes de l'Etat, sont augmentés à compter du 1er juillet 2011, conformément aux indications du tableau ci-après :

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p. 1947

Décret n° 2011-2288 du 21 septembre 2011, portant augmentation des montants de l'indemnité de géologie allouée au profit du corps des géologues au titre de l'année 2011

Article premier - Les montants de l'indemnité de géologie allouée au profit du corps des géologues, sont augmentés à compter du 1er juillet 2011, conformément aux indications du tableau ci-après :

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p. 1947

Décret n° 2011-2289 du 21 septembre 2011, portant augmentation des montants de l'indemnité de risque de contagion au profit des agents bénéficiaires de cette indemnité au titre de l'année 2011

Article premier - Les montants de l'indemnité de risque de contagion, allouée au profit des agents bénéficiaires de cette indemnité, sont augmentés à compter du 1er juillet 2011 conformément aux indications des deux tableaux ci-après :

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p. 1948

Décret n° 2011-2290 du 21 septembre 2011, portant augmentation des montants de l'indemnité d'étude de projet et de contrôle d'exécution des projets au profit des agents bénéficiaires de cette indemnité au titre de l'année 2011

Article premier - Les montants de l'indemnité d'étude de projet et de contrôle d'exécution des projets au profit des agents bénéficiaires de cette indemnité, sont augmentés à compter du 1er juillet 2011, conformément aux indications du tableau ci-après :

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p. 1949

Décret n° 2011-2291 du 21 septembre 2011, portant augmentation des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouée aux animateurs d'application et animateurs des jardins d'enfants exerçant dans les différents ministères et collectivités locales au titre de l'année 2011

Article premier - Les montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouée aux animateurs d'application et animateurs des jardins d'enfants, sont augmentés à compter du 1er mai 2011, conformément aux indications du tableau ci-après :

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Ministère de la justice

p. 1950

Par décret n° 2011-2292 du 26 septembre 2011

Monsieur Ibrahim Mejri, magistrat de troisième grade, est nommé président du tribunal immobilier, à compter du 16 septembre 2011.

p. 1950

Par décret n° 2011-2293 du 26 septembre 2011

Monsieur Abdel Kader Bahloul, magistrat de troisième grade, est nommé procureur général près de la cour d'appel de Tunis, à compter du 1er octobre 2011.

DEMISSION

p. 1950

Par arrêté du ministre de la justice du 17 septembre 2011

La démission de Monsieur Hassan El Ghariani, huissier de justice à Tataouine, circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est acceptée pour des raisons personnelles à partir de la date de la publication de cet arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne.

PARTIS POLITIQUES

Ministère de l'intérieur

p. 1950

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 21 septembre 2011

Est autorisée la constitution d'un parti politique dénommé : « Le Parti de la Souveraineté au Peuple ». Ledit parti est tenu d'insérer au Journal Officiel de la République Tunisienne l'extrait mentionné à l'alinéa 2 de l'article 8 de la loi organique n° 88-32 du 3 mai 1988 et s'engage dans l'exercice de son activité à respecter les lois et règlements en vigueur.

p. 1950

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 21 septembre 2011

Est autorisée la constitution d'un parti politique dénommé : « Le Parti des Pionniers ». Ledit parti est tenu d'insérer au Journal Officiel de la République Tunisienne l'extrait mentionné à l'alinéa 2 de l'article 8 de la loi organique n° 88-32 du 3 mai 1988 et s'engage dans l'exercice de son activité à respecter les lois et règlements en vigueur.

p. 1950

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 21 septembre 2011

Est autorisée la constitution d'un parti politique dénommé : « Le Parti Tunisien de la Nation ». Ledit parti est tenu d'insérer au Journal Officiel de la République Tunisienne l'extrait mentionné à l'alinéa 2 de l'article 8 de la loi organique n° 88-32 du 3 mai 1988 et s'engage dans l'exercice de son activité à respecter les lois et règlements en vigueur.

p. 1951
p. 1951

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 21 septembre 2011

Est autorisée la constitution d'un parti politique dénommé : « Le Parti des Leaders ». Ledit parti est tenu d'insérer au Journal Officiel de la République Tunisienne l'extrait mentionné à l'alinéa 2 de l'article 8 de la loi organique n° 88-32 du 3 mai 1988 et s'engage dans l'exercice de son activité à respecter les lois et règlements en vigueur.

p. 1951

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 21 septembre 2011

Est autorisée la constitution d'un parti politique dénommé : « Le Parti de l'Emancipation et de la Modernisation Pour la Prospérité de la Tunisie ». Le dit parti est tenu d'insérer au Journal Officiel de la République Tunisienne l'extrait mentionné à l'alinéa 2 de l'article 8 de la loi organique n° 88-32 du 3 mai 1988 et s'engage dans l'exercice de son activité à respecter les lois et règlements en vigueur.

NOMINATION

Ministère des affaires sociales

p. 1951

Par décret n° 2011-2294 du 21 septembre 2011

Monsieur Habib Louizi est nommé directeur général de l'office des Tunisiens à l'étranger, à compter du 1er septembre 2011.

Ministère des finances

p. 1951

Arrêté du ministre des finances du 21 septembre 2011, modifiant l'arrêté du 22 octobre 1966 réglementant la culture du tabac en Tunisie

Article premier - Les articles 3 et 4 de l'arrêté du 22 octobre 1966 relatif à la culture du tabac en Tunisie sont modifiés comme suit :

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Ministère de l'éducation

p. 1952

Par décret n° 2011-2295 du 5 septembre 2011

Monsieur Mohamed Faouzi, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire général au commissariat régional de l'éducation à Sfax 2.

p. 1952

Par décret n° 2011-2296 du 5 septembre 2011

Monsieur Habib Oueslati, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'institut national de bureautique et de micro-informatique.

En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 90-498 du 10 mars 1990, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1952

Par décret n° 2011-2297 du 5 septembre 2011

Monsieur Ridha Henia, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général au commissariat régional de l'éducation à Monastir.

p. 1953
p. 1953

Par décret n° 2011-2298 du 5 septembre 2011

Monsieur Mohamed Messi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général au commissariat régional de l'éducation à l'Ariana.

p. 1953

Par décret n° 2011-2299 du 5 septembre 2011

Madame Soumaya Fekih épouse Karkeni, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargée des fonctions de directeur de la coordination entre les commissariats régionaux de l'éducation au ministère de l'éducation.

p. 1953

Par décret n° 2011-2300 du 5 septembre 2011

Monsieur Rached Douari, inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires, est chargé des fonctions de directeur du département des études prospectives et comparées au centre national d'innovation pédagogique et de recherches en éducation.

En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 2001-2143 du 10 septembre 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1953

Par décret n° 2011-2301 du 5 septembre 2011

Monsieur Khaled Chebbi, conseiller principal en information et orientation scolaire et universitaire, est chargé des fonctions de directeur de la communication au ministère de l'éducation.

p. 1953

Par décret n° 2011-2302 du 5 septembre 2011

Monsieur Ali Hammi, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions d'inspecteur principal adjoint administratif et financier avec rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale à l'inspection générale administrative et financière du ministère de l'éducation.

p. 1953

Par décret n° 2011-2303 du 5 septembre 2011

Monsieur Abdelkader Hachmi, analyste central, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'organisation et de la gestion immatérielle à la direction de l'administration électronique à la direction générale de l'informatique et de l'administration électronique au ministère de l'éducation.

p. 1953

Par décret n° 2011-2304 du 5 septembre 2011

Madame Sihem Labidi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'organisation et des méthodes à la direction de l'organisation, de la documentation et des archives au ministère de l'éducation.

p. 1953

Par décret n° 2011-2305 du 5 septembre 2011

Mademoiselle Aïda Chakrani, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de sous-directeur de la réglementation à la direction de la réglementation, des études et des consultations juridiques à la direction générale des affaires juridiques et du contentieux au ministère de l'éducation.

p. 1953

Par décret n° 2011-2306 du 5 septembre 2011

Monsieur Tarak Bel Haj Salah, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des statistiques à la direction des systèmes d'information et des statistiques à la direction générale des études, de la planification et des systèmes d'information au ministère de l'éducation.

p. 1953

Par décret n° 2011-2307 du 5 septembre 2011

Madame Olfa Chabbah, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de la coordination de la tutelle des établissements publics à caractère non administratif à la direction de la coordination de la tutelle au ministère de l'éducation.

p. 1953

Par décret n° 2011-2308 du 5 septembre 2011

Madame Emna Hizem épouse Bahrouni, analyste central, est chargée des fonctions de sous-directeur des services administratifs en ligne à la direction de l'administration électronique à la direction générale de l'informatique et de l'administration électronique au ministère de l'éducation.

p. 1953

Par décret n° 2011-2309 du 5 septembre 2011

Monsieur Mounir El Osta, analyste central, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'exploitation et de la maintenance à la direction de l'informatique à la direction générale de l'informatique et de l'administration électronique au ministère de l'éducation.

p. 1954
p. 1954

Par décret n° 2011-2310 du 5 septembre 2011

Monsieur Abdelbasset Gasmi, inspecteur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de sous-directeur des normes et de programmes du cycle primaire à la direction de la pédagogie et des normes du cycle primaire à la direction générale du cycle primaire au ministère de l'éducation.

p. 1954

Par décret n° 2011-2311 du 5 septembre 2011

Monsieur Mehrez Hbibi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires foncières et de la maintenance à la direction de la gestion des biens du ministère à la direction générale du bâtiment et de l'équipement au ministère de l'éducation.

p. 1954

Par décret n° 2011-2312 du 5 septembre 2011

Mademoiselle Samia Zayani, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur du bâtiment à la direction du bâtiment et de l'équipement à la direction générale du bâtiment et de l'équipement au ministère de l'éducation.

p. 1954

Par décret n° 2011-2313 du 5 septembre 2011

Monsieur Mohsen Harrathi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur avec rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale chargé de la passation des marchés à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation des projets éducatifs financés par des bailleurs de fonds internationaux et dans le cadre de la coopération bilatérale ou avec les groupements régionaux.

p. 1954

Par décret n° 2011-2314 du 5 septembre 2011

Madame Dhia Balti épouse Sellami, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de service des études à la sous-direction des études et du développement à la direction de l'informatique à la direction générale de l'informatique et de l'administration électronique au ministère de l'éducation.

p. 1954

Par décret n° 2011-2315 du 5 septembre 2011

Monsieur Mohamed Najeh Mghirbi, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la sécurité des services administratifs en ligne à la sous-direction des services administratifs en ligne à la direction de l'administration électronique à la direction générale de l'informatique et de l'administration électronique au ministère de l'éducation.

p. 1954

Par décret n° 2011-2316 du 5 septembre 2011

Monsieur Fethi Imami, analyste, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation à la sous-direction de l'exploitation et de la maintenance à la direction de l'informatique à la direction générale de l'informatique et de l'administration électronique au ministère de l'éducation.

p. 1954

Par décret n° 2011-2317 du 5 septembre 2011

Monsieur Amor Hadhraoui, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la qualité des services en ligne à la sous-direction de l'organisation et de la gestion immatérielle à la direction de l'administration électronique à la direction générale de l'informatique et de l'administration électronique au ministère de l'éducation.

p. 1954

Par décret n° 2011-2318 du 5 septembre 2011

Madame Zohra Boufaden, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service des statistiques du cycle primaire à la sous-direction des statistiques à la direction des systèmes d'information et des statistiques à la direction générale des études, de la planification et des systèmes d'information au ministère de l'éducation.

p. 1954

Par décret n° 2011-2319 du 5 septembre 2011

Madame Nouhed Ben Ayed, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de service de la planification à la sous-direction des études et de la planification à la direction des études et de la planification à la direction générale des études, de la planification et des systèmes d'information au ministère de l'éducation.

p. 1954

Par décret n° 2011-2320 du 5 septembre 2011

Monsieur Kaïs Hermessi, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des concours professionnels des inspecteurs et des conseillers en information et en orientation scolaire et universitaire à la sous-direction des concours professionnels du personnel non enseignant à la direction des concours professionnels à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'éducation.

p. 1955
p. 1955

Par décret n° 2011-2321 du 5 septembre 2011

Monsieur Kamel Moumni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments, de la maintenance et de la gestion des biens au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

p. 1955

Par décret n° 2011-2322 du 5 septembre 2011

Madame Najet Ben Khalifa, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de service de gestion des systèmes d'information et des bases de données à la sous-direction des systèmes d'information à la direction des systèmes d'information et des statistiques à la direction générale des études, de la planification et des systèmes d'information au ministère de l'éducation.

p. 1955

Par décret n° 2011-2323 du 5 septembre 2011

Monsieur Jamel Sokrani, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de promotion des systèmes d'information à la sous-direction des systèmes d'information à la direction des systèmes d'information et des statistiques à la direction générale des études, de la planification et des systèmes d'information au ministère de l'éducation.

p. 1955

Par décret n° 2011-2324 du 5 septembre 2011

Monsieur Abdelmajid Ben Hassine, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la carte scolaire à la sous-direction de la carte de l'éducation à la direction des études et de la planification à la direction générale des études, de la planification et des systèmes d'information au ministère de l'éducation.

p. 1955

Par décret n° 2011-2325 du 5 septembre 2011

Monsieur Mongi Nasri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires foncières à la sous-direction des affaires foncières et de la maintenance à la direction de la gestion des biens du ministère à la direction générale du bâtiment et de l'équipement au ministère de l'éducation.

p. 1955

Par décret n° 2011-2326 du 5 septembre 2011

Monsieur Arfa Sabouri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de maintenance des locaux à la sous-direction des affaires foncières et de la maintenance à la direction de la gestion des biens du ministère à la direction générale du bâtiment et de l'équipement au ministère de l'éducation.

p. 1955

Par décret n° 2011-2327 du 5 septembre 2011

Monsieur Mohamed Jaouher Mejri, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des équipements pédagogiques à la sous-direction de l'équipement à la direction du bâtiment et de l'équipement à la direction générale du bâtiment et de l'équipement au ministère de l'éducation.

p. 1955

Par décret n° 2011-2328 du 5 septembre 2011

Les conseillers en information et orientation scolaire et universitaire dont les noms suivent sont nommés dans le grade de conseiller principal en information et orientation scolaire et universitaire :

  • Nasreddine Chakroun,
  • Abdelhamid Abid,
  • Ammar Maatoug,
  • Saadia Norchene Saidane,
  • Mohamed Belaljia.
p. 1955

Arrêté du ministre de l'éducation du 17 septembre 2011, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Ahmed Sebri, professeur principal de l'enseignement secondaire, chargé des fonctions de directeur des concours professionnels à la direction générale des ressources humaines au…

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Ministère du commerce et du tourisme

p. 1956

Par décret n° 2011-2329 du 16 septembre 2011

Madame Hayet Boughzela El Fehri, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur du bureau des études, de la programmation et de la planification au ministère du commerce et du tourisme (commerce).

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée, dans cette situation, à Madame Hayet Boughzela El Fehri.

p. 1956

Par décret n° 2011-2330 du 16 septembre 2011

Monsieur Mondher Chaouech, inspecteur central des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur du commerce et de la protection du consommateur à la direction de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Sousse au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1956

Par décret n° 2011-2331 du 16 septembre 2011

Monsieur Mondher Chaouech, inspecteur central des affaires économiques, est nommé au grade d'inspecteur en chef des affaires économiques au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1956

Par décret n° 2011-2332 du 16 septembre 2011

Madame H'ima Elouaer, inspecteur central des affaires économiques, est nommée au grade d'inspecteur en chef des affaires économiques au ministère du commerce et du tourisme.

p. 1956

Par décret n° 2011-2333 du 16 septembre 2011

Monsieur Mohamed Faouzi Moukadem, analyste central, est nommé au grade d'analyste en chef au ministère du commerce et du tourisme.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture et de l'environnement

p. 1956

Par décret n° 2011-2334 du 16 septembre 2011

Monsieur Hamda Zeramdini, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur des affaires pédagogiques et techniques à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1956

Par décret n° 2011-2335 du 16 septembre 2011

Monsieur Kamel Khlifa, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des ressources fourragères et des parcours à la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1957
p. 1957

Par décret n° 2011-2236 du 16 septembre 2011

Monsieur Chaher Chétoui, médecin vétérinaire inspecteur divisionnaire, est chargé des fonctions de directeur de la production animale et de la promotion de troupeaux à la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1957

Par décret n° 2011-2337 du 16 septembre 2011

Monsieur Taoufik Harzli, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des opérations de vulgarisation à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1957

Par décret n° 2011-2338 du 16 septembre 2011

Monsieur Hassine Sioud, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de la formation professionnelle agricole et d'appui à la vulgarisation agricole à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1957

Par décret n° 2011-2339 du 16 septembre 2011

Monsieur Mohamed Nedri, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des structures professionnelles agricoles à la direction générale du financement, des investissements et des organismes professionnels au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1957

Par décret n° 2011-2340 du 16 septembre 2011

Monsieur Massoud Mars, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, est chargé des fonctions de directeur du centre régional des recherches en horticulture et agriculture biologique.

p. 1957

Par décret n° 2011-2341 du 16 septembre 2011

Monsieur Rachid Kesraoui, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'école supérieure d'agriculture de Moghrane, et ce, à compter du 18 mars 2011.

p. 1957

Par décret n° 2011-2342 du 16 septembre 2011

Monsieur Khaled Meddeb, maître assistant de l'enseignement supérieur agricole, chargé des fonctions de directeur des études et des stages à l'école supérieure des ingénieurs de l'équipement rural de Medjez El Bab.

p. 1957

Par décret n° 2011-2343 du 17 septembre 2011

Monsieur Abdeljelil Afli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1957

Par décret n° 2011-2344 du 17 septembre 2011

Monsieur Habib Balti, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Béja.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1957

Par décret n° 2011-2345 du 17 septembre 2011

Monsieur Alaâ Loukil, analyste, est chargé des fonctions de chef de division administrative et financière au commissariat régional au développement agricole de Monsatir.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1957

Par décret n° 2011-2346 du 17 septembre 2011

Monsieur Habib Hammami, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de la promotion de la production agricole au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1957

Par décret n° 2011-2347 du 17 septembre 2011

Monsieur Tahar Jabli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Gabès.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1958
p. 1958

Par décret n° 2011-2348 du 17 septembre 2011

Monsieur Mohamed Ghrissi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1958

Par décret n° 2011-2349 du 16 septembre 2011

Madame Wassila Maâtallah épouse Yacoubi, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire général de l'institut national de la recherche agronomique de Tunisie.

En application des dispositions de l'article 10 du décret n° 91-517 du 10 avril 1991, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1958

Par décret n° 2011-2350 du 16 septembre 2011

Monsieur Ammar Bouguerra Yacoubi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'institut de la recherche vétérinaire de Tunisie.

En application des dispositions de l'article 10 du décret n° 91-517 du 10 avril 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1958

Par décret n° 2011-2351 du 16 septembre 2011

Madame Zohra Dhouadi épouse Charchari, ingénieur principal, est chargée des fonctions de secrétaire général de l'institut national des recherches en génie rural, eaux et forêts.

En application des dispositions de l'article 10 du décret n° 91-517 du 10 avril 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1958

Par décret n° 2011-2352 du 16 septembre 2011

Monsieur Ridha Saâfi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricole à l'école supérieure d'agriculture de Mateur.

En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 91-517 du 10 avril 1991, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1958

Par décret n° 2011-2353 du 16 septembre 2011

Monsieur Taoufik Sallami, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement financiers au commissariat régional au développement agricole de Gabès.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1958

Par décret n° 2011-2354 du 16 septembre 2011

Monsieur Taïeb Jallali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la vulgarisation et de la programmation régional au développement agricole de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1958

Par décret n° 2011-2355 du 16 septembre 2011

Monsieur Mongi Mejri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1958

Par décret n° 2011-2356 du 16 septembre 2011

Monsieur Chokri Ouji, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole du Kef.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1958

Par décret n° 2011-2357 du 16 septembre 2011

Monsieur Ridha Sahbani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1959
p. 1959

Par décret n° 2011-2358 du 16 septembre 2011

Monsieur Kamel Rdhaounia, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1959

Par décret n° 2011-2359 du 16 septembre 2011

Madame Monia Chergui épouse Sakouhi, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1959

Par décret n° 2011-2360 du 16 septembre 2011

Monsieur Hosni El Koussi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Siliana.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1959

Par décret n° 2011-2361 du 16 septembre 2011

Monsieur Mohamed Khardani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1959

Par décret n° 2011-2362 du 16 septembre 2011

Monsieur Soltane Omrani, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1959

Par décret n° 2011-2363 du 16 septembre 2011

Madame Samira Rafrafi épouse Seghaier, conseiller des services publics, est nommée en qualité de sous-directeur chargée des activités de suivi de la gestion administrative et financière et du suivi-évaluation du projet à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la réalisation du projet d'investissement dans le secteur de l'eau « PISEAU II » au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1959

Par décret n° 2011-2364 du 16 septembre 2011

Mademoiselle Najoua Nacef, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'amélioration des races à la direction de la production animale et de la promotion de troupeaux relevant de la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1959

Par décret n° 2011-2365 du 17 septembre 2011

Monsieur Chedly El Karra, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'économie et de l'encadrement de la population forestière à la direction du développement socio-économique de la population forestière relevant de la direction générale des forêts au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1959

Par décret n° 2011-2366 du 16 septembre 2011

Monsieur Mustapha Ferchichi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricole à l'institut supérieur de pêche et d'aquaculture de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 95-517 du 10 avril 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et d'avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1959

Par décret n° 2011-2367 du 17 septembre 2011

Monsieur Nasreddine Mouelhi, technicien en chef, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricole à l'école supérieure d'agriculture du Kef.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 95-517 du 10 avril 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et d'avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1960
p. 1960

Par décret n° 2011-2368 du 17 septembre 2011

Monsieur Bouzaien Mhamdi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche agricole à l'école nationale de médecine vétérinaire.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 95-517 du 10 avril 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et d'avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1960

Par décret n° 2011-2369 du 16 septembre 2011

Madame Zakia Garrab épouse Bouaziz, médecin vétérinaire sanitaire, est chargée des fonctions de chef de service du contrôle de la qualité du fourrage à la direction des ressources fourragères et des parcours relevant de la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1960

Par décret n° 2011-2370 du 16 septembre 2011

Monsieur Heykel Hochlef, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la production des viandes rouges à la direction de la production animale et de la promotion des troupeaux relevant de la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1960

Par décret n° 2011-2371 du 16 septembre 2011

Monsieur Ridha Amimi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des compagnes et de la promotion de la production à l'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

p. 1960

Par décret n° 2011-2372 du 16 septembre 2011

Madame Salwa Ben Fredj épouse Bellâam, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service de la quarantaine à la direction de la protection des végétaux relevant de la direction générale de la protection et du contrôle de la qualité des produits agricoles au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1960

Par décret n° 2011-2373 du 16 septembre 2011

Monsieur Chiheb Oueslati, administrateur, conseiller, est chargé des fonctions de chef de service du suivi des programmes de financement et des aides aux petits agriculteurs à la direction du crédit et des encouragements relevant de la direction générale du financement, des investissements et des organismes professionnels au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1960

Par décret n° 2011-2374 du 16 septembre 2011

Monsieur Samir Sahal, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la protection des eaux et des sols au commissariat régional au développement agricole de Médenine.

p. 1960

Par décret n° 2011-2375 du 16 septembre 2011

Monsieur Jamel Hamdi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Bizerte.

p. 1960

Par décret n° 2011-2376 du 16 septembre 2011

Monsieur Boubaker Ghouili, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

p. 1960

Par décret n° 2011-2377 du 16 septembre 2011

Monsieur Mohamed Kribi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

p. 1960

Par décret n° 2011-2378 du 16 septembre 2011

Monsieur Youssef Akkari, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

p. 1961
p. 1961

Par décret n° 2011-2379 du 16 septembre 2011

Madame Nadia Azabi épouse Jarbouï, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargée des fonctions de chef de service à l'arrondissement de l'exploitation animale au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

p. 1961

Par décret n° 2011-2380 du 16 septembre 2011

Monsieur Mohamed Hajri, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

p. 1961

Par décret n° 2011-2381 du 16 septembre 2011

Monsieur Maouia Hmaied, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'arrondissement des pêcheurs et de l'assistance de la profession à l'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

p. 1961

Par décret n° 2011-2382 du 16 septembre 2011

Monsieur Fethi Braham, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la promotion de la pêche et de l'administration des pêcheurs à l'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Sousse.

p. 1961

Par décret n° 2011-2383 du 16 septembre 2011

Monsieur Mohamed Béchir Torchi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la protection des eaux et des sols au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

p. 1961

Par décret n° 2011-2384 du 17 septembre 2011

Monsieur Zouhaier Ben Salem, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la protection des forêts et de la maintenance du matériel et des équipements forestiers à la direction de la conservation des forêts relevant de la direction générale des forêts au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1961

Par décret n° 2011-2385 du 17 septembre 2011

Madame Faten Jomli épouse Jamali, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à l'agence de l'exploitation des forêts au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1961

Par décret n° 2011-2386 du 17 septembre 2011

Monsieur Belkacem Merzouki, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole du Kef.

p. 1961

Par décret n° 2011-2387 du 16 septembre 2011

Madame Hafiza Chebbi, technicien des travaux, est chargée des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

p. 1961

Par décret n° 2011-2388 du 16 septembre 2011

Monsieur Ridha Masmoudi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la réalisation du projet d'investissement dans le secteur de l'eau « PISEAU II » au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 1961

Par décret n° 2011-2389 du 16 septembre 2011

Monsieur Ali Jaballah, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Sidi Bou Ali » au commissariat régional au développement agricole de Sousse.

p. 1961

Par décret n° 2011-2390 du 16 septembre 2011

Monsieur Abderrazak Gassoumi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de cellule territoriale de vulgarisation agricole « Foussena » au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

p. 1961

Par décret n° 2011-2391 du 16 septembre 2011

Monsieur Mohamed Sboui, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de cellule territoriale de vulgarisation agricole « Nasrallah » au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

p. 1962
p. 1962

Par décret n° 2011-2392 du 16 septembre 2011

Monsieur Mohamed Madiouni, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de cellule territoriale de vulgarisation agricole « Borj El Amri » au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

p. 1962

Par décret n° 2011-2393 du 16 septembre 2011

Monsieur Moumen Ben Hadj, technicien principal, est chargé des fonctions d'inspecteur des services techniques à l'inspection générale au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2001-420 du 13 février 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1962

Par décret n° 2011-2394 du 16 septembre 2011

Monsieur Faïcel Elj, technicien principal, est chargé des fonctions d'inspecteur des services administratifs et financiers à l'inspection générale au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2001-420 du 13 février 2011, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1962

Par décret n° 2011-2395 du 16 septembre 2011

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur agricole dont les noms suivent sont nommés dans le grade de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomDisciplineAffectationDate de nomination
Karima Kouki KhalfallahSciences de la production végétale et de l'environnementInstitut national agronomique de Tunisie29 mai 2010
Mahmoud M'hamdiSciences de la production végétale et de l'environnementInstitut supérieur agronomique de Chott Mariem29 mai 2010
Oualid HamadaSciences de la production végétale et de l'environnementEcole supérieure d'agriculture du Kef29 mai 2010
Rechid BouraouiSciences de la production animale et de la pêcheEcole supérieure d'agriculture de Mateur12 mai 2010
Sadreddine KallelSciences de la protection des végétauxInstitut national agronomique de Tunisie30 avril 2010
Chokri ThabetSciences de l'économie ruraleInstitut supérieur agronomique de Chott Mariem28 juin 2010
Zohra Chabaane LiliSciences du génie rural, eaux et forêtsInstitut national agronomique de Tunisie28 mai 2010
Lamia Ghezal LajiliSciences du génie rural, eaux et forêtsEcole supérieure d'agriculture de Mograne28 mai 2010
p. 1962

Par décret n° 2011-2396 du 16 septembre 2011

Le médecin vétérinaire sanitaire dont le nom suit est nommé au grade d'assistant hospitalo-universitaire en médecine vétérinaire conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomSpécialiseAffectationDate de nomination
Sana KhaldiSciences et pathologie de la reproductionEcole nationale de médecine vétérinaire de Sidi Thabet25 mars 2009
p. 1963

INTEGRATION

p. 1963

Par décret n° 2011-2397 du 16 septembre 2011

Monsieur Jguirim Nejeh est intégré dans le grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de l'agriculture et de l'environnement, à compter du 1er avril 2011.

p. 1963

Arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement et du ministre des finances du 17 septembre 2011, modifiant l'arrêté du 6 janvier 2011, fixant les montants maximums des dépenses prises en considération au titre des activités réalisées par les petits agriculteurs et les petits pêcheurs, les promoteurs de petits projets d'aquaculture et les organismes professionnels ainsi que la durée du prêt et le délai de grâce au période de non production

Article premier - Est ajoutée au niveau du paragraphe « C » relatif au « développement des plantations arboricoles » de l'annexe n° 1, la désignation du Bigaradier comme suit :

Lire le texte intégral →
p. 1965

Arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement et du ministre des finances du 23 septembre 2011, portant modification de l'arrêté du 13 juillet 2010 fixant le prix de l'eau potable, les redevances fixes et accessoires aux abonnements à l'eau et les taux de la part contributive des-rais d'établissement des branchements des compteurs d'eaux

Article premier - Est abrogée les dispositions de l'article 3, le paragraphe premier de l'article 4 de l'arrêté du 13 juillet 2010 susvisé et remplacée par les dispositions suivantes :

Lire le texte intégral →

Ministère des affaires de la femme

p. 1966

Par décret n° 2011-2398 du 16 septembre 2011

Monsieur Mehyar Hammadi, délégué à la protection de l'enfance 1er grade, est nommé dans le grade de délégué à la protection de l'enfance 2ème grade.

p. 1966

Par décret n° 2011-2399 du 16 septembre 2011

Monsieur Fathi Langliz, délégué à la protection de l'enfance 1er grade, est nommé dans le grade de délégué à la protection de l'enfance 2ème grade.

Ministère de la planification et de la coopération internationale

p. 1966

Arrêté du ministre de la planification et de la coopération internationale du 21 septembre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général au corps commun des ingénieurs des administrations publiques

(Le texte est publié uniquement en langue arabe).

p. 1966

Arrêté du ministre de la planification et de la coopération internationale du 21 septembre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques

(Le texte est publié uniquement en langue arabe).

p. 1966

Arrêté du ministre de la planification et de la coopération internationale du 21 septembre 2011, portant organisation d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef de bibliothèques ou documentation

(Le texte est publié uniquement en langue arabe).

p. 1966

Arrêté du ministre de la planification et de la coopération internationale du 21 septembre 2011, pourtant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef de bibliothèques ou documentation

(Le texte est publié uniquement en langue arabe).

p. 1966

Arrêté du ministre de la planification et de la coopération internationale du 21 septembre 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques

(Le texte est publié uniquement en langue arabe).

p. 1966

Arrêté du ministre de la planification et de la coopération internationale du 21 septembre 2011, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers de la catégorie 10 au grade d'attaché d'administration au corps administratif des administrations publiques

(Le texte est publié uniquement en langue arabe).

p. 1967

NOMINATIONS

Ministère de l'industrie et de la technologie

p. 1967

Par décret n° 2011-2400 du 16 septembre 2011

Monsieur Hédi Chaabane, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'inspecteur en chef à l'inspection générale du ministère de l'industrie et de la technologie.

p. 1967

Par arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 17 septembre 2011

Madame Faiza Fkih est nommée administrateur représentant la banque centrale de Tunisie au conseil d'administration de la compagnie des phosphates de Gafsa, et ce, en remplacement de Monsieur Ali Ben Othmene.

p. 1967

Par arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 17 septembre 2011

Madame Faiza Fkih est nommée administrateur représentant la banque centrale de Tunisie au conseil d'administration du groupe chimique tunisien, et ce, en remplacement de Monsieur Ali Ben Othmene.

NOMINATION

Ministère de l'équipement

p. 1967

Par arrêté du ministre de l'équipement du 17 septembre 2011

Madame Feten Henteti est nommée administrateur représentant le ministère de l'équipement au conseil d'administration de l'office de la topographie et du cadastre, et ce, en remplacement de Monsieur Moncef Achour.

NOMINATION

Ministère du transport

p. 1967

Par décret n° 2011-2401 du 23 septembre 2011

Monsieur Sassi Hammami est nommé directeur général de l'institut national de météorologie, et ce, à partir du 16 août 2011.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 1967

Par arrêté du ministre de la santé publique du 17 septembre 2011

Madame Dorsaf Awled Amor est nommée membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'Hôpital la Rabta de Tunis, en remplacement de Monsieur Kamel El Guamri, et ce, à partir du 26 juillet 2011.

p. 1967

Par arrêté du ministre de la santé publique du 17 septembre 2011

Sont nommés membres au conseil d'administration du centre de traumatologie et des grands brûlés de Ben Arous :

  • le docteur Amen Allah El Messaidi : Président du comité médical,
  • le docteur Mehdi Bou Soffara : Médecin chef de service,
  • le docteur Mohsen Trabelsi : Médecin chef de service,
  • le docteur Ayoub El Zoghlemi : Médecin chef de service,
  • le docteur Mehdi El Hadj Salah : Représentant des médecins maîtres de conférences agrégés et des médecins des hôpitaux exerçant au sein de l'hôpital,
  • le docteur Alifa Daghfous : Représentant des médecins assistants hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'hôpital,
  • Madame Amel Ksontini : Représentante des pharmaciens exerçant au sein de l'hôpital,
  • Monsieur Chokri El Hasneoui : Représentant du personnel du corps paramédical exerçant au sein de l'hôpital,
  • Monsieur Mohamed El Sayed : Représentant de la commune de Ben Arous.
  • Monsieur Houssin Chrif : Représentant des usagers.
p. 1967

Par arrêté du ministre de la santé publique du 17 septembre 2011

Monsieur Almi Soltani est nommé membre représentant la commune de Tunis au conseil d'administration de l'hôpital d'enfants de Tunis, en remplacement de monsieur Mohamed Ali Ben Hmid, et ce, à partir du 13 juillet 2011.

p. 1968
p. 1968

Par arrêté du ministre de la santé publique du 17 septembre 2011

Le docteur Hichem Abdessalam est nommé membre représentant le ministère de la santé publique au conseil d'administration de l'hôpital Taher Sfar de Mahdia, en remplacement du docteur Faycel Khweja.

Le conseil d'administration de l'hôpital Taher Sfar de Mahdia est présidé par le docteur Hichem Abdessalam.

p. 1968

Par arrêté du ministre de la santé publique du 17 septembre 2011

Sont nommés membres au conseil d'administration du centre de maternité et de néonatologie de Tunis, et ce, à partir du 19 mai 2011 :

  • le docteur Faouziya Zoueri : Médecin chef de service,
  • le docteur Sami Mahjoub : Médecin chef de service,
  • le docteur Hedi Rzigua : Médecin chef de service,
  • le docteur Dalenda El Chilli : Représentante des médecins maîtres de conférences agrégés et des médecins des hôpitaux exerçant au sein de l'hôpital,
  • le docteur Nadia Gualouz : Représentante des médecins assistants hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'hôpital,
  • Madame Amel Saka : Représentante des pharmaciens exerçant au sein de l'hôpital,
  • Monsieur Sami Koumi : Représentant du personnel du corps paramédical exerçant au sein de l'hôpital.
p. 1968

Par arrêté du ministre de la santé publique du 17 septembre 2011

Sont nommés membres au conseil d'administration de l'hôpital Charles Nicolle de Tunis, et ce, à partir du 22 avril 2010 :

  • le docteur Ali Bel Heni : Président du comité médical,
  • le docteur Rafik Zoueri : Médecin chef de service,
  • le docteur Mohamed Houissa : Médecin chef de service,
  • le docteur Zohra Marrakchi : Médecin chef de service,
  • le docteur Badr Eddine Bou Guerra : représentant des médecins maîtres de conférences agrégés et des médecins des hôpitaux exerçant au sein de l'hôpital,
  • le docteur Mondher El Ounisi : Représentant des médecins assistants hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'hôpital,
  • Monsieur Kamel El Bouzidi : Représentant du personnel du corps paramédical exerçant au sein de l'hôpital.