Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 41 du 20 mai 2016

Journal Officiel · publié le 20 mai 2016 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 40 pages · 141 textes

Lois p. 1604

Loi organique n° 2016-37 du 16 mai 2016, portant approbation du protocole conclu à Bruxelles le 8 juillet 2014, modifiant la convention signée à Luxemburg le 27 mars 1996, entre la République Tunisienne et le Grand-Duché de Luxemburg tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (1)

Article unique - Est approuvé, le protocole annexé à la présente loi organique conclu à Bruxelles le 8 juillet 2014, modifiant la convention signée à Luxemburg le 27 mars 1996, entre la République Tunisienne et le Grand-Duché de Luxemburg tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en…

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Lois p. 1604

Loi n° 2016-38 du 16 mai 2016, portant approbation de la convention de crédit conclue à Tunis le 16 septembre 2015, entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'agence française de développement pour le financement du programme d'appui à la formation et à l'insertion professionnelle (1)

Article unique - Est approuvée, la convention de crédit, annexée à la présente loi, conclue à Tunis le 16 septembre 2015, entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'agence française de développement relative à l'octroi d'un crédit d'un montant de vingt-quatre millions d'Euros (24.000.000) pour le…

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Lois p. 1605

Loi n° 2016-39 du 16 mai 2016, portant approbation de la convention de prêt conclue en Arabie Saoudite le 22 décembre 2015, entre le gouvernement de la République Tunisienne et le fonds saoudien de développement pour la contribution au financement du projet « station de génération de l'électricité de Mornaguia » (1)

Article unique - Est approuvée, la convention de prêt annexée à la présente loi, conclue en Arabie Saoudite le 22 décembre 2015, entre le gouvernement de la République Tunisienne et le fonds saoudien de développement d'un montant de quatre cent quatre vingt trois millions sept cent cinquante mille Riyal Saoudien…

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Lois p. 1605

Loi n° 2016-40 du 16 mai 2016, autorisant l'Etat à souscrire au capital du fonds « Afrique 50 » (1)

Article unique - Le ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale, agissant pour le compte de l'Etat, est autorisé à souscrire au capital du fonds « Afrique 50 », d'un montant de dix millions (10.000,000) de Dollars American payables sur quatre tranches annuelles, à compter de…

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Lois p. 1605

Loi n° 2016-41 du 16 mai 2016, portant modification de la loi d'orientation n° 2005-83 du 15 août 2005, relative à la promotion et à la protection des personnes handicapées (1)

Article premier - Sont abrogées les dispositions des articles 29 et 30 de la loi d'orientation n° 2005-83 du 15 août 2005, relative à la promotion et à la protection des personnes handicapées et remplacées par les dispositions suivantes :

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Ministère de la justice

p. 1607

Par arrêté du ministre de la justice du 20 mai 2016

Monsieur Mohamed Taoufik Khalil, conseiller général des prisons et de rééducation de première classe, est chargé des fonctions de sous-directeur au bureau des études, de la planification et de la programmation au ministère de la justice.

Ministère de la défense nationale

p. 1607

Arrêté du ministre de la défense nationale du 10 mai 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques

Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques au ministère de la défense nationale est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 1608

Arrêté du ministre de la défense nationale du 10 mai 2016, complétant l'arrêté du 31 décembre 2002, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens supérieurs de la santé publique

Article premier - Le programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens supérieurs de la santé publique au ministère de la défense nationale, fixé par l'arrêté du 31 décembre 2002 susvisé, est complété par le programme annexé au présent arrêté.

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p. 1609

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 6 mai 2016

Les personnes dont les noms suivent, sont nommés membres au sein de la commission nationale d'histoire militaire :

  • le lieutenant colonel Samir Chemi, représentant du ministère de la défense nationale : membre rapporteur,
  • le lieutenant colonel Abdelaziz Bouguzzi, représentant du ministère de la défense nationale : membre,
  • Monsieur Mohamed Lazhar Gharbi, représentant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique : membre,
  • Monsieur Mohamed Dhifallah, représentant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique : membre,
  • Monsieur Nabil Baziouche, représentant du ministère du tourisme et de l'artisanat : membre,
  • Monsieur Fathi Bahri, représentant du ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine : membre,
  • Monsieur Moncef Bani, représentant de l'institut supérieur d'histoire de la Tunisie contemporaine : membre,
  • Monsieur Samir Aounallah, représentant de l'agence de mise en valeur du patrimoine et de la promotion culturelle : membre,
  • Monsieur Ali Drine, représentant de l'institut national du patrimoine : membre.

Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du 16 février 2016.

p. 1610

Ministère des affaires étrangères

p. 1610

Décret gouvernemental n° 2016-575 du 6 mai 2016, modifiant et complétant le décret n° 91-1282 du 28 août 1991, portant organisation du ministère des affaires étrangères

Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 8 du quatrième titre « l'administration centrale » du décret n° 91-1282 du 28 août 1991, susvisé et remplacées par les dispositions suivantes :

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Ministère de la santé

p. 1611

Par arrêté du ministre de la santé du 20 mai 2016

Le docteur Zaid Al Anz, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'information et des programmes sanitaires à la sous-direction de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Médenine.

p. 1611

Par arrêté du ministre de la santé du 20 mai 2016

Le docteur Mohamed Nouri Ben Mbarek, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de réanimation médicale à l'hôpital régional de Kébili.

p. 1611

Par arrêté du ministre de la santé du 20 mai 2016

Le docteur Monia Mestiri, médecin dentiste major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de médecine dentaire à l'hôpital de La Rabta.

p. 1611

Par arrêté du ministre de la santé du 20 mai 2016

Le docteur Maria Joulanta épouse Haddad, médecin spécialiste principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'hôpital de jour à l'hôpital régional de Kheireddine.

p. 1611

Par arrêté du ministre de la santé du 20 mai 2016

Le docteur Saoussen Soua, médecin dentiste major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des consultations externes à l'hôpital régional de Ksar Hellal.

p. 1612
p. 1612

Par arrêté du ministre de la santé du 20 mai 2016

Le docteur Lamia Arfaoui, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire d'El Mornaguia du gouvernorat de Manouba.

p. 1612

Par arrêté du ministre de la santé du 20 mai 2016

Le docteur Saleh Souissi, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sidi Bou Ali du gouvernorat de Sousse.

p. 1612

Par arrêté du ministre de la santé du 20 mai 2016

Le docteur Lamia Chemingui, médecin spécialiste major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Nabeul du gouvernorat de Nabeul.

p. 1612

Par arrêté du ministre de la santé du 20 mai 2016

Le docteur Fatma Dhaou, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Nefza du gouvernorat de Béja.

p. 1612

Par arrêté du ministre de la santé du 20 mai 2016

Le docteur Mohamed Affes, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire d'El Faouar du gouvernorat de Kébili.

Ministère des affaires sociales

p. 1612

Arrêté du ministre des affaires sociales du 10 mai 2016, portant agrément de l'avenant n° 12 à la convention collective sectorielle de transformation du verre et de la miroiterie

Article premier - L'avenant n° 12 à la convention collective sectorielle de transformation du verre et de la miroiterie, signé le 20 avril 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).

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p. 1613

Arrêté du ministre des affaires sociales du 10 mai 2016, portant agrément de l'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle concernant le secteur des explosifs

Article premier: - L'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle concernant le secteur des explosifs, signé le 20 avril 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).

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p. 1613

Arrêté du ministre des affaires sociales du 10 mai 2016, portant agrément de l'avenant n° 12 à la convention collective sectorielle des concessionnaires du matériel agricole et de génie civil

Article premier - L'avenant n° 12 à la convention collective sectorielle des concessionnaires du matériel agricole et de génie civil, signé le 20 avril 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).

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Ministère de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption

p. 1614

Par arrêté du ministre de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption du 27 avril 2016

Mesdames et Messieurs dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de contrôleur général d'Etat au comité du contrôle d'Etat au ministère de la fonction publique, de la gouvernance et la lutte contre la corruption :

  • Salah Abdelghafar,
  • Mohamed Elhedi Bargougui,
  • Azza Khalil,
  • Sana Zagden.
p. 1614

Par arrêté du ministre de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption du 27 avril 2016

Messieurs dont les noms suivent, sont nommés au grade de contrôleur général de la commande publique à la haute instance de la commande publique, relevant du ministère de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption :

  • Anis Oueslati,
  • Ezzedine Nsiri,
  • Atef Majdhoub,
  • Hichem Aferni.
p. 1614

Par arrêté du ministre de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption du 27 avril 2016

Madame et Messieurs dont les noms suivent, sont nommés au grade de contrôleur général des dépenses publiques au comité général du contrôle des dépenses publiques, relevant du ministère de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption :

  • Karima Haggui,
  • Abdellatif Ouallani,
  • Abdelmoneem Lahbaiel,
  • Omar Lassouad,
  • Belgacem Ismaili,
  • Mehdi Dallel,
  • Chokri Trabelsi.
p. 1614

Par arrêté du ministre de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption du 27 avril 2016

Mesdames dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de contrôleur d'Etat en chef au comité du contrôle d'Etat au ministère de la fonction publique, de la gouvernance et la lutte contre la corruption :

  • Lamia Haji épouse Kahia,
  • Fatma Bouchaa épouse Dhahbi,
  • Aoutef Kahna.
p. 1615
p. 1615

Par arrêté du ministre de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption du 27 avril 2016

Messieurs dont les noms suivent, sont nommés au grade de contrôleur en chef de la commande publique à la haute instance de la commande publique, relevant du ministère de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption :

  • Hammadi Lakhal,
  • Mokhtar Zayadi.
p. 1615

Par arrêté du ministre de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption du 27 avril 2016

Mesdames et Messieurs dont les noms suivent, sont nommés au grade de contrôleur principal des dépenses publiques au comité général du contrôle des dépenses publiques, relevant du ministère de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption :

  • Dhao Belhadj Amor,
  • Sonia Henchiri,
  • Imen Fanter,
  • Naceur Khedimallah.
p. 1615

Par arrêté du ministre de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption du 27 avril 2016

Madame Zaara Zmami est nommée contrôleur d'Etat au comité du contrôle d'Etat au ministère de la fonction publique, de la gouvernance et la lutte contre la corruption.

p. 1615

Par arrêté du ministre de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption du 27 avril 2016

Messieurs dont les noms suivent, sont nommés au grade de contrôleur de la commande publique à la haute instance de la commande publique, relevant du ministère de la fonction publique, de la gouvernance et de la lutte contre la corruption :

  • Adnene Farhat,
  • Salem Troudi.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1615

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2016

Madame Asma Ben Zahra épouse Kraiem, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Nabeul.

p. 1615

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2016

Madame Amira Chraga Ben Amine, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Ksar Hlel.

p. 1615

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 20 mai 2016

Les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine, à compter du 1er février 2016, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1617

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 mai 2016

Monsieur Bechir Dhaouedi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires financières au secrétariat permanent de l'instance nationale de l'évaluation, de l'assurance qualité et de l'accréditation au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

En application des dispositions de l'article 21 du décret n° 2012-1719 du 14 septembre 2012, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1617

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 mai 2016

Madame Ilhem Krimi épouse Zarzeri, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service de la coopération avec les organisations maghrébines et arabes à la sous-direction de la coopération régionale et internationale à la direction de la coopération multilatérale à la direction générale de la coopération internationale au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1617

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 mai 2016

Monsieur Anouar Ayari, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation matérielle à la sous-direction des concours de recrutement du personnel d'enseignement et de recherche à la direction des examens et des concours universitaires à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1617

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 mai 2016

Monsieur Moncef Benhaddohom, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion pédagogique du personnel enseignant non statutaire à la sous-direction de la gestion pédagogique du personnel enseignant à la direction du personnel enseignant à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1618
p. 1618

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 mai 2016

Madame Monia Ben Abdelkarim épouse Bdira, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de chef de service des décisions et de la documentation à la sous-direction des équivalences à la direction de l'enseignement supérieur privé et des équivalences à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1618

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 mai 2016

Monsieur Monji Guesmi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service de l'instruction des demandes à la sous-direction des équivalences à la direction de l'enseignement supérieur privé et des équivalences à la direction générale de l'enseignement au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1618

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2016

Madame Najoua Azzebi, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service de l'entretien des bâtiments et de la maintenance des équipements à la sous-direction d'acquisition des bâtiments et des locations et de la maintenance à la direction des bâtiments à la direction générale des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

p. 1618

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Monsieur Mohamed Ayadi, géologue en chef, est chargé des fonctions de directeur des eaux non conventionnelles et de la recharge artificielle à la direction générale des ressources en eaux au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 1618

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 4 mai 2016

Monsieur Fethi Daghar, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des bâtiments et de l'équipement à la direction générale des services administratifs et financiers au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 1618

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Monsieur Noureddine El Ezzi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré de Gabès (phase II) du gouvernorat de Gabès.

p. 1618

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Monsieur Taieb Romdhane, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de l'institut pédagogique et de la formation continue agricole de Sidi Thabet au gouvernorat de l'Ariana, et ce, à compter du 10 août 2015.

p. 1618

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Monsieur Moncef Hermi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Siliana.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1618

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Monsieur Ridha El Achek, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

p. 1619

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1619

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Madame Hela Mami épouse Ben Othmen, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Tunis.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1619

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Monsieur Abderrazak Tlili, médecin vétérinaire inspecteur divisionnaire, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1619

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Monsieur Chiheb Hafi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Médenine.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1619

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Monsieur Mohamed Hammami, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la recharge artificielle à la direction des eaux non conventionnelles et de la recharge artificielle, relevant de la direction générale des ressources en eaux au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 1619

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Monsieur Ridha Ghoudi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement agricole de Gabès.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1619

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Madame Kaouther Arbaoui épouse Hayouni, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service chargée des affaires administratives et financières du projet au gouvernorat de Kasserine à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré dans les gouvernorats du Kef et Kasserine, au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 1619

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Monsieur Kameleddine M'hamdi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

p. 1620
p. 1620

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions des chefs de division aux quelques commissariats régionaux au développement agricole, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

StructureNom et prénomGradeEmploi fonctionnelAvantages
Commissariat régional au développement agricole de TozeurMoufida Kadri épouse ZeraiIngénieur en chefChef de division de la vulgarisation et de la promotion de la production agricoleDirecteur d’administrateur centrale
Commissariat régional au développement agricole de Ben ArousLeila LaâbidiIngénieur en chefChef de division de reboisement et de la protection des sols
Commissariat régional au développement agricole de MédenineFethi KssikssiIngénieur en chef
Commissariat régional au développement agricole de Sidi BouzidTaieb JallaliIngénieur en chefChef de division de l’agriculture biologique
p. 1620

Par arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Les deux cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à l’inspection générale au ministère de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomGradeEmploi fonctionnelAvantages
Ahlem Jamoussi épouse ChakrounIngénieur en chefInspecteur en chef des services techniquesDirecteur d’administration centrale
Boubaker SalhiIngénieur principalInspecteur principal des services techniquesSous-directeur d’administration centrale
p. 1620

Par arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à l’unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré au Nord de Gafsa, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomGradeEmploi fonctionnel
Mabrouk El YacoubiIngénieur principalDirecteur de l’unité
Fatma Ezzohra Essayah épouse JallouliIngénieur principalSous-directeur de la planification, la programmation, le suivi et d’évaluation
Hajer Belgacem épouse RabehIngénieur principalChef de service de suivi et d’évaluation
Omar BelhassenTechnicien en chefChef de service d’acquisition
p. 1620

Par arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Les deux cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels au centre national de veille zoosanitaire relevant du ministère de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomGradeEmploi fonctionnel
Sana Kalthoum épouse SadraouiMédecin vétérinaire sanitaire principalSous-directeur de la surveillance zoosanitaire et de l’évaluation à la direction de la surveillance zoosanitaire et de l’évaluation
Fatma Rhouma épouse BouabidiAdministrateur conseillerChef de service des affaires administratives et financières
p. 1621
p. 1621

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à l'institut de la recherche et de l'enseignement supérieur agricole relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomGradeEmploi fonctionnel
Jamel Ben RebahIngénieur en chefSous-directeur de la liaison recherche vulgarisation à la direction de la diffusion des innovations et de la liaison entre la recherche et la vulgarisation à la direction générale
Fathia Gzara épouse Ben AyadaTechnicien en chefChef de service de l'analyse des résultats à la sous-direction du contrôle de gestion au secrétariat général
Fathia DhifTechnicien principalChef de service du budget, de la comptabilité et des paiements à la direction des services communs au secrétariat général
p. 1621

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions des chefs d'arrondissement aux quelques commissariats régionaux au développement agricole, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

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p. 1622

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions des chefs d'arrondissement aux quelques commissariats régionaux au développement agricole, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomGradeEmploi fonctionnelAvantagesStructure
Sassi RoubiMédecin vétérinaire inspecteur régionalChef d'arrondissement de la production animaleSous-directeurCommissariat régional au développement agricole de Jendouba
Fatima KhouatmiaIngénieur en chefChef d'arrondissement du financement et des encouragementsSous-directeurCommissariat régional au développement agricole de Jendouba
Faouzia RouissiIngénieur principalSous-directeurCommissariat régional au développement agricole de Zaghouan
Mohamed GharbiaIngénieur principalChef de serviceCommissariat régional au développement agricole de Tozeur
Jouda Mokded épouse AmiIngénieur principalChef d'arrondissement de la production végétaleSous-directeurCommissariat régional au développement agricole de Bizerte
Asma Ben AbdaIngénieur principalChef d'arrondissement de la pêche et de l'aquacultureChef de serviceCommissariat régional au développement agricole de Tunis
Mouafek GholemTechnicien principalChef de serviceCommissariat régional au développement agricole de Béja
Ali DallaiTechnicien principalChef de serviceCommissariat régional au développement agricole de Jendouba
p. 1622

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions des chefs d'arrondissement aux quelques commissariats régionaux au développement agricole, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

StructureNom et prénomGradeEmploi fonctionnelAvantages
Commissariat régional au développement agricole de JendoubaNéji BoussaïdiIngénieur principalChef d'arrondissement du génie ruralSous-directeur d'administration centrale
Commissariat régional au développement agricole de l'ArianaMohamed Naceur OueslatiGéologue en chefChef d'arrondissement des ressources en eau
Commissariat régional au développement agricole de BizerteDhafer GabriIngénieur en chef
p. 1622

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions des chefs d'arrondissement du bureau de contrôle des unités de production agricole, relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomGradeEmploi fonctionnelAvantages
Hayet Ben Yedem épouse HaniIngénieur en chefChef d'arrondissement du bureau de contrôle des unités de production agricole de Nabeul IIChef de service d'administration centrale
Zaouhayer Bou AjinaTechnicien en chefChef d'arrondissement du bureau de contrôle des unités de production agricole de Nabeul I
Mohamed SkhairiaTechnicien en chefChef d'arrondissement du bureau de contrôle des unités de production agricole de Gaâfour
p. 1623
p. 1623

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 2 mai 2016

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de chefs des cellules territoriales de vulgarisation agricole aux quelques commissariats régionaux au développement agricole, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

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Ministère de l'environnement et du développement durable

p. 1624

Arrêté du ministre des finances et du ministre de l'environnement et du développement durable du 10 mai 2016, portant fixation des redevances d'assainissement

Article premier - Les montants des redevances d'assainissement sont fixés comme suit :

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Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine

p. 1626

Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 avril 2016, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 susvisé, Monsieur Youssef Ben Ibrahim, conseiller des services publics, occupant l'emploi de chef du cabinet, est habilité à signer par délégation de la ministre de la culture et de la sauvegarde du…

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p. 1626

Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 avril 2016, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Youssef Ben Ibrahim, conseiller des services publics, occupant l'emploi de chef de cabinet, est habilité à signer par délégation de la ministre de la culture et de la sauvegarde du…

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p. 1627

Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 avril 2016, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Kamel Bchini, conseiller culturel général, occupant l'emploi de directeur général des services communs au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, est habilité à…

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p. 1628

Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 avril 2016, portant délegation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Ali Msabhia, administrateur en chef, occupant l'emploi de sous-directeur des affaires administratives à la direction générale des services communs au ministère de la culture et de…

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p. 1628

Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 avril 2016, portant délegation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Ahmed Lahbib Idir, conseiller culturel, occupant l'emploi de chef de service du personnel commun à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale…

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p. 1629

Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 avril 2016, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Mohsen Labidi, secrétaire culturel, occupant l'emploi de chef de service des corps particuliers à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale…

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p. 1629

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Chaker Chikhi, conseiller culturel, est chargé des fonctions de directeur des ressources humaines et techniques au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de l'Ariana.

p. 1629

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Amina Abassi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des statistiques, de la documentation et de l'informatique au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Zaghouan.

p. 1629

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Asma Ben Ayed, conseiller culturel, est chargée des fonctions de sous-directeur des statistiques, de la documentation et de l'informatique au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Manouba.

p. 1629

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Leila Ounali, conseiller culturel, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Tunis.

p. 1629

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Rabaa Jedidi, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de sous-directeur de la qualité architecturale et de l'esthétique urbaine à la direction de l'architecture et des métiers au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1630
p. 1630

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Lotfi Dhokar, architecte principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires foncières, de l'entretien et de la maintenance à la direction des bâtiments et des affaires foncières au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1630

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Samira Amouri, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de sous-directeur de la gestion des maisons de la culture et de la promotion des ressources à la direction des institutions de l'action culturelle au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1630

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Seif Allah Tarchouni, conseiller culturel, est chargé des fonctions de sous-directeur de la coopération multilatérale à la direction de la coopération internationale et des relations extérieures au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1630

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Imen Boukhobza, conseiller culturel, est chargée des fonctions de sous-directeur du contentieux à la direction des affaires juridiques et du contentieux au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1630

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Zouhaier Amer, conseiller culturel, est chargé des fonctions de sous-directeur des établissements et des manifestations culturelles au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sidi Bouzid.

p. 1630

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Abdessalam Benia, conseiller culturel, est chargé des fonctions de sous-directeur des statistiques, de la documentation et de l'informatique au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Gafsa.

p. 1630

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Chokri Tlili, professeur d'animation culturelle, est chargé des fonctions de sous-directeur des statistiques, de la documentation et de l'informatique au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde patrimoine de Monastir.

p. 1630

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Naima Hadar, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Gabès.

p. 1630

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Mongi Nasri, conseiller culturel, est chargé des fonctions de chef de service de la production théâtrale et des arts scéniques à la direction des arts scéniques au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1630

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Linda Chbil, conseiller culturel, est chargée des fonctions de chef de service de la gestion des maisons de la culture à la direction des institutions de l'action culturelle au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1630

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Manel Belaaj, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des études à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1630

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Ali Zemzemi, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service de l'ordonnancement à la direction des affaires administratives et financières au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1631
p. 1631

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Slim Oueslati, professeur d'animation culturelle, est chargé des fonctions de chef de service des établissements de l'animation culturelle au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Tunis.

p. 1631

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Chafika Hedrich, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de chef de service des bâtiments et de l'équipement au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Tunis.

p. 1631

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Chedia Damergi, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de chef de service des établissements de l'animation culturelle au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de l'Ariana.

p. 1631

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Sonia Ben Yahia, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de chef de service des établissements de l'animation culturelle au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Ben Arous.

p. 1631

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Saida Merghani, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et des archives au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Ben Arous.

p. 1631

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Amani Daryouche, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de chef de service des établissements de l'animation culturelle au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Manouba.

p. 1631

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Mounira Khemiri, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et des archives au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Manouba.

p. 1631

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Fathi Mansour, conseiller culturel, est chargé des fonctions de chef de service des établissements de l'animation culturelle au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Zaghouan.

p. 1631

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Rim Ben Malassa, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de chef de service des manifestations culturelles et de la coopération avec les associations au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Zaghouan.

p. 1631

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Kamel Belhaj Mohamed, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sousse.

p. 1631

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Souad Ben Hassen, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de chef de service des bâtiments et de l'équipement au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sousse.

p. 1631

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Raoudha Letaifa, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de chef de service des bibliothèques publiques au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sousse.

p. 1632
p. 1632

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Faten Ben Abdallah, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de chef de service de l'incitation à la lecture au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sousse.

p. 1632

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Adnene Ben Ameur, professeur d'animation culturelle, est chargé des fonctions de chef de service des établissements de l'animation culturelle au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Mahdia.

p. 1632

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Anis Mansour, administrateur au théâtre national, est chargé des fonctions de chef de service de la communication et de l'accueil au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Mahdia.

p. 1632

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Bchira Ghrab, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de chef de service des bâtiments et de l'équipement au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Béja.

p. 1632

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Chedlia Bouzidi, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service des manifestations culturelles et de la coopération avec les associations au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Béja.

p. 1632

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Khemaies Chakraoui, professeur d'animation culturelle, est chargé des fonctions de chef de service des établissements de l'animation culturelle au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Béja.

p. 1632

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Hajra Ben Chamkha, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service de la qualité et des systèmes informatiques au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Béja.

p. 1632

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Khaled Ouerhani, bibliothécaire ou documentaliste, est chargé des fonctions de chef de service de l'incitation à la lecture au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Béja.

p. 1632

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Mouldi Maaoui, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du Kef.

p. 1632

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Zakia Amri, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et des archives au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du Kef.

p. 1632

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Hayet Hidri, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de chef de service des métiers, des arts et de la sauvegarde de la mémoire locale au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du kef.

p. 1632

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Jamila Ouerghi, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et des archives au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Jendouba.

p. 1633
p. 1633

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Faouzia Ben Slimane, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de chef de service de la communication et de l'accueil au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Bizerte.

p. 1633

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Wadiaa Amira, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de chef de service des métiers, des arts et de la sauvegarde de la mémoire locale au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Bizerte.

p. 1633

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Kamel Bakari, professeur d'animation culturelle, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et de l'équipement au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sidi Bouzid.

p. 1633

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Borni Nasri, professeur d'animation culturelle, est chargé des fonctions de chef de service de la communication et de l'accueil au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sidi Bouzid.

p. 1633

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Mefteh Wannassi, bibliothécaire ou documentaliste, est chargé des fonctions de chef de service des bibliothèques publiques au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sidi Bouzid.

p. 1633

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Rabiaa Derbali, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de chef de service de l'incitation à la lecture au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sidi Bouzid.

p. 1633

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Selma Ben Abderrahmen, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de chef de service des établissements de l'animation culturelle au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sidi Bouzid.

p. 1633

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Ines Hajlaoui, analyste, est chargée des fonctions de chef de service de la qualité et des systèmes informatiques au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sidi Bouzid.

p. 1633

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Jihen Gasmi, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et des archives au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sidi Bouzid.

p. 1633

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Mohamed Lanouar Hamed, professeur d'animation culturelle, est chargé des fonctions de chef de service des établissements de l'animation culturelle au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Kébili.

p. 1633

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Mohamed Lotfi Oueslati, analyste central, est chargé des fonctions de chef de service au bureau des affaires régionales et des établissements sous tutelle au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1633

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Sihem Boualagui, conseiller culturel, est chargée des fonctions de chef de service de la promotion de la lecture à la direction de la lecture publique au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1634
p. 1634

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Mohamed Moncef Hamzaoui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service Amérique, Europe et Asie à la direction de la coopération internationale et des relations extérieures au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1634

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Faïçal Saihi, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et de l'équipement au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Kasserine.

p. 1634

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Abdelhamid Hizi, professeur d'animation culturelle, est chargé des fonctions de chef de service de la communication et de l'accueil au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Kasserine.

p. 1634

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Mahjoub Bouazzi, professeur d'animation culturelle, est chargé des fonctions de chef de service des métiers, des arts et de la sauvegarde de la mémoire locale au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Kasserine.

p. 1634

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Hichem Amri, analyste, est chargé des fonctions de chef de service de la qualité et des systèmes informatiques au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Kasserine.

p. 1634

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Adnane Kraiem, professeur d'animation culturelle, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et de l'équipement au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Monastir.

p. 1634

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Manoubia Touati, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de chef de service des manifestations culturelles et de la coopération avec les associations au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Tozeur.

p. 1634

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Karim Mejai, professeur d'animation culturelle, est chargé des fonctions de chef de service des métiers, des arts et de la sauvegarde de la mémoire locale au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Médenine.

p. 1634

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Anwar Labiadh, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service de la communication et de l'accueil au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Médenine.

p. 1634

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Abdelhamid Saïdi, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service de la communication et de l'accueil au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Siliana.

p. 1634

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Abdelkrim Zaied, professeur d'animation culturelle, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et de l'équipement au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sfax.

p. 1634

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Monsieur Ridha Boukthir, conseiller culturel, est chargé des fonctions de chef de service de la communication et de l'accueil au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sfax.

p. 1635
p. 1635

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Saloua Lajmi, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de chef de service de la qualité et des systèmes informatiques au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Sfax.

p. 1635

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Fethia Riahi, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Kairouan.

p. 1635

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Haifa Dimassi, professeur d'animation culturelle, est chargée des fonctions de chef de service de la qualité et des systèmes informatiques au commissariat régional de la culture et de la sauvegarde du patrimoine de Kairouan.

p. 1635

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016

Madame Jihene Belhadj épouse Boukhchina, conseiller culturel, est chargée des fonctions d'inspecteur principal à l'inspection générale au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1635

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 13 mai 2016

Sont nommés membres du conseil scientifique du centre national de traduction, choisis en raison de leur expérience et parmi le corps de l'enseignement supérieur, les chercheurs et les représentants des organismes culturels et professionnels liés à la traduction, Messieurs :

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