Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.236

Publié au Journal Officiel n° 22 du 8 octobre 1957, page 236

Suivant procès-verbal dressé le 19 décembre 1956, à 9 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. P. Lechauve, Ingénieur conseil, à Tunis, mandataire de M. Guy Audibert, demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Procédé de fabrication de disques à ourdissage radial pour super-presses et produits obtenus ».

(Priorité du brevet déposé en France, le 22 décembre 1955, sous le n° P. V. 17.222).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par :

1° Un métier d'ourdissage constitué par un cadre comportant des traverses espacées suivant un intervalle déterminé.

2° Enroulement sur toute la longueur prévue entre chaque traverse.

3° Ensemble constituant un triple enroulement avec double superposition.

4° Enroulement de base à trois épaisseurs, enroulement médian en double épaisseur, enroulement terminal à simple épaisseur.

5° Déploiement circulaire dans un gabarit des surfaces de chaîne ainsi constituées.

6° Déploiement périphérique de plus grande surface avec étalage en éventail des autres secteurs de façon à constituer une épaisseur constante sur toutes les parties du disque.

7° Coulisse en spirale stabilisant les secteurs à fils radiaux jouant le rôle de trame.

8° Combinaison et coopération des éléments décrits pour réaliser un procédé de fabrication de disques à ourdissage radial pour super-presses et produit obtenu.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 22 du 8 octobre 1957, p. 236.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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