Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.263

Publié au Journal Officiel n° 31 du 8 novembre 1957

Suivant procès-verbal dressé le 20 février 1957, à 9 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. P. Lechauve, Ingénieur conseil, à Tunis, mandataire de M. Scarcella Humbert, demeurant à Sousse (Tunisie), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Gazogène à gaz pauvre pour véhicules automobiles ».

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un gazogène à gaz pauvre spécialement étudié pour être fixé sur un véhicule automobile sous un minimum de pois et d'encombrement. Il est destiné à alimenter le moteur dudit véhicule pour le faire fonctionner au gaz pauvre. Les tuyères du type à refroidissement par air sont munies d'une boîte à vent spéciale comportant un volet de protection contre les retours de flamme.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 31 du 8 novembre 1957.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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