Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.261

Publié au Journal Officiel n° 31 du 8 novembre 1957

Suivant procès-verbal dressé le 14 février 1957, à 10 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. H. Lévy, Ingénieur E. C. P., à Tunis, mandataire de M. Michaël Zack, Ingénieur, 50, rue du Four, à Paris (6ᵉ), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Dispositif de sondage à l'arc électrique en courant alternatif ».

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, en ce que l'une des liaisons entre la source de courant alternatif et la pièce à sonder est constituée par un circuit résonnant dont au moins une branche contient une électrode de sondage.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 31 du 8 novembre 1957.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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