Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.310

Publié au Journal Officiel n° 37 du 29 novembre 1957, page 471

Suivant procès-verbal dressé le 8 mai 1957, à 11 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Georges Boccara, à Tunis, mandataire de M. Vincenzo Lopez, industriel-agriculteur, 7, avenue de France, à Bizerte (Tunisie), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Perfectionnements apportés aux jets fixes pour aspersion d'un liquide, notamment pour l'irrigation par aspersion.

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un jet fixe pour aspersion d'un liquide, notamment pour l'irrigation par aspersion à basse pression qui comprend : une cage cylindrique filetée extérieurement et comportant une partie centrale à six pans; une turbine à hélices fixe emboutie à l'intérieur de la cage; une pastille trouée en son centre et un écrou à rebord intérieur.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 37 du 29 novembre 1957, p. 471.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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