Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.326

Publié au Journal Officiel n° 39 du 6 décembre 1957, page 492

Suivant procès-verbal dressé le 27 mai 1957, à 11 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Georges Boccara, à Tunis, mandataire de : Commissariat à l'Energie Atomique, Administration d'Etat, 69, rue de Varenne, à Paris (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Perfectionnements aux prismes magnétiques utilisés pour la séparation de corpuscules ionisés.

(Priorité du brevet français, déposé le 30 mai 1956, sous le n° 715.483).

Inventeurs : Bruck Henri, Gendreau Gabriel, Salvat Marcel).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un prisme magnétique qui comporte en aimant à profil longitudinal en arc de cercle et à profil transversal en forme de C, des enroulements excilateurs principaux disposés à l'intérieur et selon la longueur de la cavité centrale de l'aimant et une chambre à vide disposée entre les faces polaires dudit aimant et destiné à être parcourue par le faisceau desdites particules, caractérisé par le fait que sont appliqués des fils conducteurs isolés contre les faces polaires dudit aimant et dans le sens de la longueur de celles-ci, des moyens étant prévus pour faire passer dans lesdits conducteurs des courants propres à modifier le champ magnétique principal de manière à corriger les défauts usuels tels que ceux dus au déplacement de la source de particules ionisées et/ou à l'aberration de coma.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 39 du 6 décembre 1957, p. 492.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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