Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.318

Publié au Journal Officiel n° 39 du 6 décembre 1957, page 491

Suivant procès-verbal dressé le 15 mai 1957, à 11 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Jacques Béranger, à Tunis, mandataire de la société dite : Etablissements Neyrpic (Ateliers Neyret-Beylier et Piccard-Pictet), Société Anonyme Française, avenue de Beauvert, à Grenoble (Isère), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Perfectionnements aux turbo-carrotiers ».

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par perfectionnements aux turbo-carrotiers constant à mettre l'intérieur du tube carottier en communication avec l'espace annulaire compris entre le turbo-carottier et le puits foré par un passage principal dans la tête du carottier et une rainure circulaire, et un passage percé dans la partie fixe de la turbine (siège du carottier).

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 39 du 6 décembre 1957, p. 491.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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