Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.319

Publié au Journal Officiel n° 39 du 6 décembre 1957, page 491

Suivant procès-verbal dressé le 15 mai 1957, à 11 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Jacques Béranger, à Tunis, mandataire de la société dite : Etablissements Neyrpic (Ateliers Neyret-Beylier et Piccard-Pictet), Société Anonyme Française, avenue de Beauvert, Grenoble (Isère) et de M. Charles Gros, Ingénieur, demeurant Villa « La Vierge Noire », La Tronche (Isère), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Perfectionnements aux turbines de forage applicables en particulier aux turbines carottières.

(Priorité de la demande française du 28 mai 1956, P. V. Isère n° 3.827).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par des perfectionnements aux turbines carottières consistant à faire tourner l'enveloppe extérieure de la turbine qui porte les éléments rotors, et sur laquelle on fixe l'outil, les éléments stators étant portés par une tige creuse solidaire du train de tiges.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 39 du 6 décembre 1957, p. 491.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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