Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.315

Publié au Journal Officiel n° 39 du 6 décembre 1957, page 490

Suivant procès-verbal dressé le 13 mai 1957, à 11 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Georges Boccara, à Tunis, mandataire de M. Legendre Michel, Robert, André, demeurant à Paris, 20, rue de Paradis (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Marmite à pression pour la cuisson des aliments.

(Priorité du brevet français n° P. V. 714.470 du 14 mai 1956).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait que le couvercle présente en son centre un orifice d'échappement sur lequel est appliqué un organe déformube, de préférence en caoutchouc, formant clapet, par l'intermédiaire duquel le couvercle est maintenu sur le récipient par des organes de serrage prévus à l'étrier.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 39 du 6 décembre 1957, p. 490.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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