Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.320

Publié au Journal Officiel n° 39 du 6 décembre 1957, page 491

Suivant procès-verbal dressé le 15 mai 1957, à 11 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Jacques Béranger, demeurant à Tunis, 15, rue Ponsot, mandataire de la société dite : Etablissements Neyrpic (Ateliers Neyret-Beylier et Piccard-Pictet), Société Anonyme Française, avenue de Beauvert, Grenoble (Isère) et de M. Charles Gros, Ingénieur, de nationalité française, demeurant Villa « La Vierge Noire », La Tronche (Isère), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Turbines de forage et turbines carottières ».

(Priorité de la demande française du 28 mai 1956, P. V. Isère n° 3.826).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait qu'une turbine de forage dans laquelle les efforts de poussée axiale sont répartis et supportés par appui de tout ou partie des éléments de rotors turbine sur les éléments de stauers turbine correspondant, et les portées de guidage latérales (paliers) sont aménagées au droit de tout ou partie des éléments stators.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 39 du 6 décembre 1957, p. 491.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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