Suivant procès-verbal dressé le 19 juillet 1957 à 11 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, mandataire de la société des Usines Chimiques Rhone-Poulenc S.A., 21 rue Jean Goujon, à Paris (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Procédé de Polymérisation de l'Ethylène ».

(Priorité du brevet français n° 719.939 du 4 août 1956). Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un procédé selon lequel on utilise des catalyseurs obtenus par réaction de l'aluminium sur le tétrachlorure de titane et soumis, avant l'introduction de l'éthylène à un traitement à l'oxygène ou l'air.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 6 du 21 janvier 1958.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro