Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 28

Publié au Journal Officiel n° 9 du 31 janvier 1958

Louanges à Dieu.

Monsieur El Hadj Ammar ben Ali ben En Naâs El Khelifi El Hezami, du Gouvernorat de Gabès, porte à la connaissance du public, qu'il a la propriété, la possession et la jouissance de :

1° Toute la « Hiazza » complantée d'oliviers, de dattiers et d'arbres fruitiers, située dans la terre d'El Hethia, connue sous le nom de Garaat Baziz, territoire du Cheikhat de Teboulbou, Gouvernorat de Gabès, et ayant pour limites :

au sud : la propriété de Abdallah El Abidi, sur une partie, un chemin privé et au-delà : El Hadj Mohamed ben Es Seghair ;

à l'est : Ahmed Kehila ;

au nord : El Aroussi ben Othmane ben Salem ;

à l'ouest : El Hadj Ali ben Abdallah Ben Naili sur une partie, et sur une autre, Ali El Mir.

2° Une parcelle de terre complantée comme dessus, appelée El-Gatfia, située à Teboulbou, Cheikhat du dit, Gouvernorat de Gabès, et ayant pour limites :

au sud : El Kilani ben Mohamed Ez Zattal ;

à l'est : Hassen ben Salah ben Romdhane ;

au nord : En Nafti ben El Fezouai et ses frères ;

à l'ouest : Salah ben El Hadj El Mabrouk ben Abouda.

3° La moitié indivise de la totalité d'une « Hiaza », complantée en partie d'oliviers et le restant en nature de terre nue, en co-propriété avec M'Hamed ben El Ayadi, pour la moitié restante, située à Oued Temoula, appelée « El Guettar », territoire du Cheikhat de Es Somta, Gouvernorat de Gabès, et ayant pour limites d'ensemble :

au sud : Mahmoud Ech Cheafi et consorts, sur une partie, et sur une autre partie, Abdallah El Abidi, sur une troisième partie, El Béchir El Mejaid ;

à l'est : sur une partie, le Cheikh Ali ben Abdallah, sur une deuxième partie, Boubaker ben El Hafnaoui et sur une troisième partie, El Hebib ben El Hadj Abdallah Mejaid ;

au nord : sur une partie, M'Hamed ben El Ayadi, et sur une deuxième partie, Salem ben Salah ben M'Hamed ;

à l'ouest : Oued Temoula.

4° La moitié indivise de la Ghaba (jardin), complantée de dattiers, d'oliviers et d'arbres fruitiers, en co-propriété avec Et Taher ben Ali En Nouri, pour la moitié restante, connue sous le nom « d'Es Sania », située dans le territoire du Cheikhat de Teboulbou, Gouvernorat de Gabès, et ayant pour limites d'ensemble :

Au sud : Et-Tahar ben Rehouma El Abidi ;

à l'est : sur une partie, les héritiers d'El Hadj Ahmed ben Amor, et sur une deuxième partie, Es Sellami El Gadri ;

au nord : Salem Boussada En Nouri ;

à l'ouest : sur une partie, Mohamed ben El Kilani, sur une seconde partie, El Tayeb ben Rehouma et sur une troisième partie, Abdelhamid ben El Hadj El Hebib.

5° Toute la moitié indivise de l'ensemble de la Ghaba (jardin), complantée de dattiers et d'arbres fruitiers, en co-propriété avec Mohamed ben Hassen El Meniaoui, pour la moitié restante, située à El Hethia, territoire du Cheikhat de Teboulbou, Gouvernorat de Gabès, et ayant pour limites d'ensemble :

au sud : sur une partie, Amor ben Hadj Ali En Naili, et sur une autre partie, Mohamed ben Milad ben Jehim et consorts ;

à l'est : la route empierrée conduisant de Gabès à Médenine ;

au nord : un chemin et au-delà : les héritiers de M'Hamed ben El Ayadi En Nazeli, sur une partie, et sur une autre partie, Es Sahbi ben El Hadj Beigacem ;

à l'ouest : Hassen ben Salah ben Romdhane.

6° Toute la moitié indivise de l'ensemble du terrain nu, propre aux labours, appelée « El Hethia », située au territoire du Cheikhat de Teboulbou, Gouvernorat de Gabès, en co-propriété avec El Hebib ben El Gherairi Lamine, pour la moitié restante, et ayant pour limites d'ensemble :

au sud : Oued Es Serrak ;

à l'est : les héritiers d'Es Seghair ben Azalz ;

au nord : les héritiers d'El Mabrouk ben Rehouma ;

à l'ouest : la route empierrée conduisant de Gabès à Médenine.

Il a ajouté qu'il a égaré les titres de propriété s'y référant, et qu'il se propose d'établir un acte de notoriété établissant son droit de propriété sur les dix immeubles.

En conséquence, qui-conque aurait une prétention ou une opposition à formuler à ce sujet, de-tra faire valoir ses droits devant le Tribunal de Première Instance de Gabès, dans un délai de 70 jours, à compter de la date d'insertion du présent avis.

Passé ce délai, aucune opposition ne sera reçue.

Fait avec l'autorisation de Monsieur le Président du Tribunal de Première Instance de Gabès, le 10 d'oumada second 1377 et 31 décembre 1957.

N° 1.399.

DEUXIEME AVIS

La copie bleue du titre foncier n° 246.025 « Les Cigognes » ayant été égarée, prière à tout détenteur de la rapporter à Maître Bernard SEBAUT, avocat-défenseur à Tunis, 17, rue Es-Sadikia.

La présente insertion est faite en vue d'obtenir un duplicata de ladite copie.

N° 1.409.

page 14

XLV

DEUXIEME INSERTION

Citer : Avis n° 28, JORT n° 9 du 31 janvier 1958.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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