Un modèle de service à café en cuivre composé d'un plateau avec photo orientale sous verre, un sucrier dont le couvercle avec photo sous verre ainsi qu'une cafetière dont le couvercle avec photo orientale sous verre et six coquettiers, a été déposé à découvert, pour une durée de quinze ans, le 30 mai 1957, à 10 h. 30, par M. Rhoum Jacob, à Tunis, 68, rue de Normandie.
Citer : Avis n° 677, JORT n° 96 du 2 décembre 1958, p. 1144.
Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.
Dans le même numéro — Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie
- Décret N° 58-300 du 20 novembre 1958 (8 ajournada 1 1378), portant constitution de l'Association d'intérêt collectif de l'Oued Sahil
- Arrêté du Secrétaire d'État au Commerce et à l'Industrie du 2 octobre 1958 (18 rabia I 1378), instituant le permis de recherches n° 50.664
- Arrêté du Secrétaire d'État au Commerce et à l'Industrie du 22 octobre 1958 (8 rabia II 1378), instituant le permis de recherches n° 50.666
- Arrêté du Secrétaire d'État au Commerce et à l'Industrie du 21 novembre 1958 (9 djoumada I 1378), étendant la compétence de la Commission chargée, par arrêté…
- AVIS N° 675
- AVIS N° 691
- décret du 19 septembre 1946 et des décrets qui l'ont mo- difié ... Frs. 163.204.255
- AVIS N° 323/49