AVIS N° 9.835

Suivant procès-verbal dressé le 4 septembre 1959, à 12 h. 50, au Bureau de la Propriété Industrielle, l'American Cyanamid Campaign, 30, Rockefeller Plaza, New-York, 20, U.S.A., (New-York), dont le mandataire est M. Elia Boccara, attaché au Cabinet Raymond Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Procédé pour la préparation des 4-quinazolinoines.

(Priorité des brevets américains : U.S. 782.681 et U.S. 804.567. Inventeurs : Elliott Cohen et James Robert Vaughan).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un procédé pour la préparation des 4-quinazolinoines de formule générale (se reporter au mémoire descriptif), dans laquelle R, R₁, R₂, R₃ représentent l'hydrogène, ou un radical alkyle ayant jusqu'à 6 atomes de carbone, Rᵢ et / ou R

peuvent être également un radical aralkyle ou aralkyle substitué. R₁ peut être également un groupe OH, auquel cas R et R₂ sont absents, les liaisons correspondantes formant une liaison non saturée entre les atomes cycliques en position 1 et 2; d' et R₃ (ou R₂) peuvent être absents, les liaisons correspondantes formant une liaison non saturée entre les atomes cycliques en position 1 et 2; du bien R₂ ou R₃ (ou R₃) peuvent être absents, les liaisons correspondantes formant une liaison non saturée entre les atomes cycliques 2 et 3; et dans laquelle X représente un halogène, un alkyle ou un trihalométhylène et Y un substituant sulfamylène de forme : H₂S₂O₃; ou bien X et ou Y sont des substituants autres que l'hydrogène et susceptibles de se transformer en les substituants précédents; y compris les tautomères de ces composés, procédé caractérisé par le fait qu'il consiste à former un dérivé de l'acide anthranilique, contenant le radical suivant dans sa formule de structure : (se reporter au même deçà de l'échantillon, et, pendant ce après sa formation, à effectuer une réaction intramoléculaire ou une réaction intermoléculaire avec un agent approprié pour former la structure cyclique de la 4-quinolédione, X, Y et R ayant les significations précédentes.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 4 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.