Secrétariat d'État aux finances et au commerce

AVIS N° 9.856

Publié au Journal Officiel n° 7 du 12 février 1960, page 184

Suivant procès-verbal dressé le 21 octobre 1959, à 11 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Michel Nicolas Tsangaris, de nationalité hellène, demeurant à Paris, 128, rue de Turenne, dont le mandataire est M. Hector Lévy, ingénieur E.C.P., à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Éponge ».

(Priorité de la demande de brevet français, déposée le 2 octobre 1959, N° 806.711, au même nom).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, en ce que sur une feuille ou plaque support souple qui permette une bonne prise en main, est collée une éponge, ce qui permet de se servir des faces latérales de l'éponge — les éponges multiples peuvent être collées les unes à côté des autres.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 7 du 12 février 1960, p. 184.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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