Le Secrétaire d'État au Plan et aux Finances,
Vu le décret du 3 octobre 1881 (12 doul hidja 1301), relatif aux Bonnes et aux Monopolies;
Vu le décret du 16 octobre 1947 (1er doul hidja 1366), relatif à la fixation des prix de vente des produits monopolisés;
Vu les arrêtés du 6 décembre 1954 (10 rabia II 1374) et du 4 avril 1959 (11 consada 1377), fixant les prix de vente des poudres à feu.
Arrête :
ARTELE PREMIER. — Les espèces et prix de vente aux consommateurs des poudres à feu, sont fixés, à partir de la date de publication du présent arrêté, conformément à la nomenclature suivante :
A. — Poudres noires
Fine ordinaire :
| Le kilo | 2 D, 600 |
|---|---|
| La boîte de 500 grs | 1 D, 300 |
| La boîte de 250 grs | 0 D, 650 |
| La boîte de 125 grs | 0 D, 325 |
Surfine forte :
| Le kilo | 3 D, 000 |
|---|---|
| La boîte de 500 grs | 1 D, 500 |
| La boîte de 250 grs | 0 D, 750 |
| La boîte de 125 grs | 0 D, 375 |
600 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 28 Avril - 2 Mai 1961
B. — Poudres pyrosytées
T :
Le kilo... 5 D, 600
La boîte de 500 grs... 2 D, 800
La boîte de 250 grs... 1 D, 400
La boîte de 125 grs... 0 D, 700
C. — Poudre de chasse, noire ordinaire destinée à être livrée aux agriculteurs pour la destruction des animaux nuisibles
Le kilo... 2 D, 100
D. — Poudre de mine
Sous emballage d'origine :
Le kilo... 0 D, 800
Par sachet de 5 kg. :
Le kilo... 0 D, 850
ART. 2. — Les arrêtés susvisés du 6 décembre 1954 (10 rabia II 1374) et du 4 avril 1958 (14 ramadan 1377), sont abrogés.
Tunis, le 26 avril 1961.
Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances.
AHMED BEN SALAH.
Vu :
Le Secrétaire d'Etat à la Présidence.
BAHI LADGHAM.