Suivant procès-verbal dressé le 8 février 1968 à 8 h. 30 au bureau de la propriété industrielle, la Société dite : Rhône-Poulenc S.A., domiciliée 22, avenue Montaigne à Paris (France), dont le mandataire est M. G. Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : nouveau procédé de préparation d'un dérivé du pyrrole.

(Priorité du brevet français du 8 février 1967 P.V. n° 94.179).

Cette invention est caractérisée par le fait que l'on effectue l'ouverture d'un pyrrole-oxaxine de formule générale dans laquelle X représente un atome d'oxygène ou un radical imino, soit en présence d'eau lorsque X représente un radical imino.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 11, JORT n° 7 du 25 février 1969, p. 220.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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