Suivant procès-verbal dressé le 22 janvier 1969 à 15 heures, au bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite Snam Progetti S.P.A. Corso Venezia 16 à Milano (Italie) dont le mandataire est Monsieur Georges Boccara à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Compositions liquides utilisées pour la coupe des métaux.

(Priorité du brevet Italien du 24 janvier 1968 N° 11.930 A/68 Inventeurs : Sergio Del Ross et Brunello Ciuti.

Cette invention est caractérisée, par des compositions de coupe à base de glycols, de polyglycols, d'alcools et de liquides miscibles à l'eau, dans lesquels sont dissous des sels de métaux alcalins, des sels de métaux alcalino-terreux et ou des sels d'ammonium constitués par des molybdates, de préférence du molybdate d'ammonium, des hyposulfites, des borates, des acétates, de préférence de sodium, chacun de ces composants se trouvant dans une proportion allant de 0,5 à 10 pour cent en poids.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 11, JORT n° 14 du 17 mars 1970, p. 302.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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