Avis et communications

AVIS N° 12069

Publié au Journal Officiel n° 21 du 11 mai 1971, page 570

Suivant procès-verbal dressé le 4 septembre 1969 à 12H30 au Bureau de la Propriété Industrielle, Société ROHM And

p. 571

Haas Company une corporation de Delaware, the Rohm and Haas Building, Independence Mall West, Philadelphia, état de Pennsylvanie (USA), dont le mandataire est M. G. Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Derives du 1. 2. 4-4H-Triazole.

Priorité des brevets américains déposés le 4 septembre 1968 aux noms de M. C. Seidel, W. C. Von Meyer et S.A. Greefield sous le n° 757.490; 3 juillet 1969 aux noms de Horst O. Bayer, R. S. Cook et W. C. Von Meyer; sous le N° 839081, le 3 juillet 1969 aux noms de S.A. Greefield sous le N° 847-481 et le 3 juillet 1969 aux noms de : M. C. Seidel, W. C. Von Meyer et S. A. Greefield sous le N° 847.482.

Cette invention est caractérisée par des 1. 2. 4-4H-triazoles substitués qui sont doués de propriété; fongicides intéressantes pour la lutte contre les maladies à champignons affectant des plantes ainsi que des compositions pour l'agriculture qui les contiennent.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 12069, JORT n° 21 du 11 mai 1971, p. 570.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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