Ministère de l'économie nationale

AVIS N° 12878

Publié au Journal Officiel n° 38 du 4 juin 1974, page 1209

Suivant procès verbal dressé le 19 octobre 1973 à 12 h 30 au bureau de la Propriété Industrielle. La société dite Veb Zementanlagenbau dessus, société allemande, dont le siège social est à 45 dessus, brauereister 12, République Démocratique Allemande et dont le mandataire est Mademoiselle Sarah Hachichi (cabinet Hachachi, conseil en propriété industrielle) 1, rue du Maroc à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour : Procédé et dispositif de préchauffage de produits pulvérulents ou à grains fins, en particulier de la farine crue de ciment. Priorité de la demande de brevet déposée en R.D.A. le 5 mars 1973 sous N° WP F 27 d-169 81. Inventeur : Gerhard Teichler à 444 Wolfen, Sandweg 11, le nationalité allemande.

Cette invention est caractérisée, par un procédé et un dispositif de préchauffage de produits pulvérulents. Le dispositif selon l'invention comprend un système partiel (1), un système partiel (2), une chambre de turbulence pourvue d'une colonne verticale dans laquelle débouchent tangentellement une sorte de cyclône (3b) et en un endroit approprié, une sorte de cyclône (3a) par l'intermédiaire d'un tube de réglage (12) monté en rotation et en translation dans le sens longitudinal et en ce qu'il est prévu un système partiel (3) se composant d'un ou plusieurs étages (2) de forme de fosses de grandes dimensions ainsi qu'un séparateur de poussières (11) placé à l'extrémité supérieure du préchauffeur. Application au préchauffage de la farine crue de ciment.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 12878, JORT n° 38 du 4 juin 1974, p. 1209.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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