ARRETE du Ministre de l'Agriculture du 24 septembre 1974, portant

assessment de la procédure de réaménagement forestier dans le

secteur de Bref: 33 Amol ... 2457

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES

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gravure, la criture, la structure, la transformation du

canton et la photographie ... 2458

MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

AVIS de culture des opérations de mouvement dans les communes

de Korkeian, Karaman-Bresse et Zajda ... 2477

MINISTÈRE DE L'ECONOMIE NATIONALE

BREVETS d'invention ... 2477

MINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE

AVIS de vacance d'un emploi (membranel & l'administration

courante) ... 2479

BANQUE CENTRALE DE TUNISIE

AVIS de réquisition ... 2480

AVIS de barrage ... 2480

ANNONCES ... 2485

p. 2454

2454 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Novembre 1974

DECRETS ET ARIETES

EXPROPRIATION

Citer : Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 24 septembre 1974, JORT n° 69 du 15 novembre 1974, p. 2453.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.