Un modèle industriel relatif à « Une carte décorative » de forme rectangulaire pouvant être de toute dimensions repliée sur elle-même, caractérisée par un motif décoratif exécuté par une feuille de métal reposant comportant un encadrement en relief, a été déposé pour une durée de quinze (15) ans, le 5 décembre 1975, à 11 heures 30 sous le N° 1.012 par Monsieur Lambio Dominguez, 19, Rue E. Mofa à El-Menzah (Tunis) Tunisie, Mandataire : M.G. Boccard à Tunis.
Citer : Avis n° 1, JORT n° 11 du 13 février 1976, p. 412.
Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.
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