Ministère de l'économie nationale

AVIS N° 13370

Publié au Journal Officiel n° 20 du 19 mars 1976, page 675

Suivant procès-verbal dressé le 22 décembre 1975 à 17 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, Avenue Bourguiba à Tunis (Tunisie), mandataire de : Michelin Cie (Compagnie Générale des Etablissements Michelin), Clermont-Ferrand, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour : Polymérisation ou Copolymérisation en solution d'un ou plusieurs diènes conjugués avec éventuellement un ou plusieurs composés Vinylaromatiques, priorité : Brevet français du 23 décembre 1974 sous le N° P.V. 74 - 42810 ; inventeur : Monsieur Jean-Marie Massoubre.

Cette invention est caractérisée, par des perfectionnements à la polymérisation ou à la copolymérisation en solution en continu d'un ou plusieurs diènes conjugués ou d'un ou plusieurs diènes conjugués avec un ou plusieurs composés vinylaromatiques sous l'influence d'un initiateur organolithien.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13370, JORT n° 20 du 19 mars 1976, p. 675.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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