Ministère du Commerce

AVIS N° 13607

Publié au Journal Officiel n° 33 du 2 mai 1978, page 1288

Suivant procès verbal dressé le 20 janvier 1977, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba, à Tunis, Tunisie, mandataire de : Roussel - Uclaf 35, boulevard des Invalides 75007, Paris, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour procédé de préparation de nouveaux indoles substitués.

Priorité : Brevets français du 21 janvier 1976 Numéro 76-01560 et du 1er octobre 1976 N° 76-29652.

Inventeurs : Allais André, Meier Jean et Deradet Roger.

Cette invention est caractérisée par un procédé de préparation de nouveaux indoles substitués de formule 1 (indiquée dans la description) dans laquelle -R1 représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un radical trifluorométhylène, un radical alcoyle renfermant de 1 à 8 atomes de carbone ou un radical alcoxy renfermant de 1 à 8 atomes de carbone.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13607, JORT n° 33 du 2 mai 1978, p. 1288.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère du Commerce