Ministère du Commerce

AVIS N° 14150

Publié au Journal Officiel n° 1 du 4 janvier 1980, page 21

Suivant procès-verbal dressé le 9 mai 1979 à douze heures au bureau de la propriété industrielle Monsieur Bouassida Adbelwahab Omivan la Taffala Sousse a déposée une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Nouveau principe de fonctionnement d'un moteur électrique destifier à faire rouler les voitures.

Cette invention est caractérisée par un moteur électrique permettant aux voitures de se déplacer avec facilité qu'elle que soit la force que celles-ci opposent. Ce moteur permettra d'éviter la crise d'énergie et évitera la pollution.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 du 26 décembre 1888 la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14150, JORT n° 1 du 4 janvier 1980, p. 21.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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