Ministère de l'Economie Nationale

AVIS N° 14405

Publié au Journal Officiel n° 5 du 30 janvier 1981, page 133

Suivant procès-verbal dressé le 19 avril 1980 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Boccara Georges, 5, Avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Rhone Poulenc Industries, 22, Avenue Montaigne, 75008 - Paris, France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour procédé et dispositif de traitement physique et chimique d'un courant gazeux. Priorité : Brevet français du 4 septembre 1979 n° 79.22082.

Inventeur : Monsieur Bernard Sohier.

Cette invention est caractérisée par un traitement physique et chimique d'un courant gazeux par un liquide pulvérisé à co-courant.

Dans l'appareil préféré qui demande peu d'investissements et une faible dépense d'énergie, on dispose un pulvérisateur à cône plein dans une portion verticale de conduite de gaz. On réalise les transferts de matière et/ou de chaleur.

Les gaz sortants peuvent envoyés directement dans un ventilateur d'un type courant.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14405, JORT n° 5 du 30 janvier 1981, p. 133.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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