Avis et Communications

AVIS N° 14616

Publié au Journal Officiel n° 45 du 30 juin 1981, page 1579

Suivant procès-verbal dressé le 18 mars 1981 au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Georges Boccara et Mademoiselle Sarah Hachaichi (Cabinet Georges Boccara et Sarah Hachaichi) 45, Av. Habib Bourguiba - Tunis (Tunisie), Mandataires de Rhone-Poulenc Industries 22, Avenue Montaigne 75360 - Paris Cédex 08, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour Nouveaux Derives de la Thioformamide, leur Préparation et les Médicaments qui les Contiennent, Priorité : Brevet déposé en France le 18 août 1980 sous le N° 80 18035

Cette invention est caractérisée : en ce qu'il répond à la formule générale (voir description) dans laquelle R représente un atome d'hydrogène ou un radical alcoyle contenant 1 à 4 atomes de carbone en chaîne droite ou ramifiée et soit Het représente un radical hétérocyclique à caractères aromatique contenant un ou deux atomes d'azote choisi parmi pyridyle-3, pyridyle-4, pyridazinyle, pyrimidinyle, quinolyle, imidazolyle, naphtyridinyle, quinoxalinyle et quinazolinyle, X représente un atome de soufre ou d'oxygène et Y représente un atome de soufre ou d'oxygène, une liaison de valence ou un radical méthylène.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14616, JORT n° 45 du 30 juin 1981, p. 1579.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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