Avis et Communications

AVIS N° 14625

Publié au Journal Officiel n° 45 du 30 juin 1981, page 1580

Suivant procès-verbal dressé le 10 avril 1981, au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Georges Boccara et Meile Sarah Hachaichi, 45, Avenue Habib Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de Science Union et Cie, Société Française de Recherche Médicale - 14, Rue du Val d'Or, 92150 Suresnes (France), a déposé une demande de brevet d'invention d vingt ans pour procédé de préparation de nouveaux ethers tricycliques. Priorité : Brevet déposé en France le 10 avril 1980 sous le N° 80.08023.

Inventeurs : Messieurs Charles Malen et Jean-Claude Poignant.

Cette invention est caractérisée par la présente invention a pour objet les procédés de préparation de nouveau— ethers tricycliques, plus précisément des dibenzo oxépines substituées par une chaîne amino alcoylée répondant à la formule générale I (voir description) dans laquelle R et R' identiques ou différents, représentent de l'hydrogène, un alcoyle inférieur, un alcoxy inférieur, un trifluoroméméthyle, un trifluorométhoxy, un trifluorométhylthio, un halogène, un groupe alcoylène dioxy ou un groupe alcoylthio.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14625, JORT n° 45 du 30 juin 1981, p. 1580.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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