Suivant procès-verbal dressé le 22 décembre 1981, au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Romdhane Abdelkader, 65, Rue 207, Khezama Sousse, (Tunisie), a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans, pour capteur solaire.

Cette invention est caractérisée par un système de préchauffage incorporé pour la production d'eau chaude sanitaire, chauffage ou les eaux groupes.

L'appareil est de forme rectangulaire, carré ou cylindrique. Il comporte un caisson en tôle galvanisé dans lequel est fixé un panneau capteur en tôle noire relie à un serpentin en cuivre qui se trouve dans la partie supérieur du capteur dans lequel circule le fluide caloporteur le rôle du préchauffage est de tidié, et d'augmenter les calories à l'arrivée du capteur et maintenir à ce dernier une température convenable.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1988 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14774, JORT n° 75 du 26 novembre 1982, p. 2545.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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