Ministère de l'Economie Nationale

AVIS N° 15085

Publié au Journal Officiel n° 16 du 9 mars 1984, page 589

Suivant procès verbal dressé le 18 mai 1983, au Bureau de Propriété Industrielle, Mademoiselle Sarah Hachaichi (Conseil en Propriété Industrielle) 45, Avenue Habib Bourguiba - Tunis, Mandataire de : SPLENDORPLAST S.p.A Zone Industrielle Numana (Ancona) - Italie, a déposée une demande de brevet d'invention de 20 ans pour sandale pour femmes, facile et rapide à assembler. Priorité : Brevet déposé en Italie le 1er juin 1982, sous le n° 619 - A/82.

Inventeur : Ferdinando Bezzecheri.

Cette invention est caractérisée par une sandale pour femmes de qualité appréciable mais de réalisation économique, attendu qu'elle est obtenue par la combinaison d'éléments simples, ébauchés à la presse, facile à assembler sans l'aide de machines spéciales ou l'emploi d'une main d'œuvre experte.

La facilité et la rapidité du montage des chaussures en question sont essentiellement dues à la présente et à l'utilisation d'une pièce intercalaire rigide en matière plastique produite par l'injection à reporter sous la semelle qui sert de support et comme élément de centrage pour le talon, le talon étant fixé au moyen d'une cheville à pression enfoncés dans la partie de soustaion, qui passe à travers le talon et s'enfonce dans un appendice foré, expressément prévu au-dessus de la pièce intercalaire rigide sus-mentionnée.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 15085, JORT n° 16 du 9 mars 1984, p. 589.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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