Ministère de l'Economie Nationale

AVIS N° 15088

Publié au Journal Officiel n° 16 du 9 mars 1984, page 589

Suivant procès verbal dressé le 30 mai 1983, au Bureau de Propriété Industrielle, Mademoiselle Sarah Hachaichi (Conseil en Propriété Industrielle) 45, Avenue Habib Bourguiba - Tunis, Mandataire de : Agence Nationale de Valorisation de la Recherche (ANVAR) 43, rue Caumartin - 75436 Paris Cedex 09 (France) et : Société Nationale ELF Aquitane Tour Aquitaine - 92400 - Cour Savoie (France), a déposée une demande de brevet d'invention de 20 ans, pour tetrakis trialkyl siloxy alanates de métaux alcalins, solutions solides avec des matières plastiques et leur application à la constitution d'éléments conducteurs pour des générateurs électrochimiques. Priorité : Brevet déposé en France le 1er juin 1982, sous le n° 82 09539.

Inventeurs : Armand Michel et El Kadiri Cherkoui El Moursly Fouzia.

Cette invention est caractérisée de nouveaux composés ioniques incorporables à des polymères dont les motifs monomères comportent au moins un hétérotome, notamment oxygène ou azote, apte à former des liaisons du type donneur-accepteur avec lactation du composé ionique, les solutions solides obtenues étant utilisables pour former l'électrolyte d'un générateur électrochimique. Ces composés ioniques sont représentés par la formule (ALO4 (SiR3)4) -M+ dans laquelle les groupes R sont des radicaux hydro, carbonés aprotiques, c'est-à-dire des radicaux non donneurs de protons, et M est un métal alcalin.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

p. 590

Citer : Avis n° 15088, JORT n° 16 du 9 mars 1984, p. 589.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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