Ministère des finances

Décret n° 99-10 du 4 janvier 1999, portant réduction des droits de douane dus à l'importation de certains produits agricoles et agro-alimentaires

Publié au Journal Officiel n° 3 du 8 janvier 1999, page 46

Le Président de la République,

Sur proposition du ministre des finances,

Vu la loi n° 89-113 du 30 décembre 1989, relative à l'application d'un nouveau tarif des droits de douane à l'importation, telle que modifiée et complétée par les textes subséquents et notamment la loi n° 98-111 du 28 décembre 1998 portant loi des finances pour la gestion 1999,

Vu la loi n° 95-6 du 23 janvier 1995, portant ratification des accords de l'Uruguay Round,

Vu la loi n° 98-111 du 28 décembre 1998, portant loi des finances pour la gestion 1999 et notamment son article 75,

Vu l'avis du ministre de l'agriculture,

Vu l'avis du ministre de l'industrie,

Vu l'avis du ministre du commerce,

Vu l'avis du ministre de la santé publique,

Vu l'avis du tribunal administratif,

Décrète :

Article premier. - Sont réduits les taux des droits de douane dus à l'importation des produits repris au tableau annexé au présent décret, conformément aux taux fixés dans ce même tableau.

Art. 2. - Les dispositions du présent décret s'appliquent à partir du premier janvier 1999 jusqu'au 31 décembre 1999.

Art. 3. - Les ministres des finances, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de la santé publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Tunis, le 4 janvier 1999.

Zine El Abidine Ben Ali

ANNEXE
Tarif des droits de douane
applicables aux produits agricoles
et agro-alimentaires
jusqu'au 31 décembre 1999

N° de positionNuméro du TarifDésignation des produitsTAUX %
O1.01O10111 0
O10119 0
O10120 0
Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants:
- Chevaux:
- Reproducteurs de race pure
- Autres
- Anes, mulets et bardots
43
120
120
O1.02O10210 0
O10290 1
O10290 2
O10290 9
Animaux vivants de l'espèce bovine:
- Reproducteurs de race pure
- Autres:
* Vaches laitières
* Génisses pleines ou accompagnées de leur petits
* Autres
160
160
160
80
O1.03O10310 0
O10391 0
O10392 0
Animaux vivants de l'espèce porcine:
- Reproducteurs de race pure
- Autres:
- D'un poids inférieur à 50 kg
- D'un poids égal ou supérieur à 50 kg
20
130
130
O1.04O10410 1
O10410 9
O10420 1
O10420 9
Animaux vivants des espèces ovine ou caprine:
- De l'espèce ovine:
* Reproducteurs de race pure
* Autres
- De l'espèce caprine:
* Reproducteurs de race pure
* Autres
200
200
200
200
O1.05O10511 0
O10519 0
O10591 0
O10599 0
Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pontades, vivants,
des espèces domestiques:
- D'un poids n'excédant pas 185 g
- Coqs et poules
- Autres:
- Coqs et poules
- Autres
130
130
p. 47
O1.06O10600 1
O10600 2
O10600 9
Autres animaux vivants:
* Reproducteurs de race pure... 20
* Destinés principalement à l'alimentation humaine... 43
* Autres... 20
O2.01O20110 0
O20120 0
O20130 0
Viandes des animaux de l'espèce bovine,fraîches ou réfrigérées :
- En carcasses ou demi-carcasses... 85
- Autres morceaux non désossés... 85
- Désossées... 85
O2.02O20210 0
O20220 0
O20230 0
Viandes des animaux de l'espèce bovine,congelées :
- En carcasses ou demi-carcasses... 110
- Autres morceaux non désossés... 120
- Désossées... 135
O2.03O20311 0
O20312 0
O20319 0
O20321 0
O20322 0
O20329 0
Viandes des animaux de l'espèce porcine,fraîches, réfrigérées ou congelées :
- Fraîches ou réfrigérées :
-- En carcasses ou demi-carcasses... 130
-- Jambons,épaules et leurs morceaux,non désossés... 130
-- Autres... 130
- Congelées :
-- En carcasses ou demi-carcasses... 130
-- Jambons,épaules et leurs morceaux,non désossés... 130
-- Autres... 130
O2.04O20410 0
O20421 0
Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées :
- Carcasses et demi-carcasses d'agneau,fraîches ou réfrigérées... 180
- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées :
-- En carcasses ou demi-carcasses... 170
O20422 0
O20423 0
O20430 0
O20441 0
O20442 0
O20443 0
O20450 1
O20450 9
-- En autres morceaux non désossés... 170
-- Désossées... 170
-- Carcasses et demi-carcasses d'agneau,congelées... 170
-- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées :
-- En carcasses ou demi-carcasses... 170
-- En autres morceaux non désossés... 170
-- Désossées... 170
-- Viandes des animaux de l'espèce caprine :
* Viandes de chèvre ou de chevreau... 170
* Autres... 200
p. 48
O2.05O20500 0Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées...40
O2.06Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés :
O20610 0- De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés43
- De l'espèce bovine, congelés :
O20621 0-- Langues43
O20622 0-- Foles43
O20629 0-- Autres43
O20630 0- De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés43
- De l'espèce porcine, congelés :
O20641 0-- Foles43
O20649 0-- Autres43
O20680 0- Autres, frais ou réfrigérés43
O20690 0- Autres, congelés43
O2.07Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du No O1.05 :
O20710 0- Volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées...85
- Volailles non découpées en morceaux, congelées :
O20721 0-- Coqs et poules85
O20722 0-- Dindons et dindes85
O20723 0-- Canards, oies et pintades85
- Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais ou réfrigérés :
O20731 0-- Foles gras d'oies ou de canards85
-- Autres :
O20739 1* Foles d'autres volailles85
O20739 9* Autres85
- Morceaux et abats de volailles autres que les foies, congelés :
O20741 0-- De coqs ou de poules85
O20742 0-- De dindons ou de dindes85
O20743 0-- De canards, oies ou pintades85
O20750 0- Foles de volailles, congelés85
O2.08Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérées ou congelées :
O20810 0- De lapins ou de lièvres80
O20820 0- Cuisses de grenouilles80
O20890 0- Autres80
O2.09O20900 0Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, saies ou en saumure, séchés ou fumés170
p. 49
02.10Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats:
- Viandes de l'espèce porcine :
O21011 0-- Jambons, épaules et leurs morceaux non césissés
O21012 0-- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux
O21019 0-- Autres
O21020 0- Viandes de l'espèce bovine
- Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :
O21090 1* Foies de volailles salés ou en saumure, séchés ou fumés
O21090 9* Autres
04.01Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
- D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1% :
040110 1* Frais
040110 9* autres
- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6% :
040120 1* Lait frais
040120 9* autres
- D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% :
O40130 1* Frais
O40130 9* autres
04.02Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% :
040210 1* Lait en poudre traité pour malades ou nourissons
040210 2* Lait en poudre destiné à l'alimentation animale
040210 9* Autres
- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% :
-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
040221 1* pour malade ou nourissons
040221 2* pour l'alimentation animale
040221 9* autres
-- Autres
040229 1* pour malade ou nourissons
040229 2* pour l'alimentation animale
040229 9* autres
- Autres
040291 0-- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
040299 0-- Autres
p. 50
04.03Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autre laits
et crèmes fermentés ou acidifiés même concentrés ou additionnés
de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés
de fruits ou de cacao :
200
100
040310 0
040390 0
- Yoghourt...
- Autres...
04.04Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres
édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait,
même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non
compris ailleurs : dénommés ni
29
29
040410 0
040490 0
- Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou
d'autres édulcorants...
- Autres...
04.05Beurre et autres matières grasses du lait :53
130
040500 1
040500 9
* matières grasses laitières anhydré...
* beurre et autres matières grasses...
04.06Fromages et caillebotte :
040610 0
040620 0
040630 0
040640 0
040690 0
- Fromages frais (y compris le fromage de lactosérum) non
fermentés et caillebotte...
- Fromages râpés ou en poudre, de tous types...
- Fromages fondus, autres cue râpés ou en poudre...
- Fromages à pâte persillée...
- Autres fromages...
125
125
125
125
125
04.07Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits:
040700 1
040700 2
040700 9
* Oeufs à couver ou à incuber...
* Oeufs de gibier...
* Autres...
225
225
225
04.08Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs,
frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés
ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou
d'autres édulcorants :
040811 0
040819 0
- Jaunes d'oeufs :
-- Séchés...
-- Autres...
31
31
040891 0
040899 0
- Autres :
-- Séchés...
-- Autres...
31
31
p. 51
04.09040900 0Miel naturel.225
04.10041000 0Produits comestibles d'origine animale,non dénommés ni compris ailleurs.43
05.01050100 0Cheveux bruts,même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux20
05.02Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils :
050210 0- Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies.20
050290 0- Autres.20
05.03050300 0Crins et déchets de crins,même en nappes avec ou sans support27
05.04050400 0Boyaux,vessies et estomacs d'animaux,entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons.31
05.05Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet,plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes :
050510 0- Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet.43
050590 0- Autres.43
05.06Os et cornillons,bruts,dégraissés,simplement préparés (mais non découpés en forme),acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières :
050610 0- Osséine et os acidulés.20
050690 0- Autres.20
05.07Ivoire,écaille de tortue,fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins,cornes,bois sabots,ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières :
050710 0- Ivoire; poudre et déchets d'ivoire.43
- Autres :
050790 1* Ecaillle de tortue, ongles, leurs poudres et déchets.20
050790 9* Autres.20
05.11Produits d'origine animale,non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3,impropres à l'alimentation humaine :
051110 0- Sperme de taureaux.17
- Autres :
051199 0- Autres.17
p. 52
O6.01O60110 1
O60110 9
Bulbes,oignons,tubercules,racines tubéreuses,griffes et rhizomes, en repos végétatif,en végétation ou en fleur; plants,plantes et racines de chicorée autres que les racines du N° 12.12 :
- Bulbes,oignons,tubercules,racines tubéreuses,griffes et rhizomes, en repos végétatif :
* destinés à la plantation.
* autres.
- Bulbes,oignons,tubercules,racines tubéreuses,griffes et rhizomes,en végétation ou en fleur; plants,plantes et racines de chicorée :
* plants, plantes et racines de chicorée.
* Bulbes,oignons,tubercules,racines tubéreuses,griffes et rhizomes,en végétation ou en fleur; plants,destinés à la plantation.
* autres bulbes,oignons,tubercules,racines tubéreuses,griffes et rhizomes,en végétation ou en fleur
20
20
20
20
20
O60120 1
O60120 2
O60120 9
Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons :
- Boutures non racinées et greffons.
- Arbres,arbustes,arbrisseaux et buissons, fruits comestibles, greffés ou non.
- Rhododendrons et azalées,greffés ou non.
- Rosiers, greffés ou non.
- Autres :
-- Blanc de champignons.
-- Autres.
20
170
43
20
43
170
O6.02O60210 0
O60220 0
O60230 0
O60240 0
O60291 0
O60299 0
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements,frais, séchés,blanchis,teints,imprégnés ou autrement préparés :
- Frais.
- Autres.
170
170
O6.03O60310 0
O60390 0
Feuillages,feuilles,rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, moussees et lichens,pour bouquets ou pour ornements, frais,séchés, blanchis,teints,imprégnés ou autrement préparés :
- Moussees et lichens.
- Autres
-- Frais
-- Autres
170
170
O6.04O60410 0
O60491 0
O60499 0
-- Frais
-- Autres
170
170
p. 53
O7.01O70110 0
O70190 0
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré :
- De semence...
- Autres...
15
170
O7.02O70200 0Tomates, à l'état frais ou réfrigéré...170
O7.03O70310 0
O70320 0
O70390 0
Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré :
- Oignons et échalotes...
- Aulx...
- Poireaux et autres légumes alliacés...
170
170
170
O7.04O70410 0
O70420 0
O70490 0
Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré :
- Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis...
- Choux de bruxelles...
- Autres...
170
170
170
O7.05O70511 0
O70519 0
O70521 0
O70529 0
Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré :
- Laitues :
-- Pommées...
-- Autres...
- Chicorées :
-- Witloof (Cichorium intybus var foliosum)...
-- Autres...
170
170
170
170
O7.06O70610 0
O70690 0
Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, éleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré :
- Carottes et navets...
- Autres...
130
130
O7.07O70700 0Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré120
O7.08O70810 0
O70820 0
O70890 0
Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré :
- Pois (Pisum sativum)...
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)...
- Autres légumes à cosse...
130
130
130
O7.09O70910 0Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré :
- Artichauts...
135
p. 54
O7.10O70920 0
O70930 0
O70940 0
O70951 0
O70952 0
O70960 0
O70970 0
O70990 1
O70990 9
- Asperges...
- Aubergines...
- Céleris autres que les céleris-raves...
- Champignons et truffes :
-- Champignons...
-- Truffes...
- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta...
- Epinards,tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)...
- Autres :
* Mais doux...
* Autres...
Légumes,non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés :
O71010 0
O71021 0
O71022 0
O71029 0
O71030 0
O71040 0
O71080 0
O71090 0
- Pommes de terre...
- Légumes à cosse,écossés ou non :
-- Pois (Pisum sativum)...
-- Haricots (Vigna spp.,Phaseolus spp.)...
-- Autres...
- Epinards,téragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)...
- Mais doux...
- Autres légumes...
- Mélanges de légumes...
Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée,soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :
O71110 0
O71120 0
O71130 0
O71140 0
O71190 1
O71190 9
- Oignons...
- OLives...
- Câpres...
- Concombres et cornichons...
- Autres légumes; mélanges de légumes :
* Tomates...
* Autres...
Légumes secs,même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés,mais non autrement préparés :
- Pommes de terre,même coupées en morceaux ou en tranches mais non autrement préparées ...
p. 55
O71210 1* déshydratés ou lyophilisés43
O71210 9* autres130
- Oignons :
O71220 1* déshydratés ou lyophilisés43
O71220 9* autres130
- Champignons et truffes :
O71230 1* déshydratés ou lyophilisés43
O71230 9* autres130
- Autres légumes, mélanges de légumes :
O71290 1* Mais doux130
O71290 2* déshydratés ou lyophilisés43
O71290 9* Autres130
O7.13Légumes à cosse secs,écossés,même décortiqués ou cassés :
- Pois (Pisum sativum) :
O71310 1* Pois fourragers (1)17
O71310 2* Pois lyophilisés43
O71310 9* Autres225
O71320 0- Pois chiches120
- Haricots (Vigna spp.,Phaseolus spp.) :
O71331 0- Haricots des espèces vigna mungo (L.) H. pper ou vigna radiata (L.) Wilczek73
O71332 0- Haricots "petits rouges" (haricots Adzuk) (Phaseolus ou vigna angularis)80
O71333 0- Haricots communs (Phaseolus vulgaris)80
O71339 0- Autres130
O71340 0- Lentilles180
O71350 0- Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (vicia faba var. equina,vicia faba var. minor)200
O71390 0- Autres200
O7.14Racines de manioc,d'arrow-root ou de salep,topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais ou séchés,même débités en morceaux ou agglomérés sous formes de pellets; moelle de sagoutier :
O71410 0- Racines de manioc0
O71420 0- Patates douces120
O71490 0- Autres120
O8.01Noix de coco,noix du Brésil et noix de cajou fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées:
O80110 0- Noix de coco43
p. 56
O8.02O80120 0
O80130 0
- Noix du Brésil...
- Noix de cajou...
43
43
Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans
leurs coques ou décortiqués :
- Amandes :
O80211 0
O80212 0
-- En coques...145
125
-- Sans coques...
- Noisettes (Corylus spp.) :
O80221 0
O80222 0
-- En coques...43
43
-- Sans coques...
- Noix communes :
O80231 0
O80232 0
-- En coques...43
43
-- Sans coques...
O80240 0
O80250 0
- Châtaignes et marrons (castanea spp.)...43
43
O80290 0- Pistaches...73
73
- Autres...73
O8.03Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches:
O80300 1
O80300 2
* Fraîches...100
43
* Sèches...
O8.04Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans,
frais ou secs :
O80410 0
O80420 1
O80420 2
O80420 9
O80430 0
O80430 0
O80430 0
- Dattes...
* Fraîches...
* Sèches et dénaturées...
* Autres...
- Ananas...
- Avocats...
- Goyaves, mangues et mangoustans...
225
225
43
225
225
225
225
O8.05Agrumes, frais ou secs :
O80510 0
O80520 0
O80530 0
O80540 0
O80590 0
- Oranges...
- Mandarines (y compris les tangérines et satsumas);
clémantines, wilkins et hybrides similaires d'agrumes...
- Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus
aurantifolia)...
- Pamplemousses et pomelos...
- Autres...
225
225
225
225
225
225
O8.06Raisins, frais ou secs :
O80610 0
O80620 0
- Frais...
- Secs...
170
73
p. 57
O8.07Melons (y compris les pastèques) et papayes frais :170
O80710 0- Melons (y compris les pastèques)170
O80720 0- Papayes170
O8.08Pommes, poires et coings, frais :225
O80810 0- Pommes225
O80820 0- Poires et coings225
O8.09Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais :225
O80910 0- Abricots225
O80920 0- Cerises225
O80930 0- Pêches, y compris les brugnons et nectarines225
O80940 0- Prunes et prunelles225
O8.10Autres fruits, frais :170
O81010 0- Fraises170
O81020 0- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises170
O81030 0- Groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau170
O81040 0- Airelles, myrtilles et autres fruits du genre *accinium170
O81090 0- Autres170
O8.11Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :100
O81110 1- Fraises :100
O81110 9* Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants100
O81120 1* Autres100
O81120 9- Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau100
O81190 1* Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants100
O81190 9* Autres100
O8.12Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur observation, cpar exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état :43
O81210 0- Cerises43
O81220 0- Fraises73
O81290 0- Autres73
O8.13Fruits séchés autres que ceux des n°s O8.01 à O8.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre :73
p. 58
O81310 0- Abricots160
O81320 0- Pruneaux160
O81330 0- Pommes160
O81340 0- Autres fruits160
O81350 0- Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre160
O8.14O81400 0Écorces d'agrumes ou de melons (y compris le pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées.
O9.01O90111 0Café, même torréfié ou décaféiné; coque et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange :
- Café non torréfié :
-- Non décaféiné
O90112 0-- Décaféiné15
O90121 0-- Non décaféiné31
O90122 0-- Décaféiné31
O90130 0- Coques et pellicules de café80
O90140 1- Succédanés du café contenant du café31
O90140 9* non torrifiés
* torrifiés
80
O9.02O90210 0Thé :
- Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 Kg.
O90220 0- Thé vert (non fermenté) présenté autrement15
O90230 0- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 Kg.80
O90240 0- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement15
O9.03O90300 0Maté
O9.04O90411 0Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés :
- Poivre :
-- Non broyé ni pulvérisé
O90412 0-- Broyé ou pulvérisé100
O90420 0- Piments séchés ou broyés ou pulvérisés170
O9.05O90500 0Vanille
p. 59
O9.06C90610 0
C90620 0
Cannelle et fleurs de cannelier :
- Non broyées ni pulvérisées.
- Broyées ou pulvérisées.
43
43
O9.07C90700 0Girofles (antofles, clous et griffes).43
O9.08O90810 0
O90820 0
O90830 0
Noix muscades, macis, amomes et cardamomes :
- Noix muscades.
- Macis.
- Amomes et cardamomes.
43
43
43
O9.09O90910 0
O90920 0
O90930 0
O90940 0
O90950 0
Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre,
de cumin, de carvi ou de genièvre :
- Graines d'anis ou de badiane.
- Graines de coriandre.
- Graines de cumin.
- Graines de carvi.
- Graines de fenouil ou de genièvre.
73
73
73
73
73
O9.10O91010 0
O91020 1
O91020 9
O91030 0
O91040 0
O91050 0
O91091 0
O91099 0
Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry
et autres épices :
- Gingembre.
- Safran :
* non broyés ni moulus.
* broyés ou moulus.
- Curcuma.
- Thym; feuilles de laurier.
- Curry.
- Autres épices :
-- Mélanges visées à la note 1 b) du présent Chapitre.
-- Autres.
43
43
43
43
43
43
43
73
73
10.01100110 0
100190 0
Froment (blé) et méteil :
- Froment (blé) dur.
- Autres.
80
80
10.02100200 0Seigle.43
10.03100300 0Orge.80
10.04100400 1
100400 9
Avoine :
- Pour l'ensemencement.
- Autres que pour l'ensemencement.
120
120
10.05100510 0
100590 0
Maïs :
- De semence.
- Autre.
0
0
p. 60
10.06Riz :
100610 0- Riz en paille (riz paddy)27
100620 0- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)27
100630 0- Riz semi-blanchi ou blanchi même poli ou glacé27
100640 0- Riz en brisures17
10.07Sorgho à grains :
100700 1- Sorgho à grains pour l'ensemencement20
100700 9- Autres63
10.08Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales
- Sarrasin :
100810 1* de semence120
100810 9* autres120
- Millet :
100820 1* de semence120
100820 9* autres120
- Alpiste :
100830 1* de semence120
100830 9* autres120
- Autres céréales:
100890 1* Dari destiné à l'nsemencement120
100890 2* Dari non destiné à l'ensemencement120
100890 3* Autres céréales destinés à l'ensemencement120
100890 9* Autres graines non destinés à l'ensemencement120
11.01110100 0Farines de froment (blé) ou de méteil.170
11.02Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil :
110210 0- Farine de seigle43
110220 0- Farine de maïs43
110230 0- Farine de riz43
110290 0- Autres63
11.03Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales :
- Gruaux et semoules :
- De froment (blé) :
110311 1* Gruaux170
110311 2* Semoule170
- D'avoine :
110312 1* Gruaux43
110312 2* Semoule43
- De maïs
110313 1* Gruaux43
110313 2* Semoule43
- De riz :
p. 61
11.04110314 1* Gruaux43
110314 2* Semoule43
110319 1– D'autres céréales :
110319 2* Gruaux170
110321 0* Semoule170
110329 0- Agglomérés sous forme de pellets :
– De froment (blé)170
– D'autres céréales170
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus :
- Grains aplatis ou en flocons :
11.05110411 0– D'orge170
110412 0– D'avoine43
110419 0– D'autres céréales170
- Autres grains travaillés (mordés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) :
110421 0– D'orge170
110422 0– D'avoine43
110423 0– De maïs43
110429 0– D'autres céréales170
110430 0- Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus170
Farine, semoule et flocons de pommes de terre :
11.06110510 0- Farine et semoule43
- Flocons :
110520 1* destinés à l'alimentation du bétail43
110520 9* pour d'autres destinations43
11.07Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° O7.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° O7.14; farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8 :
110610 1* farines et semoules des légumes à cosse secs du n° O7.13 :
* farine de pois chiche130
110610 9* autres43
110620 0- Farines et semoules de sagou des racines ou des tubercules du n° O7.1420
110630 0- Farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 843
11.08110710 0Malt, même torréfié :
110720 0- Non torréfié20
- Torréfié20
11.08Amidons et fécules; inuline :
110811 0- Amidons et fécules :
-- Amidon de froment (blé)31
p. 62
110812 0-- Amidon de maïs.31
110813 0-- Fécule de pommes de terre.43
110814 0-- Fécule de manioc (cassave).17
110819 1-- Autres amidons et fécules :
110819 9* Autres sécules.31
110820 0* Autres fécules.31
110900 0Gluten de froment (blé), même à l'état sec.31
120100 0Fèves de soja, même concassées.15
1202Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées :
120210 0- En coques.200
120220 0- Décortiquées, même concassées.200
120300 0Coprah.29
1204Graines de lin, même concassées.43
1205Graines de navette ou de colza, même concassées.15
1206Graines de tournesol, même concassées.80
1207Autres graines et fruits oléagineux, même concassés :
120710 0- Noix et amandes de palmiste.29
120720 0- Graines de coton.20
120730 0- Graines de ricin.20
120740 0- Graines de sésame.31
120750 0- Graines de moutarde.22
120760 0- Graines de carthame.29
120791 0- Autres :
120792 0- Graines d'oeillette ou de pavot.29
120799 0- Graines de karité.29
1208Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde :
120810 0- De fèves de soja.29
120890 0- Autres.29
1209Graines, fruits et spores à ensemencer :
120911 0- Graines de betteraves :
- Graines de betteraves à sucre.20
p. 63
120919 0– Autres17
120921 0– Graines fourragères, autres que les graines de betteraves :
120922 0– De luzerne20
120923 0– De trèfle (Trifolium spp.)20
120924 0– De fétuque20
120925 0– Du pâturin des prés du kentucky (Pseudostomatis L.)20
120926 0– De ray grass (Lolium multiflorum Lam. olium, perenne L.)20
120929 0– De fléole des prés20
120930 0– Autres20
120930 0– Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs20
120991 1– Autres :
120991 9– Graines de légumes :
120991 9* Graines de courges73
120991 9* Autres17
120999 1– Autres :
120999 9* Graines forestières à ensemencer43
120999 9* Autres graines, fruits et spores à ensemencer73
12.10Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets;
121010 0– Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets29
121020 0– Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline29
12.11Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés :
121110 0– Racines de réglisse20
121120 0– Racines de ginseng20
121190 1– Autres :
121190 9* Poivre de cubèbe43
121190 9* Autres73
12.12Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches ou sèches, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Chichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs:
121210 0– Caroubes, y compris les graines de caroubes29
121220 0– Algues43
121230 0– Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes73
121230 0– Autres :
p. 64
121291 0-- Betteraves à sucre120
121292 0-- Cannes à sucre20
-- Autres
121299 1* Racines de chicorée29
121299 9* Autres29
12.13121300 0Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets120
12.14Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets :
121410 0- Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne17
- Autres :
121490 1* sorgho fourragers0
121490 9* autres20
13.01Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et baumes, naturels :
130110 0- Gomme laque29
130120 0- Gomme arabique29
- Autres :
130190 1* Baumes naturelles29
130190 9* Autres29
13.02Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
- Sucs et extraits végétaux :
130211 0-- Opium20
130212 0-- De réglisse20
130213 0-- De houblon20
130214 0-- De pyrèthre ou de racines de plantes à l'otérone20
130219 0-- Autres20
130220 0- Matières pectiques, pectinates et pectates20
- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
130231 0-- Agar-agar20
130232 0-- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés20
130239 0-- Autres20
14.01Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple) :
p. 65
14.02140110 0- Bambous.20
140120 0- Rotins.20
140190 0- Autres.20
Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (Kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières :
140210 0- Kapok.31
14.03140291 0- Autres :
140299 0- Crin végétal.31
- Autres.73
14.04Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux :
140310 0- Sorgho à balais (sorghum vulgar var. techinium).20
140390 0- Autres.20
Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs :
15.01140410 1* Henné.200
140410 9* Autres.20
140420 0- Linters de coton.20
- Autres :
140490 1* Grains durs, pépins, coques et noix à tailler.20
140490 2* Alfa brun.43
140490 9* Autres.63
15.02Saindoux; autres graisses de porc et graisses de volailles, fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants :
150100 1* A usages industriels autres que la fabrication des produits alimentaires.31
150100 9* Autres.170
15.03150200 1Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, brutes ou fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants :
150200 9* A usages industriels autres que la fabrication des produits alimentaires.27
* Autres.27
15.03150300 0Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émuls, onnées, ni mélangées ni autrement préparées.27
p. 66
15.05150510 0Graisses de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline :
- Graisse de suint brute (suir tine)
20
150590 0- Autres29
15.06150600 0Autres graisses et huiles animales et leurs fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées29
15.07Huile de soja et ses fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées :
150710 0- Huile brute,même dégommée15
150790 0- Autres22
15.08Huile d'arachide et ses fractions,même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
150810 0- Huile brute20
150890 0- Autres80
15.09Huile d'olive et ses fractions,même raffinées mais non chimiquement modifiées :
150910 0- Vierges150
150990 0- Autres150
15.10151000 0Autres huiles et leurs fractions,obtenues exclusivement à partir d'olives,même raffinées,mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09150
15.11Huile de palme et ses fractions,même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
151110 0- Huile brute10
151190 0- Autres43
15.12Huiles de tournesol,de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées,mais non chimiquement modifiées :
151211 0- Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions :
-- Huiles brutes
43
151219 0- Autres80
151221 0- Huile de coton et ses fractions :
-- Huile brute,même dépourvue de gossypol
43
151229 0- Autres43
15.13Huiles de coco (huile de coprah),de palmiste ou de babassu et leurs fractions,même raffinées,mais non chimiquement modifiées :
p. 67
15.14151311 0
151319 0
151321 0
151329 0
- Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions :
- Huile brute.
- Autres.
- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions :
- Huiles brutes.
- Autres.
10
43
10
20
Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées :
151410 1
151410 9
151490 0
- Huiles brutes :
* De colza.
* Autres.
- Autres.
15
22
40
Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinés, mais non chimiquement modifiées :
151511 0
151519 0
151521 0
151529 0
151530 1
151530 9
151540 1
151540 9
151550 1
151550 9
151560 1
151560 9
151590 1
151590 9
- Huile de lin et ses fractions :
- Huile brute.
- Autres.
- Huile de mais et ses fractions :
* Huile brute.
* Autres.
- Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions :
* Huile brute.
* Autres.
- Huile de ses fractions :
* Huile brute.
* Autres.
- Huile de sésame et ses fractions :
* Huile brute.
* Autres.
- Huile de jojoba et ses fractions :
* Huile brute.
* Autres.
- Autres :
* Huiles brutes.
* Autres.
20
31
15
43
29
31
43
43
43
43
43
43
43
43
43
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérfiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées :
151610 0
151620 0
- Graisses et huiles animales et leurs fractions :
- Graisses et huiles végétales et leurs fractions
31
31
Margarine, mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16 :
p. 68
15.18151710 0
151790 0
151800 0
- Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
- Autres
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs...
100
100
29
15.19151911 0
151912 0
151913 0
151919 0
151920 0
151930 0
Acides gras monocarboxyliques industriels, huiles acides de raffinage; alcools gras industriels :
- Acides gras monocarboxyliques industriels
-- Acide stéarique
-- Acide oléique
-- Tall acides gras
-- Autres
- Huiles acides de raffinage
- Alcools gras industriels
20
20
20
20
20
20
20
15.20152010 0
152090 0
Glycérines, même pure; eaux et lessives glycérineuses :
- Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses
- Autres, y compris la glycérine synthétique
20
20
15.21152110 0
152190 0
Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés :
- Cires végétales
- Autres
20
29
15.22152200 0Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales29
16.01160100 0Saucisses, saucissons et produits similaires de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits120
16.02160210 0
160220 0
160231 0
160239 0
160241 0
160242 0
160249 0
160250 0
Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang :
- Préparations homogénéisées
- De foies de tous animaux
- De volailles du n° O1.05 :
-- De dinde
-- Autres
- De l'espèce porcine :
-- Jambons et leurs morceaux
-- Epaules et leurs morceaux
-- Autres, y compris les mélanges
- De l'espèce bovine
- Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux :
160
160
160
160
160
p. 69
16.03160290 1* D'ovins160
160290 2* De gibiers ou lapins160
160290 9* Autres160
160300 0Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ...43
17.01Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide :
170111 0- Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants :
170112 0- De canne15
- De betterave15
170191 0- Autres :
170199 1- Additionnés d'aromatisants ou de colorants140
170199 9- Autres :
* Saccharose chimiquement pur43
15
17.02Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés :
170210 1- Lactose et sirop de lactose :
170210 9* Lactose additionné d'aromatisants ou de colorants43
* Autres29
170220 1- Sucre et sirop d'érable :
170220 9* Sucre d'érable additionné d'aromatisants ou de colorants43
* Autres29
170230 1- Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose :
170230 9* Glucose additionné d'aromatisants ou de colorants43
* Autres20
170240 1- Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose :
170240 9* Glucose additionné d'aromatisants ou de colorants43
* Autres20
170250 0- Fructose chimiquement pur29
170260 1- Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose :
170260 9* Fructose additionné d'aromatisants ou de colorants43
* Autres29
170290 1- Autres, y compris le sucre inverti (ou inter-fertil) :
170290 9* Autres sucres additionnés d'aromatisants ou de colorants43
* Autres43
p. 70
17.03170310 0
170390 0
Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre :
- Mélasses de canne... 20
- Autres... 20
17.04170410 0
170490 0
Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) :
- Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre... 73
- Autres... 73
18.01180100 1
180100 2
Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés :
* bruts
* torréfiés 0
29
18.02180200 0Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao 25
18.03180310 0
180320 0
Pâte de cacao, même dégraissée :
- Non dégraissée... 31
- Complètement ou partiellement dégraissée... 31
18.04180400 0Beurre, graisse et huile de cacao... 31
18.05180500 0Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants... 43
18.06180610 0
180620 0
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao :
- Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
- Autres préparations présentées soit en blocs d'un poids excédant 2 Kg, soit à l'état liquide ou pâtéux ou en poudres, granulés ou formes similaires en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 Kg... 73
- Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :
-- Fourrés... 73
-- Non fourrés... 73
- Autres... 73
19.01180631 0
180632 0
180690 0
Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50% en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s O4.01 à O4.04, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10% en poids, non dénommée, ni comprises ailleurs :
- Préparations pour l'alimentation des entants, conditionnées pour la vente au détail :
* Farines lactées, même sucrées, contenant du cacao... 53
* Farines lactées, même sucrées, ne contenant pas de cacao... 53
p. 71
19.02190110 3* Lait et crème de lait en poudre destinés à être assimilés par les malades.15
190110 9* Autres43
190120 0- Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05.80
- Autres :
190190 1* Extraits de malt29
190190 9* Autres73
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni, couscous, même préparé :
- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées :
190211 0- Contenant des œufs170
- Autres
19.03190219 1* préparées spécialement pour les diabétiques ou les patients qui ne tolèrent pas le gluten (2)0
190219 9* autres170
190220 0- Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)170
190230 0- Autres pâtes alimentaires170
190240 0- Couscous170
19.04190300 0Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires.29
Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple), céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées :
190410 0- Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage.73
19.05190490 0- Autres73
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:
190510 0- Pain croustillant dit "knäckebrot"170
190520 0- Pain d'épices170
- Biscuits additionnés d'edulcorants, gauties et goutyettes :
190530 1* Biscuits roulés en cornet pour les glaces de consommation43
190530 2* préparées spécialement pour les diabétiques ou les patients qui ne tolèrent pas le gluten (2)0
190530 9* Autres73
190540 0- Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés73
p. 72
20.01190590 1- Autres :
* Hosties, cachets pour médicaments
31
190590 2* Pains de régime31
190590 3* préparées spécialement pour les diabétiques ou les patients qui ne tolèrent pas le gluten (2)0
190590 9* Autres170
Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique :
200110 0- Concombres et cornichons63
200120 0- Oignons63
- Autres :
200190 1* Olives80
200190 2* Câpres80
200190 9* Autres80
20.02Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
200210 0- Tomates, entières ou en morceaux80
200290 0- Autres130
20.03Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique :
200310 0- Champignons43
200320 0- Truffes43
20.04Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés :
200410 0- Pommes de terre150
- Autres légumes et mélanges de légumes :
200490 1* Petits pois, haricots verts, carottes et mélanges de ces légumes150
200490 2* Olives150
200490 3* Câpres150
200490 9* Autres150
20.05Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés :
200510 0- Légumes homogénéisés73
200520 0- Pommes de terre73
200530 0- Choucroute73
200540 0- Pois (Pisum sativum)73
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :
200551 0- Haricots en grains73
200559 0- Autres73
200560 0- Asperges73
p. 73
20.06200570 0- Olives160
200580 0- Mais doux (Zea mays var.saccharata)43
200590 1- Autres légumes et mélanges de légumes160
200590 9* Câpres160
* Autres160
20.07200600 0Fruits,écorces de fruits et autres parties de plantes,confits au sucre (égouttes,glacés ou cristallisées)80
Confitures,gelées,marmelades,purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson,avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
20.07200710 1- Préparations homogénéisées :0
* préparées spécialement pour les diabétiques ou les patients qui ne tolèrent pas le gluten (2)73
200710200710 9* Autres73
- Autres73
200791200791 0-- Agrumes73
-- Autres73
20.08Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés,avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool,non dénommés ni compris ailleurs :
- Fruits à coques,arachides et autres graines,méta mélangés entre eux :
200811 0-- Arachides160
200819 0-- Autres,y compris les mélanges160
200820 0- Ananas63
200830 0- Agrumes63
200840 0- Poires63
200850 0- Abricots63
200860 0- Cerises63
200870 0- Pêches63
200880 0- Fraises63
- Autres,y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 20.08.19 :
200891 0-- Coeurs de palmiers63
200892 0-- Mélanges63
200899 0-- Autres63
Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de égumes, non fermentés,sans addition d'alcool,avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
200911 0-- Congelés73
200919 0-- Autres73
200920 0- Jus de pamplemousse ou de pomme73
200930 0- Jus de tout autre agrume73
p. 74
200940 0- Jus d'ananas73
200950 0- Jus de tomate73
200960 0- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)73
200970 0- Jus de pomme73
- Jus de tout autre fruit ou légume :
200980 1* Jus d'abricot73
200980 9* Autres73
200990 0- Mélanges de jus73
21.01Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés :
210110 0- Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café43
210120 0- Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparation à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté43
210130 0- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés40
21.02Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées :
- Levures vivantes :
210210 1* Levures mères sélectionnées (levures de culture) vivantes31
210210 9* Autres levures vivantes130
210220 0- levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts130
21.03- Poudres à lever préparées130
Préparations pour sauces et sauces préparées; con timents et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée :
210310 0- Sauce de soja43
210320 0- "Tomato-Ketchup" et autres sauces tomates63
- Farine de moutarde et moutarde préparée :
210330 1* Farine de moutarde43
210330 2* Moutarde préparée63
21.04- Autres63
Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées :
210410 0- Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés73
210420 0- Préparations alimentaires composites homogénéisées73
21.05210500 0Glaces de consommation, même contenant du cacao73
p. 75
21.06Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :
210610 0- Concentrés de protéines et substances protéiques texturées.43
210690 1- Autres :0
210690 2* Extraits concentrés pour boissons gazeuses.0
210690 9* préparées spécialement pour les diabétiques ou les patients qui ne tolèrent pas le gluten (2 )0
* Autres.43
22.01Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige :
220110 0- Eaux minérales et eaux gazéifiées120
220190 0- Autres73
22.02Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09 :
220210 0- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées.43
220290 0- Autres43
22.03220300 0Bières de malt.100
22.04Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09 :
220410 1- Vins mousseux :43
220410 9* Champagne.43
* Autres.43
220421 0- Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool :
220429 0- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 !43
220430 0- Autres43
22.05Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques :
220510 0- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 !43
220590 0- Autres43
22.06220600 0Autres boissons fermentées (cidre, poire, hydromol, par exemple)43
22.07Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :
- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique
p. 76
22.08220710 1volumique de 80 % vol ou plus :
* Pour le compte de l'Etat.
20
220710 9* Autres.43
220720 1- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres :
* Pour le compte de l'Etat.
20
220720 9* Autres.43
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcool-étrique
volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, 1 queurs et
autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques
composées des types utilisés pour la fabrication
des boissons :
220810 1- Préparations alcooliques composées des types utilisés pour
la fabrication des boissons :
* destinés à la fabrication de limonades gazeuses, soda ou
sirop.
43
220810 9* autres.43
220820 0- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin.43
220830 0- Whiskies.43
220840 0- Rhum et tafia.43
220850 0- Gin et genièvre.43
220890 1- Autres :
* Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80 % vol
présenté pour le compte de l'Etat.
43
220890 2* Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80 % vol
autre que pour le compte de l'Etat.
43
220890 9* Autres.43
22.09220900 0Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre
comestibles obtenus à partir d'acide acétique.
80
23.01Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes,
d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres
invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons :
230110 0- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de
viandes ou d'abats; cretons.
43
2301120 0- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons
ou de crustacés, de mollusques.
17
23.02Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous
forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements
des céréales ou des légumineuses :
230210 0- De maïs.50
230220 0- De riz.50
230230 0- D' froment.50
230240 0- D'autres céréales.50
230250 0- De légumineuses.50
p. 77
23.03Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets:
230310 0- Résidus d'amidonnerie et résidus similaires73
230320 0- Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie43
230330 0- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie20
23.04Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja17
23.05Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide17
23.06Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05 :
230610 0- De coton17
230620 0- De lin20
230630 0- De tournesol17
230640 0- De navette ou de colza17
230650 0- De noix de coco ou de coprah20
230660 0- De noix ou d'amandes de palmiste20
230690 0- Autres20
23.07Lies de vin; tartre brut20
23.08Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs :
230810 0- Glands de chêne et marrons d'Inde160
230890 0- Autres20
23.09Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux :
230910 0- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail160
230990 0- Autres20
24.01Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac
240110 0- Tabacs non écôtés25
240120 0- Tabacs partiellement ou totalement écôtés25
240130 0- Déchets de tabac43
p. 78
24.02Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac :
240220 0- Cigarettes contenant du tabac.31
240290 0- Autres.31
24.03Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et sauces de tabac :
240310 0- Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion.43
- Autres :
240391 0-- Tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués".43
240399 0-- Autres.43
29.05Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés :
- Autres polyalcools :
290543 0-- Mannitol.20
290544 0-- D-glucitol (sorbitol).20
33.01Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou "absolues"; résinoïdes solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enflourage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles :
330111 0- Huiles essentielles d'agrumes :
330112 0-- De bergamote.43
330113 0-- D'orange.43
330114 0-- De citron.43
330119 0-- De lime ou limette.43
- Autres.
330121 0- Huiles essentielles autres que d'agrumes :
330122 0-- De géranium.43
330123 0-- De jasmin.31
330124 0-- De lavande ou de lavandin.31
330125 0-- De menthe poivrée (Mentha piperita).43
330126 0-- D'autres menthes.31
-- De vétiver.31
330129 1- Autres :
330129 9* De romarin, de myrte, d'armoise blanche et de marjolaine43
330130 0* Autres.31
- Résinoïdes.31
330190 1- Autres :
330190 2* Solutions concentrées d'huiles essentielles.31
* Sous-produits terpéniques.31
p. 79
330190 3* Eaux distillées aromatiques et solutions aquasues
d'huiles essentielles.
31
35.01Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines;
colles de caséine :
350110 0- Caséines.20
350190 0- Autres.20
35.02Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines :
350210 0- Ovalbumine.20
350290 0- Autres.20
35.03Gélatines (y compris celles présentées en feuilles
de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en
surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle;
autres colles d'origine animale, à l'exclusion des
colles de caséine du n° 35.01:
350300 1* Gélatines et leurs dérivés.20
350300 9* Autres.20
35.04 350400 0Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et
leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs, poudre
de peau, traitée ou non au chrome...
20
35.05Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les
amidons et fécules prégélatinsés ou estérifiés, par
exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de
dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés :
350510 0- Dextrine et autres amidons et fécules modifiés.20
350520 0- Colles.20
38.09Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation
de matières colorantes et autres produits et préparations (parements
préparés et préparations pour le mordancage, par exemple), des types
utilisés dans l'industrie textile, l'industries du papier, l'industrie
du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni
compris ailleurs:
380910 0- A base de matières amylacées.20
38.23Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits
chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries
connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels),
non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries
chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris
ailleurs :
382360 0- Sorbitol autre que celui du n° 2905 44.22
p. 80
41.01Peaux brutes de bovins ou d'équidés (fraîches, ou salées, iséchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues :
410110 0- Peaux entières de bovins, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'elles sont sèches, 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches et 14 kg lorsqu'elles sont fraîches, salées vertes ou autrement conservées20
- Autres peaux de bovins, fraîches ou salées vertes :
410121 0-- Entières20
410122 0-- Croupons et demi-croupons20
410129 0-- Autres20
410130 0- Autres peaux de bovins, autrement conservées20
410140 0- Peaux d'équidés20
41.02Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent chapitre :
410210 0- Lainées20
- Épilées ou sans laine :
410221 0-- Picklées20
410229 0-- Autres20
41.03Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par les Notes 1b) ou 1c) du présent chapitre :
410310 0- De caprins20
410320 0- De reptiles31
410390 0- Autres31
43.01Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, patettes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03 :
430110 0- De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes...43
430120 0- De lapins ou de lièvres, entières, même sans les têtes, queues ou pattes...43
430130 0- D'agneaux dits astrakan, breitsch wanz, caracul persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes...43
430140 0- De castors, entières, même sans les têtes, queues ou pattes...43
430150 0- De rats musqués, entières, même sans les têtes, queues ou pattes...43
430160 0- De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes :43
430170 0- De phoques ou d'otaries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes...43
p. 81
430180 0- Autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues, ou pattes ...43
430190 0- Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie43
50.01500100 0Cocons de vers à soie propres au dévidage...0
50.02500200 0Soie grège (non moulinée)...0
50.03Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés):
500310 0- Non cardes ni peignés...0
500390 0- Autres...0
51.01Laines, non cardées ni peignées :
- En suint, y compris les laines lavées à dos :
510111 0-- Laines de tonte...0
510119 0-- Autres...0
- Dégraissées, non carbonisées :
510121 0-- Laines de tonte...0
510129 0-- Autres...0
510130 0- Carbonisées...0
51.02Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés :
510210 0- Poils fins...0
510220 0- Poils grossiers...0
51.03Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés:
510310 0- Blousses de laine ou de poils fins...0
510320 0- Autres déchets de laine ou de poils fins...0
510330 0- Déchets de poils grossiers...0
52.01Coton, non cardé ni peigné :
520100 1* Coton hydrophile ou blanchi...0
520100 9* Autres...0
52.02Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) :
520210 0- Déchets de fils...0
- Autres :
520291 0-- Effilochés...0
520299 0-- Autres...0
52.03520300 0Coton, cardé ou peigné...0
p. 82
53.01Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés):
530110 0- Lin brut ou roui0
- Lin brisé, teilé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé:
530121 0-- Brisé ou teilé0
530129 0-- Autre0
53.02- Etoupes et déchets de lin0
Chanvre (cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé ; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés) :
530210 0- Chanvre brut ou roui0
530290 0- Autres0

(1) L'admission dans cette position est subordonnée à la production préalable d'une attestation délivrée par les services compétents du Ministère de l'Agriculture.

(2) L'admission dans cette position est subordonnée à la production préalable d'une facture dûment visée par les services compétents du Ministère de la Santé Publique.

Citer : Décret n° 99-10 du 4 janvier 1999, JORT n° 3 du 8 janvier 1999, p. 46.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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