Annexe n° :11-1
SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE
SICAD
GUIDE DU CITOYEN
| CASE RESERVEE AU BUREAU CENTRAL DES RELATIONS AVEC LE CITOYEN |
|---|
| Référence : Arrêté du Ministre de la jeunesse de l’enfance et des sports en date du. Tel que modifié par l’arrêté en date du.../ (Juri N°). |
| Organisme : Ministère de la Jeunesse de l’Enfance et des Sports. Domaine de la prestation Jeunesse. Objet de la prestation : promotion des établissements privés pour la jeunesse |
| Conditions d’obtention |
| -cette prestation est soumise aux conditions du cahier des charges relatif à la promotion des établissements privés pour la jeunesse |
| REFERENCES LEGISLATIVES ET/OU REGLEMENTAIRES |
| --- |
| Arrêté du Ministre de la jeunesse de l’enfance et des sports du 21 juin 2001 portant approbation du cahier des charges relatif à la promotion des établissements privés pour la jeunesse |
Annexe n° :11-2
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SICAD
GUIDE DU CITOYEN
| CASE RESERVEE AU BUREAU CENTRAL DES RELATIONS AVEC LE CITOYEN |
|---|
| Référence : Arrêté du Ministre de la jeunesse de l’enfance et des sports en date du. Tel que modifié par l’arrêté en date du.../ (Juri N°). |
| Organisme : Ministère de la Jeunesse de l’Enfance et des Sports. Domaine de la prestation Jeunesse. Objet de la prestation : organisation des activités de loisir pour la jeunesse et l’enfance |
| Conditions d’obtention |
| -cette prestation est soumise aux conditions du cahier des charges relatif à l’organisation des activités de loisir pour la jeunesse et l’enfance |
| REFERENCES LEGISLATIVES ET/OU REGLEMENTAIRES |
| --- |
| Arrêté du Ministre de la jeunesse de l’enfance et des sports du 21 juin 2001 portant approbation du cahier des charges relatif à l’organisation des activités de loisir pour la jeunesse et l’enfance |
Annexe n° :11-3
SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE
SICAD
GUIDE DU CITOYEN
| CASE RESERVEE AU BUREAU CENTRAL DES RELATIONS AVEC LE CITOYEN |
|---|
| Référence : Arrêté du Ministre de la jeunesse de l’enfance et des sports en date du. Tel que modifié par l’arrêté en date du.../ (Juri N°). |
| Organisme : Ministère de la Jeunesse de l’Enfance et des Sports Domaine de la prestation Jeunesse. Objet de la prestation : Organisation des excursions des jeunes à l’étranger |
| Conditions d’obtention |
| -cette prestation est soumise aux conditions du cahier des charges relatif à l’Organisation des excursions des jeunes à l’étranger |
| REFERENCES LEGISLATIVES ET/OU REGLEMENTAIRES |
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| Arrêté du Ministre de la jeunesse de l’enfance et des sports du 21 juin 2001 portant approbation du cahier des charges relatif à l’Organisation des excursions des jeunes à l’étranger |
Annexe n° :11-4
SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE
SICAD
GUIDE DU CITOYEN
| CASE RESERVEE AU BUREAU CENTRAL DES RELATIONS AVEC LE CITOYEN |
|---|
| Référence : Arrêté du Ministre de la Jeunesse, de l’Enfance et des Sports en date du : Tel que modifié par l’arrêté en date du : |
| Organisme : Ministère de la Jeunesse, de l’Enfance et des Sports Domaine de la prestation : Le sport Objet de la prestation : Ouverture d’une salle d’éducation physique et des activités sportives |
| Conditions d’obtention |
| cette prestation est soumise aux conditions du cahier des charges relatif à l’Ouverture d’une salle d’éducation physique et des activités sportives |
| REFERENCES LEGISLATIVES ET/OU REGLEMENTAIRES |
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| Arrêté du Ministre de la jeunesse de l’enfance et des sports du ... portant approbation du cahier des charges relatif à l’Organisation des excursions des jeunes à l’étranger |