Décret n°89-386 du 23/6/1989 relatif aux transports routiers autorisations

REPUBLIQUE TUNISIENNE

Ministère des Technologies
de la Communication et du Transport
Annexe n° : 1-30

SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE SICAD

Guide du Citoyen

Case réservée au Bureau Central des Relations avec le Citoyen

Référence : Arrêté du Ministre des Technologies de la Communication et du Transport du ... relatif aux prestations administratives rendues par les services relevant du Ministère des Technologies de la Communication et du Transport, des établissements et entreprises publics placés sous sa tutelle et aux conditions de leur octroy.
(fort e°) ... du ...

Organisme : Ministère des Technologies de la Communication et du Transport
Domaine de la prestation : Transport terrestre.
Objet de la prestation : Référence d'une autorisation temporaire pour la circulation d'un véhicule de transport de marchandises non immatriculé en Tunisie.

Conditions d'obtention

• Le véhicule de transport de marchandises doit être immatriculé à l'étranger et avoir un PTAC supérieur à 3,5 heures.
• Le véhicule doit être admis à titre temporaire sur le territoire national pour effectuer une opération de transport ou de transit.

Pièces à fournie

• Demande d'autorisation temporaire sur impôt délivré par l'Administration
• Proroçoque du certificat d'immatriculation du véhicule
• Proroçoque de l'attestation d'assurance du véhicule valable pendant toute la période de séjour du véhicule sur le territoire national
• Proroçoque du contrat de transport ou communication maritime
• Proroçoque du certificat de visite technique valable pendant la durée de séjour du véhicule sur le territoire national
• Un centre de formation administratives.

Lieu de dépôt du dossier

Service : Service de Transport international secret ou Direction Régionale surrénalement compétente
Adresse : General Unique - Immeuble de l'Office de la Marine Marchande et des Ports - Zone Portuaire de Radio Uki la Direction Régionale surrénalement compétente.

Lieu d'obtention de la prestation

Lieu de dépôt du dossier

Délai d'obtention de la prestation

Dans la journée de dépôt du dossier.

Références législatives et /ou réglementaires

• Les n° 97-76 du 28 juillet 1997 portant organisation de l'achever de transport de marchandises telle que modifiée par la loi n° 99-93 du 2 août 1998 et la loi n° 2000-67 du 19 juillet 2003, relative à la simplification des procédures administratives afférentes aux autorisations délimites par la miniature chargé du transport dans les domaines relevant de la compliance.

• Décret n°98-1226 du 22/6/1998 fixant les pièces prévues par les articles 30 et 31 de la loi n° 97-76 du 28 juillet 1997 portant organisation de l'activité de transport de marchandises ainsi que les modalités de délivrance de l'autorisation temporaire afférente aux véhicules de transport routier de marchandises non commercialis en Tunisie.

RÉPUBLIQUE TUNISIENNE

Ministère des Technologies
de la Communication et du Transport

ANNEXE n° : 1-31

SYSTÈME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE

SICAD

Guide du Citoyen

Case réservée au Bureau Central des Relations avec le Citoyen

Référence : Arrêté du Ministère des Technologies de la Communication et du Transport du

relatif aux prestations administratives rendues par les services relevant du Ministère des

Technologies de la Communication et du Transport, des établissements et entreprises publics

placés sous sa tutelle et aux conditions de leur action.

(Arrêté n° : 06)

Organisme : Ministère des Technologies de la Communication et du Transport

Domaine de la prestation : Transport terrestre

Objet de la prestation : autorisation échangée dans le cadre d'un Accord bilatéral de transport international neutre de marchandises

Conditions d'obtention

• Le véhicule doit être immatriculé en Tunisie.
• Le propriétaire du véhicule doit être habilité à effectuer le transport international neutre de marchandises pour le compte d'outre, tant qu'il ne s'agit pas d'une opération de transport pour le propre compte.

Pièces à fournie

• Demande sur imprimé délivré par l'Administration.
• Photocopie de certificat d'immatriculation du véhicule.
• Photocopie de la carte d'exploitation du véhicule, s'il s'agit d'un transport international pour le compte d'autres.

Lieu de dépôt du dossier

Service : Service de Transport international routier

Adresse : Gauchet Unique - Immeuble de l'Office de la Marine Marchande et des Ports - Zone Portuaire de Rabin

Lieu d'obtention de la prestation

Lieu de dépôt du dossier

Délai d'obtention de la prestation

Dans la journée de dépôt du dossier.

Références législatives et /ou réglementaires

• Accords bilatéraux en matière de transport international neutres de marchandises versées avec les pays suivants : France, Allemagne, Italie, Italie, Grande-Bretagne, Youde, Belgique, Français, Hongrie, Pays-Bas et Portugal.

• Les n° 97-76 du 28 juillet 1997 portant organisation de l'activité de transport de marchandises telle que modifiée par la loi n° 99-93 du 2 août 1998 et la loi n° 2000-67 du 19 juillet 2003, relative à la simplification des procédures administratives afférentes aux autorisations délimites par la miniature chargé du transport dans les domaines relevant de la compliance.

RÉPUBLIQUE TUNISIENNE

Ministère des Technologies
de la Communication et du Transport

ANNEXE n° : 1-32

SYSTÈME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE

SICAD

Guide du Citoyen

Case réservée au Bureau Central des Relations avec le Citoyen

Référence : Arrêté du Ministère des Technologies de la Communication et du Transport du

relatif aux prestations administratives rendues par les services relevant du Ministère des

Technologies de la Communication et du Transport, des établissements et entreprises publics

placés sous sa tutelle et aux conditions de leur action.

(Arrêté n° : 06)

Organisme : Ministère des Technologies de la Communication et du Transport

Domaine de la prestation : Transport terrestre

Objet de la prestation : Carte d'exploitation pour le transport de marchandises pour le compte

d'outre, premier établissement.

Conditions d'obtention

• Accès signé et déposé auprès des services compétents en compliance du cahier des charges et de la déclaration y amortie.

Pièces à fournie

• Demande sur imprimé, spécial délivré par l'Administration.
• Photocopie de la déclaration amortie au cahier des charges.
• Photocopie de certificat d'immatriculation du véhicule.
• Trédits de formalité administrative.
• Quittance de paiement des droits exigés délivrés par l'Agence Technique des Transports Terrestres.

Lieu de dépôt du dossier

Service : Direction Régionale de l'Agence Technique des Transports Terrestres (A.T.T.)<br/>
Service du dépôt du dossier

Délai d'obtention de la prestation

1 à 3 jours d'intéressé se voit délivrer, dans la journée, une carte d'exploitation provisoire et est invité à prendre attache auprès de l'administration, dans un délai de 5 jours, pour recevoir la carte d'exploitation définitive.

Références législatives et /ou réglementaires

Arrêté du Ministère des Techniques de l'Agence Technique des Transports Terrestres (A.T.T.)<br/>
Arrêté du Ministère des Techniques de l'Agence Technique des Transports Terrestres.

SISTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE

SICAD

Guide du Citoyen

Case réservée au Bureau Central des Relations avec le Citoyen

Référence : Arrêté du Ministère des Technologies de la Communication et du Transport du

relatif aux prestations administratives rendues par les services relevant du Ministère des

Technologies de la Communication et du Transport, des établissements et entreprises publics

placés sous sa tutelle et aux conditions de leur action.

(Arrêté n° : 06)

Organisme : Ministère des Technologies de la Communication et du Transport

Domaine de la prestation : Transport terrestre

Objet de la prestation : Carte d'exploitation pour le transport de marchandises pour le compte

d'outre, cette action.

Conditions d'obtention

• Pris titulaires d'une carte d'exploitation.
• N'il s'agit d'une personne physique, l'âge du véhicule ne doit pas déposer 4 ans.

Pièces à fournie

• Demande sur imprimé, spécial délivré par l'Administration.
• Photocopie de la déclaration amortie au cahier des charges.
• Photocopie de certificat d'immatriculation du véhicule.
• Trédits de formalité administrative.
• Quittance de paiement des droits exigés délivrés par l'Agence Technique des Transports Terrestres.

Lieu de dépôt du dossier

Service : Direction Régionale de l'Agence Technique des Transports Terrestres (A.T.T.)<br/>
Service du dépôt du dossier

Délai d'obtention de la prestation

1 à 3 jours d'intéressé se voit délivrer, dans la journée, une carte d'exploitation provisoire et est invité à prendre attache auprès de l'administration, dans un délai de 5 jours, pour recevoir la carte d'exploitation définitive.

Références législatives et /ou réglementaires

Arrêté du Ministère des Techniques de l'Agence Technique des Transports Terrestres

REPUBLIQUE TUNISIENNE
Ministère des Technologies
de la Communication et du Transport
ANNEX N° : 1-34

SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE

SICAD

Guide du Citoyen

Casé réservée au Bureau Central des Relations avec le Citoyen

Référence : Arrêté du Ministère des Technologies de la Communication et du Transport du 1er juillet aux prestations administratives rendues par les services relevant du Ministère des Technologies de la Communication et du Transport, des établissements et entreprises publics placés sous sa tutelle et aux conditions de leur octroi.

(Art n° 20)

Organisme : Ministère des Technologies de la Communication et du Transport
Domaine de la prestation : Transport terrestre
Objet de la prestation : Carte d'exploitation pour le transport de marchandises pour le compte d'autrui : remplacement de véhicule.

Conditions d'obtention

• Une livraison d'une carte d'exploitation
• V.0 s'agit d'une personne physique, l'âge de véhicule ne doit pas déguster 1 ans.

Pièces à fournir

• Demande sur imprimé spécial délivré par l'Administration
• Précis de la déclaration annexée au cahier des charges
• Carte d'exploitation du véhicule à remplacer
• Précis de la facture d'autorisation de véhicule à exploiter
• Instruite de formation des droits exigés délivrée par l'Agence Technique des Transports Terrestres

Lieu de dépôt du dossier
Service : Direction Régionale de l'Agence Technique des Transports Terrestres (A.T.T.T.) : horizontalement compétence.

Lieu d'obtention de la prestation
Lieu de dépôt du dossier

Délai d'obtention de la prestation
1 à 5 jours (l'intéressé se voit délivrer, dans la journée, une carte d'exploitation provisoire et est invité à prendre attache auprès de l'administration, dans un délai de 5 jours, pour recevoir la carte d'exploitation définitive).

Références législatives et/ou réglementaires

• Arrêté du Ministère du Transport du 2 juillet 1998 fixant les conditions et modalités de déférence et renouvellement de la carte d'exploitation offerente aux véhicules affectés au transport routier de marchandises pour le compte d'autrui et aux véhicules de location (signe modifié par l'arrêté du 5 février 2002).

REPUBLIQUE TUNISIENNE
Ministère des Technologies
de la Communication et du Transport
ANNEX N° : 1-35

SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE

SICAD

Guide du Citoyen

Casé réservé au Bureau Central des Relations avec le Citoyen

Référence : Arrêté du Ministère des Technologies de la Communication et du Transport du 1er juillet aux prestations administratives rendues par les services relevant du Ministère des Technologies de la Communication et du Transport, des établissements et entreprises publics placés sous sa tutelle et aux conditions de leur octroi.

(Art n° 20)

Organisme : Ministère des Technologies de la Communication et du Transport
Domaine de la prestation : Transport terrestre
Objet de la prestation : retinacelllement de la Carte d'exploitation pour le transport de marchandises pour le compte d'autrui.

Conditions d'obtention

• Expiration de la validité de la carte d'exploitation.

Pièces à fournir

• Demande sur imprimé spécial délivré par l'Administration
• Précis de la déclaration annexée au cahier des charges
• La carte d'exploitation de 100000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000000

Lieu de dépôt du dossier
Service : Direction Régionale de l'Agence Technique des Transports Terrestres (A.T.T.T.) : horizontalement compétence.

Lieu d'obtention de la prestation
Lieu de dépôt du dossier

Délai d'obtention de la prestation
1 à 5 jours (l'intéressé se voit délivrer, dans la journée, une carte d'exploitation provisoire et est invité à prendre attache auprès de l'administration, dans un délai de 5 jours, pour recevoir la carte d'exploitation définitive).

Références législatives et/ou réglementaires

• Arrêté du Ministère du Transport du 2 juillet 1998 fixant les conditions et modalités de déférence et renouvellement de la carte d'exploitation offerente aux véhicules affectés au transport routier de marchandises pour le compte d'autrui et aux véhicules de location (signe modifié par l'arrêté du 5 février 2002).

REPUBLIQUE TUNISIENNE
Ministère des Technologies
de la Communication et du Transport
ANNEX N° : 1-36

SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE

SICAD

Guide du Citoyen

Casé réservé au Bureau Central des Relations avec le Citoyen

Référence : Arrêté du Ministère des Technologies de la Communication et du Transport du 1er juillet aux prestations administratives rendues par les services relevant du Ministère des Technologies de la Communication et du Transport, des établissements et entreprises publics placés sous sa tutelle et aux conditions de leur octroi.

(Art n° 20)

Organisme : Ministère des Technologies de la Communication et du Transport
Domaine de la prestation : Transport terrestre
Objet de la prestation : dupliante de la carte d'exploitation pour le transport de marchandises pour le compte d'autrui :

Conditions d'obtention

• Porte ou détérioration de la carte d'exploitation

Pièces à fournir

• Demande sur imprimé spécial délivré par l'Administration
• Précis de la déclaration annexée au cahier des charges
• Attestation de porte
• Instruite de formation administrative
• Obtention de paiement des droits exigés délivrée par l'Agence Technique des Transports Terrestres

Lieu de dépôt du dossier
Service : Direction Régionale de l'Agence Technique des Transports Terrestres (A.T.T.T.) : verticalement compétence.

Lieu d'obtention de la prestation
Lieu de dépôt du dossier

Délai d'obtention de la prestation
1 à 5 jours (l'intéressé se voit délivrer, dans la journée, une carte d'exploitation provisoire et est invité à prendre attache auprès de l'administration, dans un délai de 5 jours, pour recevoir la carte d'exploitation définitive).

Références législatives et/ou réglementaires

• Arrêté du Ministère du Transport du 2 juillet 1998 fixant les conditions et modalités de déférence et renouvellement de la carte d'exploitation offerente aux véhicules affectés au transport routier de marchandises pour le compte d'autrui et aux véhicules de location (signe modifié par l'arrêté du 5 février 2002).

REPUBLIQUE TUNISIENNE
Ministère des Technologies
de la Communication et du Transport
ANNEX N° : 1-37

SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE

SICAD

Guide du Citoyen

Casé réservé au Bureau Central des Relations avec le Citoyen

Référence : Arrêté du Ministère des Technologies de la Communication et du Transport du 1er juillet aux prestations administratives rendues par les services relevant du Ministère des Technologies de la Communication et du Transport, des établissements et entreprises publics placés sous sa tutelle et aux conditions de leur octroi.

(Art n° 20)

Organisme : Ministère des Technologies de la Communication et du Transport
Domaine de la prestation : Transport terrestre
Objet de la prestation : Carte d'exploitation pour la location de véhicule de transport de marchandises : premier établissement

Conditions d'obtention

• Invite signé et déposé auprès des services compétents au exemplaire du cahier des charges et la déclaration y帖帖帖

Pièces à fournir

• Demande sur imprimé spécial délivré par l'Administration
• Précis de la déclaration annexée au cahier des charges
• Précis de la facture d'autorisation de véhicule à remplir un délai de 5 jours, pour recevoir la carte d'exploitation définitive.

Lieu de dépôt du dossier
Service : Direction Régionale de l'Agence Technique des Transports Terrestres (A.T.T.T.) : horizontalement compétence.

Lieu d'obtention de la prestation
Lieu de dépôt du dossier

Délai d'obtention de la prestation
1 à 5 jours (l'intéressé se voit délivrer, dans la journée, une carte d'exploitation provisoire et est invité à prendre attache auprès de l'administration, dans un délai de 5 jours, pour recevoir la carte d'exploitation définitive).

Références législatives et/ou réglementaires

• Arrêté du Ministère du Transport du 2 juillet 1998 fixant les conditions et modalités de déférence et renouvellement de la carte d'exploitation offerente aux véhicules affectés au transport routier de marchandises pour le compte d'autrui et aux véhicules de location (signe modifié par l'arrêté du 5 février 2002).

REPUBLIQUE TUNISIENNE
Ministère des Technologies
de la Communication et du Transport
Annexe n° : 1-58
Annexe n° : 1-40

SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE

SICAD

Guide du Citoyen

Case réservée au Bureau Central des Relations avec le Citoyen

Référence : Arrêté du Ministre des Technologies de la Communication et du Transport du 11 juillet 2000, relatif aux prestations administratives rendues par les services relévant du Ministère des Technologies de la Communication et du Transport. des établissements et entreprises publics placés sous sa tutelle et aux conditions de leur series.
(Art. n° ... du ...)

Organisme : Ministère des Technologies de la Communication et du Transport
Domaine de la prestation : Transport terrestre
Objet de la prestation : Carte d'exploitation pour la location de véhicule de transport de marchandises, cohérente de parc.

Conditions d'obtention

• Des études d'une carte d'exploitation.
• L'âge de véhicule ne doit pas dépasser 1 an.

Pièces à fournir

• Demande sur imprimé spécial délivré par l'Administration.
• Photocopie de la déclaration annexée au cahier des charges.
• Photocopie du certificat d'immatriculation du véhicule.
• Tirelors du format de administration.
• Quittance de paiement des droits exigés délivrés par l'Agence Technique des Transports Terrestres.

Lieu de dépôt du dossier

Service : Direction Régionale de l'Agence Technique des Transports Terrestres (A.T.T.T) territorialement compétente.

Lieu d'obtention de la prestation

• Lieu de dépôt du dossier.

Délai d'obtention de la prestation

1 à 5 jours (l'intéressé se voit délivrer, dans la journée, une carte d'exploitation provisoire et est invité à prendre attacks auprès de l'administration, dans un délai de 5 jours, pour recevoir la carte d'exploitation définitive).

Références législatives et /ou réglementaires