d'éducation physique, ou de professeur principal hors classe de jeunesse et d'enfance et de professeur hors classe d'éducation physique ou de professeur hors classe de la jeunesse et de l'enfance relevant des ministères des sports, des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance et de la culture, de la jeunesse et des loisirs.
Art. 2. - Sont abrogées, les dispositions de l'article premier et les articles 9 et 12 du décret n° 2000-2490 du 31 octobre 2000 susvisé, et remplacées par les dispositions suivantes :
Article premier (nouveau). - Sont créés par le présent décret, les deux grades suivants :
| Grades actuels | Nouveaux grades |
|---|---|
| Professeur principal hors classe de la jeunesse et des sports | Professeur principal hors classe d'éducation physique Professeur principal hors classe de jeunesse et d'enfance |
| Professeur hors classe de la jeunesse et des sports | Professeur hors classe d'éducation physique Professeur hors classe de jeunesse et d'enfance |
Article 9 (nouveau). - Les professeurs principaux hors classe sont nommés par arrêté du ministre des sports ou de la ministre des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance, ou du ministre de la culture, de la jeunesse et des loisirs selon la compétence.
Le reste sans modification.
Article 12 (nouveau). - Les professeurs hors classe sont nommés par arrêté du ministre des sports ou de la ministre des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance, ou du ministre de la culture, de la jeunesse et des loisirs selon la compétence.
Le reste sans modification.
Art. 3. - Les dispositions relatives à la promotion des grades de professeur principal hors classe de la jeunesse et des sports et de professeur hors classe de la jeunesse et des sports, prévues au décret n° 2000-2490 du 31 octobre 2000 susvisé, sont étendues aux grades de professeur principal hors classe et professeur hors classe des ministères des sports, des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance et de la culture, de la jeunesse et des loisirs.
Art. 4. - Les professeurs principaux hors classe et les professeurs hors classe de la jeunesse et des sports, exerçant à la date de parution du présent décret, sont intégrés automatiquement selon la spécialité dans l'un des grades prévus dans l'article premier nouveau du présent décret.
Art. 5. - Sont abrogées, les dispositions antérieures contraires au présent décret.
Art. 6. - Les ministres des sports, des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance, des finances, et de la culture, de la jeunesse et des loisirs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Tunis, le 27 octobre 2003.
Zine El Abidine Ben Ali