الرائد الرسمي عدد 80 لسنة 1982

النصّ العربي لهذا العدد غير متوفّر بعد في صيغة نصّية على jort.tn. يمكنك الاطلاع على النسخة الرسمية بصيغة PDF، أو قراءة الترجمة الفرنسية كاملة.

اقرأ الترجمة الفرنسية لهذا العدد ←

الفهرس (من الترجمة الفرنسية)

نصوص هذا العدد كما وردت في ترجمته الفرنسية التي تنشرها المطبعة الرسمية.

Décrets et Arrêtés

Ministère des Affaires Etrangères

Décret n° 82-1549 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mustapha El Almi, Ministre Plénipotentiaire est chargé des fonctions de sous-directeur à la Direction des Etudes, de la Planification, de…
Décret n° 82-1550 du 8 décembre 1982 — Monsieur Hamed Ben Salem, Ministre Plénipotentiaire est chargé des fonctions de sous-directeur de l'Emigration et des Questions Sociales à la…
Décret n° 82-1551 du 8 décembre 1982 — Monsieur Ezzeddine Bouhilla, Ministre Plénipotentiaire est chargé des fonctions de sous-directeur à la Direction des Affaires Politiques pour l'Asie…
Décret n° 82-1552 du 8 décembre 1982 — Monsieur Abderraouf Dorai, secrétaire des Affaires Etrangères, est chargé des fonctions de chef de la Division Afrique à la Direction des Affaires…
Décret n° 82-1553 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mustapha Zardi, conseiller des Affaires Etrangères, est chargé des fonctions de chef de la Division des Etats Unis et du Canada à la…
Décret n° 82-1554 du 8 décembre 1982 — Monsieur Abdelaziz Hamed, secrétaire des Affaires Etrangères, est chargé des fonctions de chef de la Division des Archives à la Direction de la…
Décret n° 82-1555 du 8 décembre 1982 — Monsieur Abdelwaheb Bouzouits, administrateur conseiller est chargé des fonctions de chef de la Division du Budget de la Comptabilité Générale et de…
Décret n° 82-1556 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mohamed Moudher Dhruief, secrétaire des Affaires Etrangères est chargé des fonctions de Chef de la Division du Personnel Diplomatique à la…
Décret n° 82-1557 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mohamed Salah Hathout, conseiller des Affaires Etrangères, est chargé des fonctions de chef de la Division de la Distribution du Courrier à…
Décret n° 82-1558 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mohamed Hédi Chérif, secrétaire des Affaires Etrangères est chargé des fonctions de chef de la Division Chargée des Affaires des Conseils…
Décret n° 82-1559 du 8 décembre 1982 — Monsieur Rached Zoghlami, conseiller des Affaires Etrangères est chargé des fonctions de chef de la Division des Immunités et Privilèges…
Décret n° 82-1560 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mohamed Tahar Ameur, secrétaire des Affaires Etrangères, est chargé des fonctions de chef de la Division des Pays de l'Amérique Centrale et…
Décret n° 82-1561 du 8 décembre 1982 — Mademoiselle Hayet Boussofara, conseiller des Affaires Etrangères, est chargé des fonctions de chef de la Division de l'Organisation de l'Unité…
Décret n° 82-1562 du 8 décembre 1982 — Monsieur Moncef Larbi, conseiller des Affaires Etrangères, est chargé des fonctions de chef de la Division des Etudes et de la Planification à la…
Décret n° 82-1563 du 8 décembre 1982 — Monsieur Abdelhamid Boussofia, Intendant Principal est chargé des fonctions de chef de la Division de l'Inspection de l'Administration Centrale et…
Décret n° 82-1564 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mohamed Hassairi, secrétaire des Affaires Etrangères et chargé des fonctions de Chef de la Division de l'Information à la Sous-Direction de…
Décret n° 82-1565 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mokrane Belkhouas, secrétaire des Affaires Etrangères est chargé des fonctions de chef de la Division du Chiffre à la Sous-Direction du…
Décret n° 82-1566 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mungi Ben Amor, secrétaire des Affaires Etrangères, est chargé des fonctions de chef de la Division des Affaires Juridiques Multilatérales…

Ministère de l'Intérieur

Décret n° 82-1567 du 8 décembre 1982 — Portant expropriation pour cause d'utilité publique au profit de la Commune de Mahdia d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de la…
Décret n° 82-1568 du 8 décembre 1982 — Monsieur Kamel Fazak, est nommé chargé de mission au cabinet du Ministre de l'Intérieur à compter du 9 août 1982.
Décret n° 82-1569 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mohamed Sphaler Godbani, administrateur de gouvernement est chargé des fonctions de chef de service des Affaires Politiques au gouvernorat…

Ministère du Plan et des Finances

Décret n° 82-1570 du 8 décembre 1982 — Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Sadok Besserour, administrateur en qualité de chef de service du contentieux administratif à la Direction…

Ministère de l'Economie Nationale

Décret n° 82-1571 du 8 décembre 1982 — Monsieur Tahar Ben Rejeb, ingénieur des travaux de la statistique et des études économiques est chargé des fonctions de chef de service des comptes…
Décret n° 82-1572 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mustapha Béji, ingénieur en chef au Ministère de l'Economie Nationale est nommé ingénieur général à compter du 1er janvier 1981.
Décret n° 82-1573 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mohamed Naceur Messidi, ingénieur en chef au Ministère de l'Economie Nationale est nommé ingénieur général à compter du 1er janvier 1981.

Ministère de l'Education Nationale

Arrêté du Ministre de l'Education Nationale du 8 décembre 1982 — Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement de secrétaires d'Administration
Arrêté du Ministre de l'Education Nationale du 8 décembre 1982 — Portant ouverture d'un concours externe pour le recrutement de dactylographes

Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Décret n° 82-1574 du 8 décembre 1982 — Monsieur Zaneel Rachid, professeur principal de l'enseignement secondaire général est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissements…
Décret n° 82-1575 du 8 décembre 1982 — Monsieur Ali Ghidaoui, professeur agrégé est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche et affecté…
Décret n° 82-1576 du 8 décembre 1982 — Monsieur Taïeb Ben Atia, professeur d'enseignement secondaire est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de…
Décret n° 82-1577 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mohamed Hechmi Maâroufi, administrateur de gouvernement est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et…
Décret n° 82-1578 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mohamed Riéha Khamassi, administrateur conseiller est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de…
Décret n° 82-1579 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mohamed Bouattour, professeur d'enseignement secondaire est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et…
Décret n° 82-1580 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mohamed Tilak, ingénieur des travaux de l'Etat, est chargé des fonctions de chef de service des études et de la protection de…
Décret n° 82-1581 du 8 décembre 1982 — Monsieur Ben Marzouk Mabrouk, ingénieur des travaux de l'Etat est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau et en sol au…

Ministère des Transports et des Communications

Décret n° 82-1584 du 8 décembre 1982 — Monsieur Ezenddine Ellouze, ingénieur principal est nommé en qualité d'ingénieur en chef au Ministère des Transports et des Communications (Section…
Décret n° 82-1585 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mohamed Ketata, ingénieur principal est nommé en qualité d'ingénieur en chef au Ministère des Transports et des Communications (Section I…
Décret n° 82-1586 du 8 décembre 1982 — Monsieur Abdallah Belili, ingénieur principal est nommé en qualité d'ingénieur en chef au Ministère des Transports et des Communications (Section I…
Décret n° 82-1587 du 8 décembre 1982 — Monsieur Slims Ennsifer, ingénieur principal est nommé en qualité d'ingénieur en chef au Ministère des Transports et des Communications (Section I…
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 10 décembre 1982 — Fixant les tarifs de transport public routier de marchandises
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 10 décembre 1982 — Fixant les tarifs de transport interurbain de voyageurs par route
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 10 décembre 1982 — Portant fixation des tarifs de transport sur les lignes urbaines et suburbaines de la Société Nationale des Transports
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 10 décembre 1982 — Portant fixation des tarifs de transport sur les lignes du Chemin de Fer électrique Tunis-Goulette-Marsa de la Société du Métro Léger de Tunis
Arrêté du Ministre des Transports et des Communications du 10 décembre 1982 — Portant approbation des tarifs de transport sur le réseau de la Société Nationale des Chemins de Fer Tunisiens

Ministère des Affaires Sociales

Décret n° 82-1582 du 8 décembre 1982 — Monsieur Abdelmajid Mabrouk, administrateur conseiller, est chargé des fonctions d'inspecteur principal adjoint des affaires sociales au Ministère…
Décret n° 82-1583 du 8 décembre 1982 — Monsieur Mohamed Kerbaou, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la législation du travail à la…

Ministère de la Jeunesse et des Sports

Décret n° 82-1588 du 8 décembre 1982 — Monsieur Abdelwahab Basly, inspecteur de la jeunesse et des Sports du 1er degré est chargé des fonctions de chef de service des échanges au…
Décret n° 82-1589 du 8 décembre 1982 — Monsieur Ezzeddine Ayari, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré est chargé des fonctions de chef de service régional de la jeunesse…
Décret n° 82-1590 du 8 décembre 1982 — Monsieur Hédi Hemissi, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré est chargé des fonctions de chef de service régional de la jeunesse et…
Décret n° 82-1591 du 8 décembre 1982 — Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Abdelwaheb Basly, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré en qualité de chef de service…
Décret n° 82-1592 du 8 décembre 1982 — Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ezzeddine Ayari, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré en qualité de chef de service…
Décret n° 82-1593 du 8 décembre 1982 — Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hédi Hemissi, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré en qualité de chef de service régional…

Avis

Avis n° 82-62 — Ministère de l'Équipement
Avis n° 82-63 — Ministère de l'Équipement