Loi N° 81-100 du 31 décembre 1981, portant loi de finances pour la gestion 1982, (1)
Article Premier. — Est et demeure autorisée pour la gestion 1982 la perception au profit du Budget de l'Etat des divers impôts, contributions, taxes, produits et revenus prévus au Tableau « A » ci-annexé d'un montant total de 1.168.000.000 dinars.
Lire le texte intégral →Premier Ministère
Décret N° 81-1823 du 26 décembre 1981, modifiant le décret n° 74-550 du 16 mai 1974, fixant le régime et le taux des frais de stage à l'étranger
Article Premier. — L'article 2 du décret sus-visé N° 74-550 du 16 mai 1974 est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Par décret N° 81-1875 du 30 décembre 1981
Monsieur Abdelmajid Langar, est chargé des fonctions de président de chambre à la cour des comptes à compter du 30 décembre 1981.
FRAIS DE STAGE
Arrêté du Premier Ministre du 26 décembre 1981, fixant le taux des frais de stage applicable au personnel de l'Etat, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif
Article Premier. Le montant de l'indemnité journalière servie au titre de frais de stage aux fonctionnaires de l'Etat, des Collectivités Publiques Locales et des Etablissements Publics à caractère administratif envoyés en stage à l'étranger est fixé comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère des Affaires Etrangères
Par décret N° 81-1824 du 26 décembre 1981
Monsieur Slaheddine Abdennebi, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de sous-directeur des pays membres de la C.E.E. à la direction des affaires politiques pour l'Amérique et les pays européens membres de la C.E.E. au Ministère des Affaires Etrangères.
NOMINATION
Ministère de l'Intérieur
Par décret N° 81-1825 du 26 décembre 1981
Madame Jaouida Akrout, administrateur de gouvernement, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires sociales à la commune de Tunis.
DELEGATION DE SIGNATURE
Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 26 décembre 1981, portant délégation de signature
Article Premier. — Conformément au paragraphe 1er de l'article 1er du décret sus-visé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Amor Chachia Directeur à la Direction des Services Pénitentiaires et de la Rééducation au Ministère de l'Intérieur est habilité à signer par délégation tous les actes entrant dans le cadre de ses…
Lire le texte intégral →Par arrêtés du Ministre de l'Intérieur du 26 décembre 1981
Monsieur Béchir Hajji, est chargé des fonctions de délégué au Gouvernorat de Tataouine à compter du 11 décembre 1981.
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Abdelaziz Tili, délégué à la délégation de Rouhia du Gouvernorat de Siliana à compter du 28 novembre 1981.
p. 3109REPARTITION DES CREDITS
Ministère du Plan et des Finances
Décret N° 81-1873 du 31 décembre 1981, portant répartition par article des crédits ouverts par la loi de finances N° 81-100 du 31 décembre 1981
Article Premier. — Les crédits afférents aux dépenses courantes de l'État ouverts par la loi de finances sus-visée N° 81-100 du 31 décembre 1981 sont répartis par article, conformément au tableau « A » annexé au présent décret.
Lire le texte intégral →Décret N° 81-1874 du 31 décembre 1981, portant changement d'appellation de certains établissements publics ;
Article Premier — Sont réalisés à compter du 1er janvier 1982 les changements d'appellation des établissements publics désignés ci-après, relevant du Ministère de l'Education Nationale et de la Santé Publique et dont les budgets sont rattachés pour ordre au budget général de l'Etat.
Lire le texte intégral →Par décret N° 81-1826 du 25 décembre 1981
Monsieur Béchir Nabli, administrateur général est chargé au Ministère du Plan et des Finances des fonctions de directeur d'administration centrale à la direction générale des projets.
p. 3120NOMINATIONS
Ministère de l'Economie Nationale
Par décret N° 81-1827 du 26 décembre 1981
Monsieur Chadly Ben Sliman, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré est chargé des fonctions de sous-directeur du contrôle économique à la direction des prix et du contrôle économique au Ministère de l'Economie Nationale.
Par décret N° 81-1828 du 26 décembre 1981
Monsieur Bouraoui Darmoui, chef de laboratoire est chargé des fonctions de chef de service de l'environnement à la sous-direction de l'environnement au Ministère de l'Economie Nationale.
Par décret N° 81-1829 du 26 décembre 1981
Monsieur Mohamed Chaabane Ben Khelifa Ben Saad, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef du service régional du commerce de Kairouan au Ministère de l'Economie Nationale.
Par décret N° 81-1830 du 26 décembre 1981
Monsieur Hadj Said Mechri, inspecteur des affaires économiques est chargé des fonctions de chef du service régional du commerce de Bizerte au Ministère de l'Economie Nationale.
Par décret N° 81-1831 du 26 décembre 1981
Monsieur Belzig Abdelhamid, inspecteur des affaires économiques est chargé des fonctions de chef du service régional du commerce de Sousse au Ministère de l'Economie Nationale.
Par décret N° 81-1832 du 26 décembre 1981
Monsieur Habib Khedher, inspecteur des affaires économiques est chargé des fonctions de chef de service régional du commerce de Gabès au Ministère de l'Economie Nationale.
Par arrêtés des Ministres du Plan et des Finances et de l'Economie Nationale du 26 décembre 1981
Monsieur Moncef Belaïd, ingénieur en chef au Ministère de l'Economie Nationale est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration et mandataire spécial de l'Etat aux assemblées générales de la Société « la Cimenterie Algéro-Tunisienne » (CIMAT) en remplacement de Monsieur Mohieddine Bechraoui.
Messieurs Mondher Znaidi, Mohamed Ali Bouleymene et Abdeljelil M'hiri, son nommés administrateurs représentant l'Etat au conseil d'administration de la Société Hôtelière et Touristique de Tunisie (SHTT).
Monsieur Ahmed Ben Khalifa, est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie Franco-Tunisienne des Pétroles en remplacement de Monsieur Mahmoud Ladjimi.
ORDONNATEURS SECONDAIRES
Ministère de l'Equipement
Arrêté du Ministre de l'Equipement du 26 décembre 1981, portant nomination d'ordonnateurs secondaires du budget
Article Premier. — Le chef de l'arrondissement de l'Equipement de Tataouine est nommé ordonnateur secondaire du Budget du Ministère de l'Equipement.
Lire le texte intégral →Ministère des Affaires Culturelles
Par décret N° 81-1833 du 25 décembre 1981
Monsieur Azzeddine Beschaouch, chargé de recherches, est nommé maître de recherches en archéologie et histoire romaines au sein de l'Institut National d'Archéologie et d'Art à compter du 1er janvier 1975.
Par décret N° 81-1834 du 25 décembre 1981
Monsieur Mohamed Fantar, chargé de recherche, est nommé maître de recherches en archéologie et histoire puniques au sein de l'Institut National d'Archéologie et d'Art, à compter du 1er janvier 1975.
Par décret N° 81-1835 du 25 décembre 1981
Melle Nadia Ferchiou, chargée de recherches, est nommée maître de recherches en archéologie romaine au sein de l'Institut National d'Archéologie et d'Art à compter du 1er juin 1981.
NOMINATIONS
Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
Par décret N° 81-1836 du 25 décembre 1981
Monsieur Skik Hichem, maître assistant est nommé en qualité de maître de conférences en français au Centre d'Etudes et de Recherches Economiques et Sociales à compter du 22 octobre 1981.
Par décret N° 81-1837 du 26 décembre 1981
Monsieur Moujbani Ridha, administrateur conseiller est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires juridiques et du contentieux à la direction des affaires administratives et financières au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique.
Par décret N° 81-1838 du 26 décembre 1981
Monsieur Touati Laroussi, administrateur conseiller est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des affaires administratives et financières au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique.
Par décret N° 81-1839 du 26 décembre 1981
Monsieur Bejar Hafedh, administrateur conseiller est chargé des fonctions de sous-directeur du personnel à la direction des affaires administratives et financières au Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique.
Par décret N° 81-1840 du 26 décembre 1981
Monsieur Châabouni Mahmoud, administrateur de gouvernement est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche et affecté à la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de Sfax.
NOMINATIONS
Ministère de l'Agriculture
Par arrêté du Ministre de l'Agriculture du 26 décembre 1981
Sont nommés membres du Conseil d'Administration de l'Office des Périmètres Irrigués de Jendouba, pour une durée de trois années à compter de la date de publication du présent arrêté
Messieurs :
Faouzi Aouam, représentant du Ministère du Plan et des Finances (Plan)
p. 3122Naji Dahmani, représentant du Ministère du Plan et des Finances (Finances)
Mohamed Bahri, représentant du Ministère de l'Economie Nationale
Ali Jebali, représentant du Ministère de l'Agriculture
Maâoui Maâouia, représentant du Ministère de l'Agriculture.
Le représentant du Gouverneur de Jendouba
Aissa Rejaibi, représentant du Parti Socialiste Des tourien.
Abdelhamid Marzouki, représentant des Agriculteurs.
Brik Ben Brik, représentant des Agriculteurs
Ahmed Yaalaoui, représentant des Agriculteurs
Khereddine Ben Majida, représentant des Agriculteurs
Par arrêtés du Ministre de l'Agriculture du 26 décembre 1981
Monsieur Daoud El Benna, est nommé membre représentant du Ministère du Plan et des Finances au conseil d'administration du Centre National d'Etudes Agricoles, en remplacement de Monsieur Abdelwahab Ben Hamadi.
Lire le texte intégral →Ministère de la Santé Publique
Par décret N° 81-1841 du 25 décembre 1981
Le Docteur Belgacem Zenaidi, inspecteur divisionnaire de la Santé Publique est chargé des fonctions de directeur de la médecine scolaire et universitaire.
Par décret N° 81-1842 du 26 décembre 1981
Le Docteur Haouari Béchir, médecin spécialiste de la santé publique est nommé inspecteur divisionnaire de la santé publique au Ministère de la Santé Publique.
Par décret N° 81-1843 du 25 décembre 1981
Le Docteur Ben Jaafar Mustapha, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité radiologie à compter du 7 septembre 1981.
p. 3123Par décret N° 81-1844 du 25 décembre 1981
Le Docteur Skouri Habib, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : anesthésie réanimation à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1845 du 25 décembre 1981
Le Docteur Braham Fredj, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de Médecine de Tunis, spécialité : orthopédie à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1846 du 25 décembre 1981
Le Docteur Ben Ayed Hédi, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : anesthésie réanimation à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1847 du 25 décembre 1981
Le Docteur Ben Jilani Sarrah, est nommée maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : anatomie pathologique à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1848 du 25 décembre 1981
Le Docteur Skandrani Leila, est nommée maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : anesthésie réanimation à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1849 du 25 décembre 1981
Le Docteur Loussalef Med. Lassaad, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : pneumo-physiologie à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1850 du 25 décembre 1981
Le Docteur Kharouf Naima, est nommée maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : Pédiatrie à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1851 du 25 décembre 1981
Le Docteur Taktak Mohsen, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : cardiologie à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1852 du 25 décembre 1981
Le Docteur Bousnina Ali, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : cardiologie à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1853 du 25 décembre 1981
Le Docteur Nagati Khemais, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : nutrition à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1854 du 25 décembre 1981
Le Docteur Kharouf Mahmoud, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : gynécologie obstétrique à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1855 du 25 décembre 1981
Le Docteur Kamoun Ahmed, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : chirurgie cardio-vasculaire à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1856 du 25 décembre 1981
Le Docteur Seghir Mohamed, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : stomatologie à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1857 du 25 décembre 1981
Le Docteur Chelli Mohamed Kamel, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : chirurgie générale à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1858 du 25 décembre 1981
Le Docteur Slimane Mohamed Lotfi, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : cardiologie à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1859 du 25 décembre 1981
Le Docteur Larguèche Safia épouse Boukef est nommée maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Tunis, spécialité : Pédiatrie à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1860 du 25 décembre 1981
Le Docteur Kechida Mongi, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Sousse, spécialité : chirurgie générale et affecté à l'hôpital universitaire de Kairouan à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1861 du 25 décembre 1981
Le Docteur Marzouki Moncef, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Monastir, spécialité : médecine préventive et sociale à compter du 1er septembre 1981.
Par décret N° 81-1862 du 25 décembre 1981
Le Docteur Krichène Mohamed Salah, est nommé maître de conférences agrégé à la faculté de médecine de Sfax, spécialité : Gastro-Entérologie à compter du 7 septembre 1981.
Par décret N° 81-1863 du 25 décembre 1981
Le Docteur Rekik Saida, est nommée maître de conférences, agrégé à la faculté de médecine de Sfax, spécialité : Gynécologie Obstétrique à compter du 7 septembre 1981.
p. 3124CONCOURS
Arrêté des Ministres de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique et de la Santé Publique du 26 décembre 1981, portant ouverture d'un concours d'agrégation hospitalo-universitaire en médecine à la Faculté de Médecine de Monastir
Article Premier. — Un concours sur épreuves est ouvert à Monastir le 23 février 1982 et jours suivants pour le recrutement de Maîtres de Conférences Agrégés à la Faculté de Médecine de Monastir.
Lire le texte intégral →Ministère des Transports et des Communications
Par décret N° 81-1864 du 26 décembre 1981
Monsieur Mohamed Chamakh, ingénieur principal est chargé des fonctions d'inspecteur directeur adjoint à l'inspection générale du Ministère des Transports et des Communications.
Par décret N° 81-1865 du 26 décembre 1981
Madame Wahida Sfar, inspecteur principal, chef de service est chargée des fonctions de sous-directeur de l'exploitation à la direction des affaires commerciales du Ministère des Transports et des Communications.
Par décret N° 81-1866 du 26 décembre 1981
Madame Héddi Askri, inspecteur est chargée des fonctions de chef de service d'ordonnancement des dépenses de travaux et services à la direction du budget et de la comptabilité du Ministère des Transports et des Communications.
Par décret N° 81-1867 du 26 décembre 1981
Monsieur Mahmoud Elloumi, inspecteur est chargé des fonctions de chef de service administratif et comptable à la direction régionale des Transports et des Communications de Sfax du Ministère des Transports et des Communications.
Par décret N° 81-1868 du 26 décembre 1981
Monsieur Mokhtar Gattoussi Lahoual, inspecteur est chargé des fonctions de chef de service des promotions à la direction des affaires administratives du Ministère des Transports et des Communications.
Par décret N° 81-1869 du 26 décembre 1981
Monsieur Habib Kalai, inspecteur est chargé des fonctions de chef de service administratif et comptable à la direction régionale des Transports et des Communications de Kairouan au Ministère des Transports et des Communications.
Par décret N° 81-1870 du 26 décembre 1981
Monsieur Jelloul Abessi, inspecteur principal est chargé des fonctions de chef de service de contrôle des opérations comptables à la direction du budget et de la comptabilité du Ministère des Transports et des Communications.
Par décret N° 81-1871 du 26 décembre 1981
Monsieur Mohamed Ennaceur Khaldi, inspecteur est chargé des fonctions de chef de service des postes à la direction régionale des Transports et des Communications de Sfax du Ministre des Transports et des Communications.
p. 3125Ministère des Affaires Sociales
NOMINATION
Par décret N° 81-1872 du 26 décembre 1981
Monsieur Abdelfattah Gallouzi, inspecteur du travail, est chargé des fonctions d'inspecteur régional du travail à Jendouba.
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